CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 442 résultats pour « Hong-Rocca »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

66294e3f204c0caeeb9920e9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Honte de ces traîtres à la solde de l’Etranger ! A Ouest-France, pas de grève chez les journaleux.

Source officielle

Page 31 sur 73

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés Civil

6a160cb8cdc6046d470852b3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 5 mai 2025, Madame [F] [Q] circulait sur la [Adresse 4] à [Localité 5] au volant d’un véhicule de type Volkswagen T-ROC, immatriculé [Immatriculation

Source officielle
TJ

REFERES

69d99756cdc6046d47d3e61b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

HEXA [E], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me François-hugues CIRIER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON substitué par Me Pauline BENEDI, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba70bfd75b73b3e43bba

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Me Johanna DAGORN-PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES substitué par Maître Julie DODIN de la SELARL DODIN AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emilie DE LA ROCHE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba76bfd75b73b3e43cd5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT du 06 Janvier 2025 Rendu à cette audience par mise à disposition au Greffe, en application de l’article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile, Signé par Emilie DE LA ROCHE SAINT ANDRE, Président

Source officielle
TJ

JEX

68643bad0bb2f8a66ca6488d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vents - 22450 LANGOAT non comparant, non représenté DÉBITEUR SAISI DÉFENDEUR d'autre part, En vertu d’un acte authentique en date du 21 avril 2016 passé devant Maître [N] [D], notaire à La Roche-Derrien

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc26acdc6046d473b5e59

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Adresse 1] représenté par Maître Bernard PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET: Monsieur [P] [R] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Christophe MONTMEAT de la SELARL MONTMEAT-ROCHER

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68ded2fa6af9fd1f8095c2a0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (patiente profondément dépressive, sur une problématique ancienne qui se complique de troubles cognitifs générant un vécu d’incapacité et de honte

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66a297b380b1d994348a622b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet PG LANCE & CIE, S.A.S [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Magali DELATTRE de la SELARL DELATTRE & HOANG

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67881f68c21c0e53e790bccb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

E] [F] produit également des captures d'écran d'une opération de virement bancaire d'un montant de 3 000 euros au bénéfice de " [Z] avocats ", à la date du " 10/01/2023 ", et d'un message intitulé " hono

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321574e929a9d8fc5691

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DES BOUVREUILS DOMAINE DU CAP SICIE - 83500 LA SEYNE/MER Rep/assistant : Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau de TOULON Monsieur [Y] [D] né le 31 Juillet 1961 à ROUEN, demeurant Les galets 456 Rocade

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

695d623a75782d5f06003e9b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

social est sis 71 rue Lucien Faure - 33000 BORDEAUX représentée par Me Amélie GONCALVES, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 713 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [C] [O], demeurant 16 Montée des Roches

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65dce9f56f3a33381eb695b3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

PARTIE SAISIE Représentée par Maître Jean-Michel MILOCHAU, avocat plaidant au barreau de LA ROCHE SUR YON et par Maître Paul COUTURE de l’AARPI ABC ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES,

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc1172da17169eb34f4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

siège social est sis [Adresse 6] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Charles OGER de la SELARL ARMEN, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Christelle GILLOT-GARNIER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
TJ

Chambre 04

65aebd7554a01215df77251f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Le syndicat des corproprietaires du [Adresse 1] à [Localité 3], représenté par son syndic le cabinet PONS & CIE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-roch

Source officielle
TJ

Chambre 04

65aebd7554a01215df772530

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 3], pris en la personne de son syndic, PONS & CIE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-roch

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

686581ea72b7e1b6bf1dc33e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 24/03616 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GOP2 Minute : TJ Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL VERNAZ FRANCOIS (HON.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD NATHALIE,

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6865822872b7e1b6bf1dc4fa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 23/01172 - N° Portalis DBXV-W-B7H-F754 jonction du RG 24/03546 Minute : TJ Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL VERNAZ FRANCOIS (HON.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90d3f64f312698b89b7

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Monsieur [R] [N] né le 05 Juillet 1954 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] et Madame [S] [F] épouse [N] née le 06 Août 1980 en ETHIOPIE, demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Jérémy GENY-LA ROCCA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba71bfd75b73b3e43bce

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[X] [F], chargé d’affaires juridiques, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emilie DE LA ROCHE SAINT ANDRE, Vice-Présidente Assesseur : E.

Source officielle