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700 résultats pour « Pignou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

668ee06d2980a82f59dd05f6

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En 2017, ce sont les travaux du pignon et des cheminées qui sont envisagées, dans le cadre d’un diagnostic architectural et il apparait dans le procès-verbal de l’assemblée, que les services de la sécurité

Source officielle

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TJ

Référés

6786ca68df5b5c7d10ca8bfb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

correspondant à des travaux effectués sur le bâtiment A, pour un montant total de 28.891,87 euros, correspondant aux : - travaux de verrière et souches de cheminées, - travaux de ravalement du mur pignon

Source officielle
TJ

Référés

68701926b8daa57c7f6744f4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. - Les 2 portes menant à la salle d'eau de l'étage ne se ferment plus (moellons qui se fendent et se désolidarisent du pignon extérieur Est). - La dalle béton qui s'est fendue avec le poids du mur intérieur

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041abc9ea95b316fe1e42

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le règlement de copropriété, ainsi modifié, définit en ces termes en page 8 les parties communes du bâtiment B : « Les gros murs de façade de pignon ; de refend, les combles, les charpentes, les poutres

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e301fcdc6046d475d6816

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

rendu le 21 novembre 2019, il a été constaté une fissure au niveau du mur du local à poubelles consécutive à une fuite d'eau du réseau d'alimentation du robinet du local et une fissure au niveau du pignon

Source officielle
TJ

Service des référés

67b6307271e889c21f643e5b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LA SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANC E [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Cyprien PIALOUX de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0461 DÉBATS A l

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

678ad9e25289c7662ca3418b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

représenté par Maître Laure SAINT GERMES-LALLEMAND de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 206 Mme [W] [V], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Anna PIGEON

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ec4ddbdd062d9f810e7c50

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

huissier réalisé par l’étude Némésis, commissaires de justice, en date du 17 novembre 2023, à la demande des défendeurs, certifie que le nombre de canard ne s’élève plus qu’à 42 auquel s’ajoutent 4 pigeons

Source officielle
TJ

TPRX

69d54d4acdc6046d476fdee8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le mur pignon présente un taux d’humidité anormalement élevé (80 %) au niveau de la montée d’escalier donnant accès au 1er étage et dans la chambre avant du 1er étage ; des moisissures s’y développent.

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

68ded6016af9fd1f8095f00c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PIERRE, il convient néanmoins de relever que ceux-ci comportent effectivement les travaux d’adaptation au sol, ainsi que les coupes et élévations et les cotes utiles, précisés sur le plan COUPE ET PIGNON

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

697a22d4cdc6046d47fd59f4

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

voilées (ESC - chambre 2 et cellier) ; - Absence de protection de l’isolant en about du doublage pierres ; - Absence de débord de la tablette préfabriquée en béton ; - Tôle d’habillage du bandeau de pignon

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69816a59cdc6046d47b353af

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

tronçons de chutes d’eaux usées en fonte, au défaut d’étanchéité du réseau d’évacuation des eaux pluviales ; un défaut de protection contre les intempéries dû au mauvais état des façades et des murs pignons

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829cdcdc6046d47b2ee93

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Comme conséquence de ces désordres, il note différentes infiltrations à différents endroits sous le chéneau ainsi que des infiltrations sous l'écran de sous toiture à proximité de l'un des pignons, précisant

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debdf1cdc6046d47406807

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il y a donc eu un manque de lubrification sur la ligne du vilebrequin et un décalage de la distribution suite au dommage sur les pignons intermédiaires et vilebrequin ».

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da37c0d3e3fe99d177e9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Concernant l’aménagement du garage actuel, il est ainsi relevé en page 26 du rapport : « En ce qui concerne la partie garage, elle sera réhaussée sur une partie jusqu’à l’aplomb du pignon de la façade

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TJ

2ème Chambre Construction

686d88aba2273490db10fc73

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elles comprennent notamment : La totalité du sol, c'est-à-dire, l'ensemble du terrain en ce compris, le sol des parties construites, Les fondations, les gros murs de façade et de refend, les murs pignons

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TJ

Chambre 1

68715dc6d395d6ba9f2a55b5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GNS assurée auprès de MMA pour l’exécution du lot gros œuvre suivant marché en date du 10 janvier 2017, - la SASU Piriou assurée auprès de la S.A.

Source officielle
TJ

Expropriation

6887be75e11322f258e174ed

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le débord du mur pignon Ouest, également tagué, est affecté de plusieurs fissures.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f02d4602fc178212f80b17

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

à : - 51 529,19 € TTC pour la couverture seule ; - 83 455,59 € TTC pour la couverture et le ravalement de la façade rue ; - 105 902,22 € TTC pour la couverture, le ravalement de la façade rue et le pignon

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TJ

6ème chambre 1ère section

65a04085ea2f9efae430e972

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

64 ; que la protection mécanique fixée sur la partie enterrée du mur de doublage ne vient pas en recouvrement de la fondation du pavillon de Madame [G] ; et que la base de la partie enterrée du mur pignon

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