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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

68681f164965b5d9df317443

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

on doit répondre ou des choses que l’on a sous sa garde”.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

6781707f6d34da2cbdcd9648

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[G] [Z], spécialisé en chirurgie de l’épaule, du coude et de la main.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bb2c0d3e3fe99cae53c

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Après avoir cité plusieurs articles de littérature médicale, il a retenu que le syndrome du défilé cervico thoraco brachial dont souffre Mme [F] [K] a pour origine une anomalie congénitale dès lors qu'il

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80767cf40727a00439bca

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

En ce qui concerne le défaut de suivi post radiothérapie, c’est là encore à juste titre que le Docteur [Y] et son assureur exposent que les séquelles dont souffre Monsieur [D] [Z] sont en lien exclusif

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d5b60c111a421ad28c

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le 05 septembre 2012, le Docteur [V] a cessé de faire des propositions thérapeutiques.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1288cdc6046d475afcfb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [E] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa6f3224acf58281336

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Etablissement signataire du contrat de mission : [Adresse 21] représentée par Maître Thomas HUMBERT de la SELAFA BRL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS [15], dont le siège social est sis [Adresse 24

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d972c432ce7d11a6f130

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Toutefois, les professions de docteur-médecin, chirurgien-dentiste, avocat, notaire, avoué et, d'une façon générale, les professions libérales pourront être exercées dans les appartements, mais à la condition

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d6b098cdc6046d478fe86f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 17 septembre 2016 par le Docteur [B] [Q], rattaché au service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'hôpital Nord à Marseille, mentionne une " fracture

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f51cdc6046d47d24b0a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a été admis en urgence dans le service de chirurgie orthopédique du CHU de [Localité 1] et y est resté hospitalisé jusqu’au 13 septembre 2016.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68717481d395d6ba9f2aa983

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le médecin a conclu à l’absence de consolidation de l’état de santé de la victime.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d9edc432ce7d11a70157

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le 24 juin 2012, le Docteur [R], chef de clinique à l'unité de chirurgie de la main et des nerfs périphériques, diagnostiquait: « AVP scooter, fracture fermée de l'extrémité inférieure du radius gauche

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005cbb8daa57c7f66a78d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le 26 novembre 2022, le docteur [Y] a déposé son rapport d'expertise dont les principales conclusions ont été les suivantes : " - Accident du 20/08/2020 (à l'âge de 50 ans) ; - Consolidation le 17/06

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

670eb4db1c3411ff34541429

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 21 juin 2016, le docteur [O] a déposé son rapport. Le [Date décès 4] 2016, [H] [C] est décédé.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69693e32cdc6046d47706bc6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle estime rapporter la preuve du rôle causal de la porte coulissante, dont la fermeture impromptue a provoqué son déséquilibre puis sa chute.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0dfb1dcdc6046d4759556a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Ainsi, il existe un doute légitime quant à la véracité du récit fait dans cette attestation, et il convient de l’écarter des débats.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a6606866c0645d23845

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

postulant, Maître Marie Noëlle LUMB, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant, CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS - RSI, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b9472c5a029d9e20d7ed82

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le tiers doit être appelé en temps utile pour faire valoir sa défense.” En l’espèce, M.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68658a1f72b7e1b6bf1de087

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avoir un effet sur son écriture et la constance de son trait graphique, –désigner tel expert qu’il plaira au tribunal de choisir afin de déterminer si : *les pathologies des mains et autres maladies dont

Source officielle
TJ

Chambre 21

68dd6c28548223b2c7aadae3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L’ONIAM a également versé la somme de 700 euros au Docteur [E] au titre des frais d’expertise. Au total, 24 461 euros ont ainsi été versés à Monsieur [W] [X].

Source officielle

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