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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHM JCP CTX GENERAL
686c0cc5dd7001754d61ad1c
7 juillet 2025
La SA [Adresse 5] précise également produire différents témoignages relatifs aux nuisances causées par le défendeur et ajoute que ce dernier souffre d’une addiction importante à l’alcool.
1ère Chambre Cab2
6780205f9c3ba90f51dc2536
9 janvier 2025
- les témoignages versés au débat ainsi que le devis d’assurance multirisque habitation produits par [H] [M] ne permettent pas de rapporter la preuve de l’existence de biens appartenant à la défunte
Chambre 1 Cabinet 1
67803da99c3ba90f51dc74e2
Elle explique que les époux [N] ne justifient en rien de ces éléments, et que leur seul témoignage, ainsi que les courriers et photographies qu’ils produisent ne peuvent prouver leurs dires et sont dépourvus
1ère Ch- Civil général
686d796fa2273490db10cfdf
Or, si les témoignages dénoncent de manière générale des nuisances sonores et des stationnements gênants de véhicules, les faits décrits ne sont pas précis et circonstanciés et seule l’une des attestations
CTX PROTECTION SOCIALE
686ebe4772b5e5e648cb5fd6
ne rencontre pas des difficultés pouvant entraîner des limitations d’activité de nature à caractériser une gêne notable : les éléments versés au débat, dont les certificats médicaux ou encore les témoignages
68716098d395d6ba9f2a6898
1 juillet 2025
Aucun témoignage ne vient notamment confirmer ou compléter les déclarations de Monsieur [C].
67f82f38cf40727a00446345
4 avril 2025
L'[7] souligne que la caisse ne transmet aucun témoignage attestant de l’exposition de Monsieur [B] à l’inhalation de poussière d’amiante, ni même la moindre preuve d'une exposition à ce risque de l’intéressé
1ère Chambre Civile
67f43f684e0040aa37365153
7 avril 2025
documents émanant des artisans,entreprises et hommes de l’art qui sont intervenus sur la piscine y compris la vente du bien immobilier par les époux [N] aux époux [B], les époux [N] ne produisant aucun témoignage
DROIT COMMUN
67f5946bbbf04ef7857c3659
Ce témoignage ne permet pas d’établir l’absence d’exécution effective des travaux par la SARL AZ Plomberie et Chauffage dont se plaint Madame [S] mais plutôt leur lenteur.
679aae4ae9a46d1f5a76c243
6 janvier 2025
’une modification de ses conditions de travail (éloignement géographique des services, non-invitation aux réunions, vécu d’une mise à l’écart et contrôle continu de son activité corroboré par des témoignages
677da9a9b032d83cfd3ede45
2 janvier 2025
[M] [L] aux entiers frais et dépens ; Sur le refus de prise en charge de la maladie professionnelle, la [13] rappelle que le [15] s’est prononcé au vu du dossier du requérant lequel comporte des témoignages
65b01021b98137c174789253
16 janvier 2024
délai de 24 heures ; - que la constatation médicale des lésions est également tardive, les certificats médicaux ayant été réceptionnés par la caisse le 16 septembre et le 12 octobre 2020 ; - qu’aucun témoignage
Serv. contentieux social
65c13028d4f3671a27f6b2d9
24 janvier 2024
La preuve de la matérialité de l'accident, qui ne peut résulter des simples déclarations de la victime, peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions graves
Surendettement
65c3d964c432ce7d11a6eb64
30 janvier 2024
D'autres témoignages, de son fils, une employée, et une ancienne collaboratrice, confirment également ce changement de comportement et la dégradation de l'état générale de Monsieur [B] [T].
CIVIL TP SAINT BENOIT
68f7b7a677f30025a664d4cc
6 octobre 2025
sur le plan en annexe 2 de son rapport, après exclusion du périmètre d'un temple situé au nord de la parcelle AR [Cadastre 4] réservé pour un usage comme entre les indivisaires, ce qui ressort du témoignage
6a160e58cdc6046d470875c3
26 mai 2026
immédiatement prévenu son employeur lequel lui aurait répondu qu’il ne pouvait pas être placé en accident du travail et que des collègues ont été témoins de l’accident sans vouloir pour autant livrer leur témoignage
2ème chambre Cab4
6a15ea50cdc6046d4705ca9c
L’argumentaire du FGAO ne permet pas de remettre en cause la validité, ni l’authenticité de ces témoignages; étant précisé que Madame [E] [Z] avait indiqué que des tiers avaient appelé les pompiers, ce
Chambre 1 Section 6
6a0b76d2cdc6046d471ea1a7
18 mai 2026
peine criminelle ou correctionnelle pour avoir commis des tortures et actes de barbarie, des violences volontaires, un viol ou une agression sexuelle envers le défunt ; 3° Celui qui est condamné pour témoignage
Pôle Civil section 3
6a1608f6cdc6046d470802ca
Ce témoignage est en conséquence dénué de tout intérêt quant aux circonstances de la chute de monsieur [G].
2ème chambre 2ème section
697bbf64cdc6046d472aae50
8 janvier 2026
conseil syndical entre 2017 et 2019, et présidente du conseil syndical en 2018 et 2019, de sorte qu’elle ne pouvait ignorer les nuisances affectant la copropriété ;la production d’une attestation témoignant
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