CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 343 résultats pour « Adam-Ribault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

689127967f819a118aa33c23

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [B] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Elodie RIFFAUT

Source officielle

Page 34 sur 68

← PrécédentSuivant →
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

689127977f819a118aa33c5e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

689127987f819a118aa33c7a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [N] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

689127997f819a118aa33ca5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

(Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [K] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [I] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

689127997f819a118aa33cb9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

Chambre 10

66a2946580b1d994348a3241

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[G] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS Mme [C] [T], demeurant [Adresse 1] non comparante à : Société VOLOTEA, dont le siège social est sis

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316381a9051a41bd3ba5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphanie LE CALVE, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Madame [H] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fleur GABORIT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316581a9051a41bd3bf3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Madame Stéphanie LE CALVE, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Fleur GABORIT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me RIFFAUT

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

672d11e14e0888abb7bf5dab

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER CHAMBRE DE LA FAMILLE TOTAL COPIES 7 COPIE REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 2 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE ADAGE 1 COPIE

Source officielle
TJ

Service de proximité

669eb395998cb644d8e04e20

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Décision Civile) Service de proximité [X] c/ Société EASYJET MINUTE N° DU 19 Juillet 2024 N° RG 22/01307 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OE6K Grosse délivrée à Me RIFFAUT

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69e2868fcdc6046d479cd1a7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DÉFENDEURS Monsieur [F] [Q], demeurant [Adresse 2][Adresse 3] non comparant, ni représenté Madame [B] [E], demeurant [Adresse 2][Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM

Source officielle
TJ

11ème Chambre M

69d02e06cdc6046d4707d334

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

N° Portalis DB3Q-W-B7H-PECC JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [D] [Z] épouse [U] C/ [M] [U] Pièces délivrées CCC+CCCFE en LRAR le à [D] [Z] [M] [X] [Adresse 1] CCC à Me Marie-noëlle ADAM

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67fd5354e85d0474bddb5159

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

PARIS, vestiaire : #L0168 DÉFENDEURS Madame [W] [R], demeurant [Adresse 3] comparante en personne Monsieur [V] [I] [R], demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

6a15fff5cdc6046d47075094

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y], [I], [E] [D] né le 19 Mai 1959 à L’ISLE ADAM (95) demeurant 83 rue du Dr Havard - 50800 VILLEDIEU-LES-POELES ayant pour avocat : Maître Nicolas TANNIER, membre de la SCP TANNIER - LETAROUILLY - FERES

Source officielle
TJ

JLD

68e41a9c681ed727f2a52596

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

observations, moyens et arguments : - Me Ludovic BEAUFILS, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me SCOTTO Catherine, cabinet ADAM

Source officielle
TJ

JLD

66df4a259b56f16fd33de958

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

arguments :+ Dossier N° RG 24/01323 - Me Philippe SAVOLDI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître SCOTTO, cabinet ADAM-CAUMEIL

Source officielle
TJ

JLD

66df4a639b56f16fd33ded1b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

leurs observations, moyens et arguments : - Me Agathe LE STANC, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître N’DIAYE, cabinet ADAM

Source officielle
TJ

JLD

66df4a659b56f16fd33ded70

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

et arguments : Dossier N° RG 24/01331 - Me Agathe LE STANC, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître N’DIAYE, cabinet ADAM

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf14ae266e89ef1189e79

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Alexandra DOUCET substituant le cabinet ADAM

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccefccdc6046d473c5af9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 383 930 229 dont le siège social est sis [Adresse 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Présidente : Françoise ROSENAU Assesseur : Christian ADAM

Source officielle