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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2bd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Selon certificat du docteur [Y] [V], Mme [Z] souffre également du genou droit. Mme [B] [Z] justifie d'un motif légitime pour solliciter une mesure d'expertise médicale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b51b7735881a7c05b2

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Une chirurgie des genoux est encore programmée (prothèses).

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd5aa0f635033634bc9c

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Souffrant d’une fracture articulaire du plateau tibial interne du genou gauche avec arrachement des épines tibiables, elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire de [Localité

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3f342d338c20d504e3

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

médicaux versés que [M] [W] a subi un traumatisme des membres inférieurs qui selon le certificat médico-légal du Docteur [J] [T] établi le 9 novembre 2023 « persiste ce jour une petite laxité externe du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68681f124965b5d9df3173a9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

termes du rapport d’expertise judiciaire, sont imputables à l’accident du 06 avril 2017 des douleurs du rachis cervical, du rachis lombaire ainsi que des douleurs et un hématome de la hanche droite et du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172616d34da2cbdcd9d87

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [D] [V] a présenté une contusion et dermabrasion de la face latéro antérieure du genou et de la jambe droite, une contusion de la cuisse

Source officielle
TJ

Surendettement

68715735d395d6ba9f2a1e3d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle s'est récemment fait une fracture du genou et doit bénéficier d'aide à domicile. Ils sollicitent des échéances à hauteur de 1 000 euros par mois.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717480d395d6ba9f2aa96e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [T] présentait à l’issue de ces faits des douleurs au genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687ff9ab249b152198e8587e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [D] [T] expose souffrir depuis son accident du travail de discopathie, de surdité, de raideur cervicale, d'un syndrome des traumatisés crâniens, de raideur du genou

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

686579b872b7e1b6bf1d7a93

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

lourdes dans le cadre de son activité professionnelle ; - elle a été amenée à accéder à des immeubles de 7 à 10 étages sans ascenseur, à adopter un positionnement debout statique, accroupi, de support, à genou

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414124e0040aa3735c519

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Selon le certificat médical initial du 2 septembre 2024, elle présentait un hématome au niveau lombaire, une plaie du genou qui a été suturée, et une fracture non déplacée de la paroi postérieure du cotyle

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67a3c8ad7fb573af31606eff

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

novembre 2023 alors que cette dernière était étudiante à [Localité 6] avec l'obligation de se rendre à l'université en transport dans l'attente de la réparation de son véhicule malgré sa blessure au genou

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6686f8bbe74459e0c7edaa58

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

caractérisé, selon l'expert judiciaire, au vu du déficit fonctionnel permanent du préjudice initial chiffré à 49 %, par une majoration des algies, de l’importance fonctionnelle, du déficit de flexion du genou

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10ab03cdc6046d479bb38a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Aux termes de son rapport, sont imputables de manière directe et certaine à l'accident du 8 octobre 2020 : " une plaie délabrante antéro-interne et antéro-externe du genou gauche, large, avec décollement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efaaf8cdc6046d47c1201d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il relève également, lors de son examen du 29 août 2024, que les épaules sont mobiles, que le genou droit a une meilleure amplitude que précédemment mais qu’il existe des douleurs, qu’il existe une bonne

Source officielle
TJ

Référés

68e57f9f0e2901d10fa592cd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

janvier 2024, le docteur [T] [J] conclut à une aggravation de 10 % compte tenu de l’accentuation des douleurs de l’arthropathie et l’évolution gonarthrosique tant tarsienne que du plateau interne du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158274e929a9d8fa4407

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Monsieur [N] [X] a été blessé et a notamment présenté un traumatisme du rachis cervical dans son ensemble, un traumatisme de l'épaule et du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409fa681ed727f2a44a3e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

dans la partie inférieure du sillon nasogénien avec, lors du sourire forcé, une minime différence de souplesse à ce niveau avec le côté opposé, - des traces de dermabrasions visibles ovalaires sur le genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69654f28cdc6046d47102f36

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Aux termes du rapport d'expertise, l’accident a causé à la victime des douleurs au genou en regard de deux petits hématomes latéraux, des douleurs du rachis et une sensibilité de l’aile iliaque gauche.

Source officielle
TJ

REFERES

697a2055cdc6046d47fce3b0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En mai 2024, Mme [K] a présenté des douleurs de la face antérieure du genou droit invalidantes, nécessitant une reprise chirurgicale avec ablation du matériel d’ostéosynthèse et a été hospitalisée en chirurgie

Source officielle

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