CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
6708314689f19e8c50fae2bd
10 octobre 2024
Selon certificat du docteur [Y] [V], Mme [Z] souffre également du genou droit. Mme [B] [Z] justifie d'un motif légitime pour solliciter une mesure d'expertise médicale.
CTX PROTECTION SOCIALE
661979b51b7735881a7c05b2
11 avril 2024
Une chirurgie des genoux est encore programmée (prothèses).
PPP Contentieux général
661ebd5aa0f635033634bc9c
5 avril 2024
Souffrant d’une fracture articulaire du plateau tibial interne du genou gauche avec arrachement des épines tibiables, elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire de [Localité
Chambre des référés
66884a3f342d338c20d504e3
5 juillet 2024
médicaux versés que [M] [W] a subi un traumatisme des membres inférieurs qui selon le certificat médico-légal du Docteur [J] [T] établi le 9 novembre 2023 « persiste ce jour une petite laxité externe du genou
2ème Chambre Cab1
68681f124965b5d9df3173a9
4 juillet 2025
termes du rapport d’expertise judiciaire, sont imputables à l’accident du 06 avril 2017 des douleurs du rachis cervical, du rachis lombaire ainsi que des douleurs et un hématome de la hanche droite et du genou
Référés Cabinet 2
678172616d34da2cbdcd9d87
8 janvier 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [D] [V] a présenté une contusion et dermabrasion de la face latéro antérieure du genou et de la jambe droite, une contusion de la cuisse
Surendettement
68715735d395d6ba9f2a1e3d
7 juillet 2025
Elle s'est récemment fait une fracture du genou et doit bénéficier d'aide à domicile. Ils sollicitent des échéances à hauteur de 1 000 euros par mois.
Chambre 6 - Référés Pdt
68717480d395d6ba9f2aa96e
1 juillet 2025
Monsieur [T] présentait à l’issue de ces faits des douleurs au genou gauche.
687ff9ab249b152198e8587e
Au soutien de ses prétentions, Monsieur [D] [T] expose souffrir depuis son accident du travail de discopathie, de surdité, de raideur cervicale, d'un syndrome des traumatisés crâniens, de raideur du genou
PS ctx protection soc 4
686579b872b7e1b6bf1d7a93
2 juillet 2025
lourdes dans le cadre de son activité professionnelle ; - elle a été amenée à accéder à des immeubles de 7 à 10 étages sans ascenseur, à adopter un positionnement debout statique, accroupi, de support, à genou
REFERES 1ère Section
67f414124e0040aa3735c519
7 avril 2025
Selon le certificat médical initial du 2 septembre 2024, elle présentait un hématome au niveau lombaire, une plaie du genou qui a été suturée, et une fracture non déplacée de la paroi postérieure du cotyle
1ère ch. - Sect.4
67a3c8ad7fb573af31606eff
novembre 2023 alors que cette dernière était étudiante à [Localité 6] avec l'obligation de se rendre à l'université en transport dans l'attente de la réparation de son véhicule malgré sa blessure au genou
3ème Chambre civile
6686f8bbe74459e0c7edaa58
4 juillet 2024
caractérisé, selon l'expert judiciaire, au vu du déficit fonctionnel permanent du préjudice initial chiffré à 49 %, par une majoration des algies, de l’importance fonctionnelle, du déficit de flexion du genou
Affaires Contentieuses
6a10ab03cdc6046d479bb38a
22 mai 2026
Aux termes de son rapport, sont imputables de manière directe et certaine à l'accident du 8 octobre 2020 : " une plaie délabrante antéro-interne et antéro-externe du genou gauche, large, avec décollement
69efaaf8cdc6046d47c1201d
2 avril 2026
Il relève également, lors de son examen du 29 août 2024, que les épaules sont mobiles, que le genou droit a une meilleure amplitude que précédemment mais qu’il existe des douleurs, qu’il existe une bonne
Référés
68e57f9f0e2901d10fa592cd
7 octobre 2025
janvier 2024, le docteur [T] [J] conclut à une aggravation de 10 % compte tenu de l’accentuation des douleurs de l’arthropathie et l’évolution gonarthrosique tant tarsienne que du plateau interne du genou
Référés Cabinet 3
68e0158274e929a9d8fa4407
3 octobre 2025
notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Monsieur [N] [X] a été blessé et a notamment présenté un traumatisme du rachis cervical dans son ensemble, un traumatisme de l'épaule et du genou
2ème Chambre Cab2
68e409fa681ed727f2a44a3e
6 octobre 2025
dans la partie inférieure du sillon nasogénien avec, lors du sourire forcé, une minime différence de souplesse à ce niveau avec le côté opposé, - des traces de dermabrasions visibles ovalaires sur le genou
69654f28cdc6046d47102f36
12 janvier 2026
Aux termes du rapport d'expertise, l’accident a causé à la victime des douleurs au genou en regard de deux petits hématomes latéraux, des douleurs du rachis et une sensibilité de l’aile iliaque gauche.
REFERES
697a2055cdc6046d47fce3b0
13 janvier 2026
En mai 2024, Mme [K] a présenté des douleurs de la face antérieure du genou droit invalidantes, nécessitant une reprise chirurgicale avec ablation du matériel d’ostéosynthèse et a été hospitalisée en chirurgie
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