A titre commercial, la société Tapis Saint Maclou a programmé un changement de quatre lames, sans reconnaissance de responsabilité.

représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Maud BASSET de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (avocat postulant), Maître Jacques LANG

Réfection des mastics ; Remplacement des vitres détériorées. c) Dispositifs d'occultation de la lumière tels que stores et jalousies : Graissage ; Remplacement notamment de cordes, poulies ou de quelques lames

blockhaus n'a pas été appliquée de façon homogène de sorte qu'il existe des ruissellements sur les parois ; que la terrasse sur le blockhaus présente de nombreux pièges à eaux ; que l'écartement des lames

[G] soit : un socle de scie à ruban, une égreneuse à maïs, deux ressorts de chasse aux pantes, une petite cuve à gasoil, un gros vérin rouge et deux lames de scie circulaire.

par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Madame [D] [K], née le 14 Février 1991 à [Localité 1] (83), de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Emilie DECHAND-LANG

Par courrier en date du 14 juin 2024, la CPAM a informé Madame [E] et l'employeur du lancement de la procédure d'investigations, compte tenu notamment des réserves de celui-ci.

Invoquant la survenance de désordres affectant le parquet (des lames se décollent et sonnent creux), [B] [P] et [E] [N] ont par acte du 30 avril 2024, fait assigner [U] [V] exerçant sous l’enseigne MOTIF

Une lame de parquet a été posée sur le seuil du placard du salon sans même une découpe afin que le revêtement soit de niveau.

certaines réserves aux motifs suivants : - " Article 2 : pour être pris en compte dans le cadre de la GPA, les désordres doivent être avérés et justifiés, - Réserve n°3146 - (P10) : remplacement des 6 lames

EXPOSE DU LITIGE La SCI JACYNIUCK est propriétaire des lots numéros 111, 112 et 113 au sein de l’immeuble dénommé [Adresse 10] à Capbreton (Landes).

L’assemblée générale du 20 décembre 2024 a été convoquée suite aux réponses à l’appel d’offre lancé par le Syndic et la décision a été prise de faire appel à l’entreprise Batisud et d’accepter son devis

madame [K] [L] présenterait un certain nombre de désordres, en particulier des défauts de conception et/ou de réalisation dont la responsabilité pourrait être imputable au maître d’oeuvre constructeur (lames

Un diagnostic social et financier a été lancé par les services préfectoraux par convocation de M.

plaidant, Maître Laure KERN, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant DÉFENDEUR : Monsieur [R] [L], demeurant 16 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 57525 TALANGE, représenté par Maître Claire LALLEMENT-HURLIN

A l’audience, Madame [Z] [K] a indiqué que deux mois avant son admission, elle avait déjà lancé un appel à l’aide familial en vue d’une hospitalisation, et a expliqué bien supporter le traitement qui lui

Adresse 4] représenté par Me Emilie TCHIZIMBILA VIODHO, avocat au barreau d’ALBI Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis, [Adresse 5] représentée par Maître Eric-gilbert LANEELLE

Il présente des défauts d'écartement de lames. L'expert précise qu'il n'a pas eu de réception des travaux et qu'il s'agit de défauts d'exécution.

justice, qui relève dans l'appartement de la demanderesse des traces de moisissures sur les murs de la chambre, du salon, de l'escalier, que le plafond du dressing de la chambre s'effondre, que les lames

[Y] ; qu’en effet, l’administration a effectué une demande de laissez-passez auprès de l’Ambassade Afghane avant même le lacement en rétention de M.