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76 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 3

69654713cdc6046d470fa599

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0056

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a5291329eb3db7c2039d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Thierry KUHN, de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0090 Madame [P], [B], [N] [D] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Déborah BENECH

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0946f3a33381eb578fd

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-007638 du 22/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) Représentée par Me Elise BENECH

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66a3fcdcc63cd64a75c644da

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[F]-[J], né le [Date naissance 7] 1972 à [Localité 27] (93), demeurant [Adresse 15] représenté par Me Bruno ADANI, avocat au barreau du Val d’Oise et assisté de Me Dominique PENIN et de Me Antoine BENECH

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a68fcdc6046d479b575a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RIBALSKY, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [H] [S] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Eric PASSET de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH

Source officielle
TJ

JEX

6947a1db75782d5f061e300d

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

nationalité française [Adresse 6] Madame [S] [Y] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 10] (Vienne) de nationalité française [Adresse 6] représentés par Maître Paul LAUGERY substitué par Maître Sophie BEUCHER

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678ea1f0bfd75b73b3e3f194

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

], représenté par son syndic en exercice, la société SYNDIC ONE, SAS [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad14b098d256e100af3d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Charles de GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE 177 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Maître Jennifer GOMEZ-REY de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

668d7ec253e3bdd077866dea

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SOLAZUR (la SELARL CABINET PASSET - BELUCH) C/ S.N.C. [Adresse 10] (la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) ; S.A.R.L. SOCIÉTÉ D’ARCHITECTURE CLAUDE SABIN NADJARI ET ASSOCIÉS et M.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fffcdc6046d47cfc9c6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

et des sociétés de Reims sous le numéro 442.250.767, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Chéryl FOSSIER-VOGT, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et par Me Antoine BENECH

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb130bd4f0c3f6b301e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

JUGEMENT rendu le 18 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [U] [B] [M] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d56d34da2cbdcd9ff4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MICHOU & CIE, dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocats

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d38bcdc6046d4737ab46

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elle soutient que des tests ont été réalisés dans le restaurant [Adresse 3], sur les plages des Palmiers et de [Localité 4] Beach sans déclaration expresse préalable à l’agence régionale de santé, ce grief

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6682ee01d7288dcb2a00db46

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

PARIS, vestiaire : E1155 [Adresse 3] domiciliée : chez FONCIA GAUTHIER, syndic [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Catherine DAUMAS de la SCP d’Avocats BOUYEURE-BAUDOUIN- DAUMAS-CHAMARD BENSAHE

Source officielle
TJ

Service des référés

670d610cd1ffbed0eed8e70e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

syndic le cabinet STEIN LA COPROPRIETE C/O le Cabinet STEIN LA COPROPRIETE [Adresse 19] [Localité 31] représenté par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c015d2ded2ab7c853e7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

de Floride, que le 5 septembre 2017, Irma était répertorié comme le plus gros ouragan depuis 1980, que ce jour-là, un ordre général d’évacuation générale du comté dans lequel se trouve [Localité 10] Beach

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL ERICK BETSCHEN

SIREN 793285479Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

02/09/2026

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Créations

BETSCHART, Anne-Sophie, Laura, Germaine, Colette, D AVOUT

SIREN 848326971Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

01/07/2026

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Radiations

BETSCH, Kévin, Cédric

SIREN 831278502Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

09/06/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KLEIN-OTT PHARMACIE DE BETSCHDORF SELARL de Pharmaciens au capital de 1 200 000 E

SIREN 404342792Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

22/05/2026

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Radiations

Betscher, Zenon Samy Jean

SIREN 892734005Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

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