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276 résultats pour « Bloise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP CIVIL

69e67bf3cdc6046d47f004d5

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01697 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E2N4 Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG

Source officielle

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TJ

Chambre 1- section A

678832a3c21c0e53e790f80e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

1955 à [Localité 1] ([Localité 2]) Profession : Retraité de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Jean-François HERRAULT de la SCP CROS- HERRAULT, avocats au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4c6cdc6046d47e80348

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 23/03380 - N° Portalis DBYN-W-B7H-ENR5 Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958cefa1497b96f2d7711

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocats au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69e67bf7cdc6046d47f004f9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/02268 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E3SC Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 Avril 2026 N° RG

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69e67c04cdc6046d47f00631

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01879 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E23C Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9effcdc6046d473de4f9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 09 Avril 2026 N° RG 24/00606 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EPJ4 N° : 26/00230 DEMANDEURS : Monsieur [U] [R] demeurant

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6686ef5be74459e0c7ed5ed7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du 04 Juillet 2024 Dans l’affaire entre : DEMANDERESSE Madame [P] [T], [D] [F] née le 18 Mai 1945 à VALENCE (26) demeurant Ferme du Mollard de Don - 01300 CONTREVOZ représentée par Me Agnès BLOISE

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9ef7cdc6046d473de43f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 09 Avril 2026 N° RG 25/00806 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EYCQ N° : 26/00228 DEMANDEURS : Monsieur [P] [M] [F]

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60560596c9bad003d7ed

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

L.3211-12-2 ) représentée par Me Marie-caroline BLAISE, avocat au barreau de BORDEAUX, commis d’office PARTIE INTERVENANTE : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

683e154f71c67ecf83a090e6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DBYV-W-B7I-GSF7 DEMANDERESSE : Société ADWORK’S 20 bis rue de la Bretonnerie 45000 ORLEANS représentée dans la procédure par Me RUIMY, absent DEFENDERESSE : CPAM DU LOIR ET CHER 6 Rue Louis Armand 41022 BLOIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

683e155571c67ecf83a0916e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DBYV-W-B7I-GSF6 DEMANDERESSE : Société ADWORK’S 20 bis rue de la Bretonnerie 45000 ORLEANS représentée dans la procédure par Me RUIMY, absent DEFENDERESSE : CPAM DU LOIR ET CHER 6 Rue Louis Armand 41022 BLOIS

Source officielle
TJ

REFERES

69d56007cdc6046d477123c5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AXEREAL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pierre yves WOLOCH, avocat au barreau d’ORLEANS substitué par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS ET DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860e9ccdc6046d4736b252

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 24/00827 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EQE2 Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 N° RG

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43e2cdc6046d471fd518

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 25 janvier 2019, la société fait l’objet d’un plan de redressement homologué par le Tribunal de commerce de Blois.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

6985f7b9cdc6046d47336818

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL D’ORLÉANS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/03746 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EWNZ N° : 25/00282 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

698611ffcdc6046d4736ffb7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/03692 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EWJN N° : 25/00283 DEMANDERESSE : Madame [T] [M] [J] [F] épouse [Y] [

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4bdcdc6046d47e80287

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01421 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EZ3T Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860b6acdc6046d47360db9

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/00220 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EXNT Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 05 JANVIER 2026 N° RG

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TJ

JCP CIVIL

69860bb1cdc6046d47361349

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/00405 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EX3H Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 05 JANVIER 2026 N° RG

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