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388 résultats pour « Bossu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058f741296b51ba2b8cddc

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Xavier BOSSU, assesseur représentant les travailleurs non salariés et M. Olivier CHEVALIER, greffier.

Source officielle

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Annonces BODACC1 841 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LE BOSSU DE ROUY

SIREN 851165605Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

20/08/2026

Voir →

Créations

BOSSUET, Timothee

SIREN 831806187Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE PETIT BOSSU

SIREN 935003137Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

09/08/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058f741296b51ba2b8ce34

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Xavier BOSSU, assesseur représentant les travailleurs non salariés et M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058f741296b51ba2b8cebf

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Xavier BOSSU, assesseur représentant les travailleurs non salariés et M.

Source officielle
TJ

JLD

69dd4aaccdc6046d47204d6f

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile notamment en ses articles L. 741-1 et suivants ; Monsieur [E] [U] de nationalité Bosniaque né le 16 Septembre 2004 à [Localité 1] (BOSNIE

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d564b6cdc6046d47717d34

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CAISSE D’EPARGNE ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB173 DEFENDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67eeccc6b848dd6814c5cce1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

SARMATES Représentant : Maître Karima TAOUIL de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

67fff05d02ef4af38960ac04

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 25/03544 - N° Portalis DB3S-W-B7J-24Q2 Minute : 25/472 SA HLM TOIT ET JOIE Représentant : Maître Marianne DEWINNE de la SCP BOSQUE

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

6a0b615bcdc6046d471d2974

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

25/01277 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2RQO N° de MINUTE : 26/00709 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] [Localité 2], représenté par son syndic en exercice, le cabinet BONUS

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

69d69a27cdc6046d478e5161

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

AFFAIRE: N° RG 24/09366 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z3AD N° de MINUTE : 26/00548 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le cabinet BONUS

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

678172d36d34da2cbdcd9f41

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Cette électrode de contact est en contact avec une « électrode de plot », laquelle est en contact avec une « électrode de bosse ».

Source officielle
TJ

Service des référés

678037959c3ba90f51dc6560

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

IDEAL SOL, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 5] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEBATS : à l’audience publique du

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

6708224689f19e8c50f98135

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

syndic en exercice CITYA AGIR IMMOBILIER, EURL inscrite au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 413 937 632, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Jean François BOGUE

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

6708224789f19e8c50f9814c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représenté par son syndic en exercice CITYA AGIR IMMOBILIER, EURL inscrite au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 413 937 632, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Jean François BOGUE

Source officielle
TJ

PROC ACCELEREE AU FOND

686823c04965b5d9df319988

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AEDES GRAND [Localité 5], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 847 662 772, dont le siège social est sis [Adresse 7] représenté par Me Jean François BOGUE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire

Source officielle
TJ

Référés

670eb9881c3411ff34557dee

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Décembre 1974 à [Localité 6] (77), demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] Madame [Y] [X] [J], née le 14 Mars 1979 à [Localité 5] (01), demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentés par Me Jean François BOGUE

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

67003949c34eb4cc8579d803

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

représenté par son syndic en exercice CITYA AGIR IMMOBILIER, EURL inscrite au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 413 937 632, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me Jean François BOGUE

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

678ea918bfd75b73b3e40701

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

en exercice la SARL AEDES GRAND [Localité 4], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 847 662 772 dont le siège social est sis [Adresse 1] DEMANDERESSE, représentée par Me Jean-François BOGUE

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b759c3ba90f51dc1544

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

RESIDENCE PAVILLON JAURES[Adresse 1] Représentant : Maître Marianne DEWINNE de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 C/ La SCCV LES PAVILLONS SOUS BOIS JAURES

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

67eed9aab848dd6814c60075

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

son syndic en exercice la société AEDES GRAND [Localité 6], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 847 662 772, dont le siège social est sis [Adresse 7] représenté par Me Jean François BOGUE

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6592371e889c21f64bb94

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[M] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Valérie BOSC-BERTOU de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocats au barreau des PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEUR(S) : M.

Source officielle