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254 résultats pour « Conan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69cee254cdc6046d47e90dcf

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

le n° 542 063 797, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentant : Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES, avocat plaidant, substitué par Maître Noémie CONNAN

Source officielle

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TJ

PS ctx technique

69d7f958cdc6046d47af12d0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

emploi avec un contrat de travail d'une durée supérieure ou égale à un mi-temps, mais dont les conséquences du handicap ne leur permettent plus un maintien pérenne dans leur travail ; - les personnes connaissant

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7e0b7cdc6046d471019a6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Attendu qu’au cours de l’audience, Monsieur [G] [V] a déclaré :”Je ne connais plus Monsieur [X], il m’a mis un couteau dans le dos. Oui, c’était un ami, apparemment je ne le connaissais pas.

Source officielle
TJ

JLD

66fda41c38de0398b51d5762

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Je n’y connais personne, mes parents sont en France. Ma mère est sur un lit d’hôpital. Me Adrien MARCOURT entendu en ses observations : Je ne soutiens pas le recours.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

678172616d34da2cbdcd9d8b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[L] [W] c’est la femme d’un copain que je connais depuis que je suis arrivé en France. J’étais logé chez eux à [Localité 8] avant la détention. Non je ne veux pas retourner en Algérie.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69ea6a8ecdc6046d474bda36

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

emploi avec un contrat de travail d’une durée supérieure ou égale à un mi-temps, mais dont les conséquences du handicap ne leur permettent plus un maintien pérenne dans leur travail ; - les personnes connaissant

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

69f8f3e0cdc6046d47981ffb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

port de déchargement, au plus tard au moment de la livraison, faute de quoi les marchandises sont présumées, sauf preuve contraire, avoir été reçues par lui telles qu’elles sont décrites dans le connaissement

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

697f7f58cdc6046d4788fe7b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

potentiel acquéreur” ou ait indiqué dans son courriel en réponse à l’agence immobilière du 12 avril 2024 “je soumets à Maître [E] (dont l’étude est fermée) Lundi 8 Avril une offre d’achat dont je ne connais

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

6712a15f6a642c49b87132d7

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Dans le cadre de quatre prestations de contrat de transport de connaissements maritimes, la SAS CELTIC GLOBAL SERVICES a, par exploit du 29 septembre 2021, fait assigner la société LSCM devant le tribunal

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

686d4a19a2273490db09fc4d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

euros de mensualités liées à divers crédits à la consommation alors que sa capacité de remboursement s'élève à 1621 euros, et qu'il ne pouvait ignorer, ayant une situation professionnelle stable et connaissant

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b2ed395d6ba9f2a41d6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

recevable, même en l'absence du locataire à l'audience ou de notification de la demande nouvelle, lorsque le principe du contradictoire est respecté par sa mention dans l'assignation, le locataire connaissant

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

659eeca36976f1c644e76a9f

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En outre, si Monsieur [G] [H] s’inquiète que la présente procédure puisse être traitée par des juges connaissant déjà les parties, il n’en demeure pas moins qu’aucun élément ne permet de douter de l’objectivité

Source officielle
TJ

JLD

6775a2add62df49dedbbd227

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

l’exécution provioire a été prononcé et qu’une peine d’emprisonnement intégralement assortie du sursis était prononcée, force est de constater qu’un arrêté de placement devait être pris et que la condanation

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

668c2aec894f7f4d2e09f1fc

T. Judiciaire

6 juillet 2024

6 juillet 2024

au débat dans la procédure administrative: la LRAR et une information de délivrance contre signature mais pas d’entête donc je ne sais pas si c’est un document de la poste ou de la Prefecture.Je ne connais

Source officielle
TJ

Juge des libertés

663135cd19f939ca6242d637

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Le policier, je me suis juste un peu moqué de sa barbe, je le connais. J’avais une casquette il ne m’a pas reconnu. Je veux quitter le territoire, je veux partir, j’allais le faire.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a0b713fcdc6046d471e38f3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[J] [I] & FILS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Christophe BAILLY, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me CONAN, avocate au barreau de RENNES, S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e96dcb3ea43407b9121564

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il ajoute qu’il a eu le réflexe de se constituer des preuves connaissant désormais le comportement agressif et déloyal du gérant de l’entreprise et souligne que les professionnels de santé confirment tous

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TJ

PS ctx technique

686d62bfa2273490db108176

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

emploi avec un contrat de travail d'une durée supérieure ou égale à un mi-temps, mais dont les conséquences du handicap ne leur permettent plus un maintien pérenne dans leur travail ; - les personnes connaissant

Source officielle
TJ

HSC

69d02c32cdc6046d4707aee7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

poursuivre des soins psychiatriques en hospitalisation complète, Vu le certificat médical des 72 heures rédigé le 30 mars 2026 par le docteur [S] [Z], médecin psychiatre à l'EPSMA, qui décrit un patient connaissant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d04a15cdc6046d470a1505

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En Mai 2025 j'étais au Pays-Bas et je connais rien pour cette signature. J'ai la famille ici, j'ai une attestation d'hébergement, j'ai une adresse.

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