[O] [J], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne CBJS pour des travaux de rénovation et notamment divers travaux de maçonnerie, la réfection de la toiture et la pose d'enduit sur la façade ainsi

LRAR + LS aux parties - 1 copie commissaire de justice de justice - 1 copie exécutoire et une copie à chaque avocat le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MÂCON

CLARC, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Etienne GROLEAU, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Guillaume MASSON, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), dont le

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, [C] [R] exerçant sous l’enseigne “MENUISERIE BOIS MACONNNERIE GENERALE (MBMG), entrepreneur individuel, S.A.

AU REFERE: SELARL D ARCHITECTURE CLENET BROSSET BNR, dont le siège social est sis [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Etienne GROLEAU, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Guillaume MASSON

SELARL CEOS AVOCATS, vestiaire : Une copie certifiée conforme au dossier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [W] [N], embauché par la société [Adresse 7] en qualité d'aide-maçon

société [M], immatriculée au Registre du Commerce et des Société de BOBIGNY, sous le numéro 808 196 844, actuellement dirigée par Monsieur [A] [X], a été créée en 2014 et a pour activité les travaux de maçonnerie

Notifications LRAR + LS aux parties - 1 copie commissaire de justice - 1 copie exécutoire et 1 copie à chaque avocat le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MÂCON

contrat de location avec option d’achat d’un véhicule de marque NISSAN JUKE 2023.5 DIGT 114 SHADOW immatriculé GR 654 NV d’un montant de 28 300€ remboursable en 49 loyers acquis auprès de la société MACON

EXPOSE DU LITIGE Le 27 août 2024, Monsieur [K] [Y] a fait appel à Monsieur [M] [Q] – entrepreneur individuel de la société El [Q], l’art de bâtir - afin que ce dernier effectue des travaux de maçonnerie

La SASU GRAND BLEU est une entreprise de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

Elle rappelle ainsi que : -les conditions particulières du contrat d’assurance de la société JMTP précisent que les garanties s’appliquent aux missions de terrassement et de maçonnerie ainsi qu’aux travaux

CABINET MASSON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Ghislaine CHAUVET LECA de la SELEURL CHAUVET-LECA

Il a également été constaté que le bloc maçonné et le poteau de soutènement présents sur le lot de la société Immo Degebe avaient été descellés.

septembre 2021 dressé par la société Nüwa, rapport qui a notamment conclu que les désordres sur le plafond de la chambre parentale située au premier étage provenaient d’infiltrations d’eau à travers la maçonnerie

09/04/2026 à - [J] [M] + exécutoire - [V] [M] + exécutoire - [O] [T] - Préfecture + 1 copie au dossier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MÂCON

Le requérant a indiqué que la société DA ROCHA est intervenue pour les travaux de maçonnerie.

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Audrey BEUSQUART VUILLEROT de la SELARL TOUZERY MADANI

ressemblances ne sont pas avérées pour l'ensemble de la cartographie, celles figurant dans l'ouvrage de la société BEAC étant nettement plus nombreuses et détaillées (voir, par comparaison, les cartes du maçonnais

ASSOCIES, avocats au barreau de Reims substituée par Maître Richard DELGENES EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [C] [M] et Madame [I] [W] ont confié à la société DMCP des travaux de maçonnerie