CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

105 résultats pour « Patry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697bff61cdc6046d472f29f0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Me Alain MORHANGE, demeurant 64, rue Serpenoise - 57000 METZ, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle

Page 4 sur 6

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69d816abcdc6046d47b1519f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ADN CONTROLE TECHNIQUE, demeurant 10 Zone du Triangle - 57252 TALANGE, non comparante et non représentée Magistrat : Ombline PARRY, Présidente du Tribunal Débats à l’audience publique du 17 Mars

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

68f67f33f444f3ad06a40db9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l’espèce, il convient de constater que le contrat de crédit liant les patries contient une clause IV-9 intitulée « Exigibilité anticipé, déchéance du terme » ainsi formulée : « Le crédit sera résilié

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e938253ea43407b90be788

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Les pièces produites par les demandeurs, notamment le procès-verbal de constat du 6 mars 2025 et les échanges infructueux entre les patries mettent suffisamment en relief l’existence de désordres et d’

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67882543c21c0e53e790ce49

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il sera renvoyé aux conclusions pour un exposé des moyens développés par les patries au soutien de leurs prétentions. Une ordonnance de clôure a été rendue le 15 mars 2024.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

687172dad395d6ba9f2aa34f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

en personne à l’audience du 17/06/2025 et non représenté Madame [D] [X], demeurant 11 rue de Poitou - 57970 YUTZ, comparante à l’audience du 17/06/2025 et non représentée Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a18a447cdc6046d47493031

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

METZ, avocats au barreau de METZ, avocats plaidant, Me Séréna KASTLER, demeurant 8, Esplanade de la Liberté - 57700 HAYANGE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

66197c0f1b7735881a7c15e3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Décision du 08 avril 2024 PCP JCP référé - N° RG 23/09346 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3OJY représenté par Me Rajeev SHARMA-FOKEER, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0010, substitué par Me Julie PATRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

695d7e6a75782d5f06022419

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

représentée par Maître Valérie DAVIDSON de la SCP DAVIDSON-HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, Maître Michel NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant Nous, Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69756893cdc6046d479d2aca

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

HAYANGE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant DÉFENDEUR : Monsieur [H] [W], demeurant 02 Rue des Vergers - 57570 BASSE RENTGEN, non comparant et non représenté Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69d816a0cdc6046d47b15069

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

GENERAL CASTELNAU - 57100 THIONVILLE, représentée par Me Michel NASSOY, demeurant 1, rue de la Vieille Porte - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69d816b7cdc6046d47b15284

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

57000 METZ, avocats au barreau de METZ, avocats plaidant, Me David JEANMAIRE, demeurant 19 B, Rue De Gaulle - 57700 HAYANGE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686d7e5aa2273490db10de44

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

EICHER-BARTHELEMY de la SELARL AXIO AVOCATS, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Maître Olivier FIRTION de la SCP SCP FIRTION - GARDIN, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant Nous, Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2b105c5415472e76c7c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. - Des séquelles d'atrophie hémifaciale de Parry Romberg (morphée cervicofaciale localisée) - Une maladie psychiatrique dans les suites, selon ses dires, d'une agression dans l'exercice de sa profession

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc728cdc6046d473bbae8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

au greffe le 18 Mai 2026, conformément à l’article 779 alinéa 3 du Code de Procédure Civile ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE : PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE Présidente : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a18a443cdc6046d47492fd4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

PARIS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Anne-sophie BOUR, demeurant 05 Place Simone Veil - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69602165cdc6046d47aca745

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Chez Curiaz - 73340 AILLON LE JEUNE, représentée par Me Stéphane ZINE, demeurant 07 Rue Saint Nicolas - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6866e6dfd33109fd079b5c5d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

125 route d’Esch - L2980 LUXEMBOURG, non comparante et non représentée CPAM DE MOSELLE, demeurant 27 rue des Messageries - 57000 METZ, non comparante et non représentée Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a18a452cdc6046d47493112

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Longuyon - 6760 RUETTE (BELGIQUE), représenté par Me Mélissa BENEDDINE, demeurant 27 avenue Clémenceau - 57100 THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant Magistrat : Ombline PARRY

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c872b7e1b6bf1d7dfa

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

It guarantees that the products are distributed with no restriction as to distribution within the European market and indemnifies SRP against any claim that might be made by a third party in this respect

Source officielle