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77 résultats pour « Rispal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 7/Section 1

668c2894894f7f4d2e08d3d9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AWP HEALTH & LIFE Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°401 154 679 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 7]/FRANCE représentée par Me Olivia RISPAL CHATELLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0516

Source officielle

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TJ

4ème Chambre civile

67f6cc29a9d5adc260622ea4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Les communes de Clans, Ilonse, Tournefort, Rimplas, Saint-Sauveur-Sur-Tinée, Roure, Massoins, Valdeblore et Marie ont saisi d’un recours de plein contentieux le tribunal administratif de Nice qui, par

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TJ

TPX RAM JCP FOND

6830c27d6b8b4c741e13f560

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège; représentée par Maître Roger LEMONNIER de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAS

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0332202fc178212f81e32

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Demanderesse : S.A.S. [13] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Olivier RIVOAL, avocat au barreau de PARIS Défenderesse : [9] [Adresse 3] [Localité 4] dispensée de comparution La Présidente

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69489cbb75782d5f0631d8a4

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Expédition exécutoire délivrée le à - Me BONVOISIN - Me RIVOAL - CPAM R.E.D.

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978ad19a7f19a78305ac5

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Sont notamment intervenus aux travaux : - Monsieur [X], assuré auprès de la MAF, chargé d’une mission complète de maîtrise d’oeuvre, - la société FREDERIC RISPOLI BRUCE NATI DE WEEKLIN, en charge des

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TJ

9ème chambre 2ème section

65b16402b9f94e984650d664

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ALLIANZ VIE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Olivia RISPAL CHATELLE de la SCP SCP LDGR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0516 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee262a8fb67db7b48273

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame [N] ne répond pas sur ce point et se contente de dire que « l’allégation serait risible si elle n’avait pas entraîné des conséquences dramatiques », et qu’elle n’a pas chuté « sur un radiateur mais

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TJ

2ème Chambre civile

661ec467a0f6350336354a3d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

qualité audit siège, [Adresse 1], [Localité 12] représentée par Maître Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant, Me Olivia RISPAL-CHATELLE

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TJ

2ème Chambre civile

668ed38d2980a82f59da1fcd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

cette qualité audit siège [Adresse 1], [Localité 13] représentée par Maître Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocats au barreau de RENNES, avocats postulant, Me Olivia RISPAL-CHATELLE

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TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a10cc2fcdc6046d479e4618

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Marie SAINT GENIEST de la SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire : 17, Me Olivia RISPAL-CHATELLE

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TJ

19ème chambre civile

6a15e9d5cdc6046d4705c15a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[I] FRANCE [Adresse 4] [Localité 5]/FRANCE Décision du 26 Mai 2026 19ème chambre civile N° RG 24/15060 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6NTC Représentée par Me Olivia RISPAL CHATELLE de la SCP LDGR, avocat

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TJ

Ctx Protection Sociale

69681e43cdc6046d47534bdc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

VICTIMES DE L’AMIANTE [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Laura D’OVIDIO, avocat au barreau de LYON DÉFENDEUR : Société [7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier RIVOAL

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6a109ef8cdc6046d479acb1f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En défense, la société ALLIADE HABITAT indique uniquement que cette demande est surprenante et risible, mais n'oppose pas d'impossibilité de désigner le dossier de Madame [D] [O] comme prioritaire.

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TJ

1ère CHAMBRE

6a109fd2cdc6046d479adc2d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

juillet 2021 et un justificatif de la remise par Madame [Z] des fonds couvrant l'intégralité du prix de vente et des frais, établi par l'Office Notarial [Localité 9] XIX – [Localité 10] – QUIRINS – RIGAL

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TJ

6ème chambre 1ère section

686d62b6a2273490db107fd3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GCEB 25 avenue de la Pointe Ringale 91250 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL représentée par Maître Patrick MENEGHETTI de la SELEURL MENEGHETTI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #W0014 DÉFENDERESSES

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TJ

4ème chambre 1ère section

65b2b57ffd6229a4e58a5a45

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il est risible voire ridicule que Maître [G] me reproche de considérer que la participation du tableau litigieux aux expositions du Musée [10] ainsi qu’au Musée [11] est un facteur supplémentaire en faveur

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