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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
669abbce30bd4f0c3f6cf519
18 juillet 2024
[V] [Z] a été hospitalisé le 07 juillet 2024 à la suite d’une imprévisibilité avec risque d’hétéro et auto-agressivité, d’une opposition aux soins et à l’hospitalisation, d’une absence d’un discours permettant
669640c4f5112d8edd056b27
11 juillet 2024
L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil. M.
6696418ef5112d8edd059118
L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil.
668f991d8dee2c23d20e6ebb
1 juillet 2024
L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise du centre hospitalier [Localité 6].
668f991e8dee2c23d20e725d
668f99208dee2c23d20e7983
668f99208dee2c23d20e7b3b
668f99208dee2c23d20e7d74
668f995f8dee2c23d20f8935
4 juillet 2024
668f99628dee2c23d20f897d
L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise du Centre Hospitalier de [Localité 9]. M.
686829d54965b5d9df31cd37
3 juillet 2025
686829d54965b5d9df31cd3f
686829d64965b5d9df31cd58
L’audience a été tenue à la date et à l’heure prévues dans la salle spécialement aménagée sur l’emprise du centre hospitalier de [Localité 6]. M.
67857475aaacbea0fe683c15
13 janvier 2025
686c1e55dd7001754d61ed32
7 juillet 2025
686c1e56dd7001754d61ed37
67f57797bbf04ef7857bdfbe
7 avril 2025
67f0317e02fc178212f8194b
3 avril 2025
67f0318002fc178212f81988
Pôle social
678aa9d35289c7662ca2bb43
14 janvier 2025
Les parties ont été informées du fait que la décision constatant le désistement d'opposition serait rendue par décision mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025.
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