Maher NEMER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0295 Expéditions exécutoires délivrées le : Décision du 14 Octobre 2024 19eme contentieux médical RG 23/02083 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sarah

C] ayant-droit de Monsieur [O] [R] [S] né le [Date naissance 4] 1985 à [Localité 7] (CONGO) [Adresse 5] [Localité 8] défaillant INTERVENANT FORCES _______________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sarah

Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Joël CATHALA, Vice-Président, Julie LUDGER, Vice-Présidente, Sarah DOS SANTOS, Juge, DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 06 novembre

BAYO du cabinet SBC AVOCAT - SARAN BAYO, avocat au barreau de VERSAILLES ACTE INITIAL du 02 Juin 2022 reçu au greffe le 08 Juin 2022.

PRO HYGIENE SOLUTION Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sarah KRYS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/03970 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7T6R N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi

assistée de Philippe ARNAUD, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Eric KOUBI, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Sarah

25/05252 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7SO5 * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles 839 et 481 du Code de procédure civile et L.121-3 du Code de l’organisation judiciaire, Madame Sarah

[D] 4 Allée Pierre Bonnard 59510 HEM représenté par Me Anne-sophie VERITE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Maître Natacha MARCHAL, avocat au Barreau de PARIS, plaidant JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah

[B] [P] [Adresse 16] [Localité 8] représenté par Me François VANDAMME, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire MARCHALOT, Vice Présidente Assesseur : Sarah RENZI, Juge

13 Mars 2025 ; Vu le renvoi au les renvois successifs et notamment au 4 septembre 2025; A l’audience publique du 04 Septembre 2025 tenue par Delphine HUMBERT, Première vice-présidente assistée de Sarah

L] [E], [V] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du six Janvier deux mil vingt six COMPOSITION JUGE DES REFERES : Claude DOYEN, Présidente GREFFIER PRESENT AU DEBAT : Sarah

DEMANDERESSE Madame [U] [G] née le 12 Novembre 1975 , demeurant 56 boulevard de la Valbarelle - 13011 MARSEILLE immatriculée sous le numéro de sécurité sociale 2 75 11 99 352 385 représentée par Maître Sarah

EL CONSTRUCTIONS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du six Janvier deux mil vingt six COMPOSITION JUGE DES REFERES : Claude DOYEN, Présidente GREFFIER PRESENT AU DEBAT : Sarah

C/ [F] [U] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du six Janvier deux mil vingt six COMPOSITION JUGE DES REFERES : Claude DOYEN, Présidente GREFFIER PRESENT AU DEBAT : Sarah

de [Localité 12] sous le n° 918 671 645, dont le siège social est [Adresse 24] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Maître Sarah

[T] [O] Entreprise individuelle exerçant sous nom commercial MENUISERIE [T] DEMANDEURS Madame [L] [X] et Monsieur [B] [F] demeurant tous deux [Adresse 4] [Localité 11] représentés par Maître Sarah

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur FONROUGE, 1er Vice-président adjoint Madame NKONGO BEKOMBE, Assesseur Monsieur RIQUIER, Assesseur assistés de Madame Céline BENS, greffière lors des débats et de Madame Sarah

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'[Localité 8] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 Minute n° : N° RG 24/00787 - N° Portalis DBYV-W-B7I-G5R6 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sarah GIUSTRANTI, Juge

OCTOBRE 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00316 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y4HD N° de MINUTE : 24/02006 DEMANDEUR CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sarah

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS LTD [Adresse 5] [Localité 15] (IRLANDE) représentée par Maître Sarah