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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A1
69d557c1cdc6046d47709355
7 avril 2026
social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur RC et RCD de la société ENERGIK SUD) représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE
8ème chambre
69ea767bcdc6046d474cae23
8 avril 2026
l’immeuble sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic : Société Immobilière de Gestion et d’Administration (SIGA) [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Juliette FERRE de la SELARL ABEILLE
Référés Cabinet 4
68e0157f74e929a9d8fa4366
3 octobre 2025
HOPITAL PRIVE [12] dont le siège social est sis [Adresse 9] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS
68e015b474e929a9d8fa487f
HOPITAUX DE [Localité 14] Dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
Référés Cabinet 1
697b4892cdc6046d4718a815
12 janvier 2026
EQUITE, dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE
Chambre civil 2
698a4ef9cdc6046d47aca1f4
13 janvier 2026
Au demeurant, il apparaît selon ordonnance de référé du 1er août 2024, versée aux débats par le défendeur, que la société PACIFICA l'a fait assigner, ainsi que la SA ABEILLE SANTE, la SAS DAVID GOIC et
JCP
69d95311cdc6046d47cec9dc
1 avril 2026
[J] [B] produit uniquement la facture du ramonage d’un montant de 90,75 € (facture FLACASSIER du 12 septembre 2024) ainsi que la facture d’intervention sur la fosse d’un montant de 253 € (facture ABEILLE
Référés Cabinet 2
66352a4de4b5292aaa662a0c
2 mai 2024
légal non comparante L’HÔPITAL [20] DE [Localité 17] dont le siège social est sis [Adresse 8] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
Deuxième Chambre
68700a66b8daa57c7f66d0c1
4 juillet 2025
Adresse 5] [Adresse 3], sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE
3ème Chbre Cab B4
68e88b703ea43407b9fbb48b
9 octobre 2025
GENERALI IARD (Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS) et autres Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et
Chambre 3 - CONSTRUCTION
69ced464cdc6046d47e7fb13
2 avril 2026
L'ECO FENETRE la jonction de la présente instance avec une instance introduite devant le tribunal judiciaire de Draguignan le 16 janvier 2025 contre son assureur subséquent, la compagnie AVIVA devenue ABEILLE
2ème Chambre Cab2
69d6ae00cdc6046d478fbc31
MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D’AUTRES INFRACTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Etienne ABEILLE
1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
11 juillet 2024
JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 11 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 21/05256 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y22C AFFAIRE : Mme [Y] [W]( Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
Chambre 10 cab 10 H
686d609ca2273490db1078da
8 juillet 2025
demandes formulées à l’encontre des sociétés BEAULIEU CONSTRUCTIONS, BATI FAÇADES, MAAF ASSURANCES (en qualité d’assureur des deux sociétés précitées), S.T.P., SOCIÉTÉ MODERNE DE CHARPENTE-COUVERTURE et ABEILLE
67f567eabbf04ef7857baa0c
8 avril 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 21] Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/03595 - N° Portalis DB2H-W-B7E-U7QF Jugement du 08 avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL ABEILLE
Référés Cabinet 3
68e0157f74e929a9d8fa4372
barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES HOPITAL PRIVE [9] dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
1ère Chambre
6709542706866c0645cd2cab
8 octobre 2024
prescrite l’action diligentée par Monsieur [T] à l’encontre de Compagnie ALLIANZ IARD ; -JUGER irrecevable l’ensemble des demandes formulées par la COMMUNE DE [Localité 16] à l'encontre de la société ABEILLE
3ème Chbre Cab B1
6696b9049a603a6929113173
25 janvier 2024
BALDO de l’AARPI BALDO - CRESPY, avocats au barreau de MARSEILLE Compagnie d’assurance SMACL ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE
Service des référés
6866cb53d33109fd079acd98
3 juillet 2025
sous astreinte de 1.000 euros par jour de retard à procéder à la dépose du dallage du sol des caves privatives qui lui sont loués et au remplacement de ce dallage par un revêtement type graviers/nid d’abeille
1ère Chambre Cab1
6780205d9c3ba90f51dc251b
9 janvier 2025
IARD dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentées par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
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