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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557c1cdc6046d47709355

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur RC et RCD de la société ENERGIK SUD) représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

8ème chambre

69ea767bcdc6046d474cae23

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

l’immeuble sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic : Société Immobilière de Gestion et d’Administration (SIGA) [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Juliette FERRE de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e0157f74e929a9d8fa4366

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

HOPITAL PRIVE [12] dont le siège social est sis [Adresse 9] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b474e929a9d8fa487f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

HOPITAUX DE [Localité 14] Dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

697b4892cdc6046d4718a815

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

EQUITE, dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4ef9cdc6046d47aca1f4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Au demeurant, il apparaît selon ordonnance de référé du 1er août 2024, versée aux débats par le défendeur, que la société PACIFICA l'a fait assigner, ainsi que la SA ABEILLE SANTE, la SAS DAVID GOIC et

Source officielle
TJ

JCP

69d95311cdc6046d47cec9dc

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[J] [B] produit uniquement la facture du ramonage d’un montant de 90,75 € (facture FLACASSIER du 12 septembre 2024) ainsi que la facture d’intervention sur la fosse d’un montant de 253 € (facture ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66352a4de4b5292aaa662a0c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

légal non comparante L’HÔPITAL [20] DE [Localité 17] dont le siège social est sis [Adresse 8] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68700a66b8daa57c7f66d0c1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 5] [Adresse 3], sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e88b703ea43407b9fbb48b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GENERALI IARD (Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS) et autres Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L'ECO FENETRE la jonction de la présente instance avec une instance introduite devant le tribunal judiciaire de Draguignan le 16 janvier 2025 contre son assureur subséquent, la compagnie AVIVA devenue ABEILLE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae00cdc6046d478fbc31

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D’AUTRES INFRACTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Etienne ABEILLE

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c4766d1156dbbece58

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 11 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 21/05256 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y22C AFFAIRE : Mme [Y] [W]( Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d609ca2273490db1078da

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

demandes formulées à l’encontre des sociétés BEAULIEU CONSTRUCTIONS, BATI FAÇADES, MAAF ASSURANCES (en qualité d’assureur des deux sociétés précitées), S.T.P., SOCIÉTÉ MODERNE DE CHARPENTE-COUVERTURE et ABEILLE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f567eabbf04ef7857baa0c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 21] Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/03595 - N° Portalis DB2H-W-B7E-U7QF Jugement du 08 avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157f74e929a9d8fa4372

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES HOPITAL PRIVE [9] dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6709542706866c0645cd2cab

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

prescrite l’action diligentée par Monsieur [T] à l’encontre de Compagnie ALLIANZ IARD ; -JUGER irrecevable l’ensemble des demandes formulées par la COMMUNE DE [Localité 16] à l'encontre de la société ABEILLE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6696b9049a603a6929113173

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BALDO de l’AARPI BALDO - CRESPY, avocats au barreau de MARSEILLE Compagnie d’assurance SMACL ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb53d33109fd079acd98

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

sous astreinte de 1.000 euros par jour de retard à procéder à la dépose du dallage du sol des caves privatives qui lui sont loués et au remplacement de ce dallage par un revêtement type graviers/nid d’abeille

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6780205d9c3ba90f51dc251b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

IARD dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentées par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE

Source officielle

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