CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
67f6bd9ca9d5adc26061fc95
9 avril 2025
YOUNSA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES LA BANQUE POSTALE dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Victoria CABAYÉ
0P1 P.proximité- ATF1
67f6bd9da9d5adc26061fcaa
8 janvier 2024
MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 19 Février 2024 Président : Mme MANACH, Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 08 Janvier 2024 GROSSE : Le 19/02/24 à Me CABAYE
67f025c802fc178212f7edb5
3 avril 2025
Pierre-arnaud BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE LA BANQUE POSTALE dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Victoria CABAYÉ
2ème Chambre A
67100fba2ca67decc913e6b0
10 octobre 2024
CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [Z] [C] [N] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 9], ESPOSENDE (PORTUGAL) de nationalité Portugaise demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Cathy
Service des référés
668839f1342d338c20d31554
3 juillet 2024
Adresse 9] [Adresse 11] [Localité 12] représenté par Maître Christophe PIERRE, avocat au barreau de PARIS - #D1846 Monsieur [L] [N] [Adresse 9] [Localité 12] représenté par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN
67f025d002fc178212f7ee9f
BERTUZZI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE LYONNAISE DE BANQUE dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Victoria CABAYÉ
PCP JTJ proxi fond
661041a7c9ea95b316fe1de3
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société TRANSPORTES AEREOS PORTUGUESES Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Karène BIJAOUI-CATTAN Pôle civil de proximité
1ère Chambre civile
686d8709a2273490db10f837
3 juillet 2025
SARACENO DOMINIQUE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne-laure JAULHAC, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 27, Me Cathy WIDMAIER, avocat au barreau de STRASBOURG,
2ème Chambre civile
68e88b6e3ea43407b9fbb439
7 octobre 2025
personne de son mandataire judiciaire Me [E] [R] de la SELARL [R] [Adresse 5] [Localité 1] défaillant Compagnie d’assurance MMA IARD Assurances Mutuelles [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Cathy
3ème Chbre Cab B4
67eed487b848dd6814c5ef80
SOCIETE GENERALE (l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Procédure orale
68682c6a4965b5d9df31e5dc
BANQUE CIC NORD OUEST [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 6] [Adresse 2
3ème chambre
69946e60cdc6046d47b06e30
8 janvier 2026
4] représenté par Me Céline VENIEL, substituée par Me Agnetha VYTELINGUM, avocats au barreau de SAINT-OMER COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 06 Novembre 2025 Cathy
3ème Chbre Cab B5
686c1353dd7001754d61c69c
7 juillet 2025
de [Localité 20] sous le n° 421 100 645 dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Victoria CABAYÉ
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69d6b2dbcdc6046d47900f3e
7 avril 2026
JBMVS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Cathy GARBEZ de la SELARL CATHY GARBEZ, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN CONTRE : DEFENDEUR(S) : Monsieur [N] [C] [D] né le 22 Août 1991 à
9ème chambre 3ème section
6686e890e74459e0c7ed2575
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me BIJAOUI-CATTAN Me GOSSER ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/05848 N° Portalis 352J-W-B7H-CZTGY N° MINUTE :
8ème chambre 3ème section
668c2e37894f7f4d2e0a8fcb
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître PIERRE, Maître BIJAOUI-CATTAN et Maître PAYLE ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/08609 N° Portalis
Référés
686ec6f372b5e5e648cba8df
=--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, Juge LE GREFFIER : Clémentine IHUMURE LES PARTIES : DEMANDEUR Madame [O] [Y] [S], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Eric CATRY
Service de proximité
68c324a1c6c6896192a78ca2
10 janvier 2025
Société BELLE AMIE MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 24/02182 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWXM Grosse délivrée à Me RODRIGUEZ Caroline Copie délivrée à Me GUITTARD Cathy
CTX PROTECTION SOCIALE
67f82f36cf40727a00446325
4 avril 2025
XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDERESSE : ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM Service AT/MP de [Localité 20] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Cathy
JAF Droit Commun
68ecddf80da7cb996dbb6b03
9 octobre 2025
personne, d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Par, Sylvie CRUZEL, Première Vice-Présidente, juge aux affaires familiales au tribunal de première instance de NOUMÉA, GREFFIER : Cathy
Page 5 sur 11