Il y a donc eu un manque de lubrification sur la ligne du vilebrequin et un décalage de la distribution suite au dommage sur les pignons intermédiaires et vilebrequin ».

LE GREVES AUTOMOBILES Copie à : Me [R] [I] Le 15 novembre 2024, Monsieur [P] [X] a acquis auprès de la SARL LE GREVES AUTOMOBILES exerçant sous l’enseigne LGT AUTOMOBILES un véhicule de marque

[T] [A] une location avec option d'achat n° A02820384 d'un véhicule de marque AUDI type A1 SPORTBACK immatriculé [Immatriculation 1] d’un montant de 30 720,00 € r emboursable par 37 mensualités de 621,13

DU LITIGE Suivant offre préalable acceptée le 21 septembre 2023, la SA MERCEDES-[D] FINANCIAL SERVICES France a consenti à Mme [S] [R] née [H] un prêt affecté n°15958883 à l'achat d'un véhicule de marque

Pour l’exercice de son activité, la société [W] FRANCE a conclu deux contrats avec la société [W] CORPORATION : un contrat de licence de technologie et de marque avec effet au 1er janvier 2001 par lequel

, Cadre greffier, Date de mise à disposition de la décision : 21 Mai 2026 ✧ ✧ ✧ ✧ ✧ EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 septembre 2023, Monsieur [B] [I] a acquis auprès de Madame [N] [D] un véhicule de marque

Etat, assistée de Violaine MOTA, Greffier, dans l'instance : ENTRE : Madame [I] [T] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] (34) [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Anne-chloé MERCEY

Greffier lors du prononcé : Sylvie MARIUS-LEPRINCE, Greffier.

Le véhicule financé, de marque PEUGEOT modèle 2008 HYBRID4, immatriculé [Immatriculation 1] a été livré le 6 juillet 2022.

VIENNE, Greffier EXPOSÉ DU LITIGE Le 17 mai 2024, Mme [C] [D] a acquis auprès de la société par action simplifiée DONAUTO (ci-après « la société DONAUTO ») un véhicule d’occasion de marque

intentionnellement ou par négligence grave Condamner la Société Générale à payer la somme de 7819,95 Euros au titre du montant de la fraude A titre subsidiaire Constater que la Société Générale a manqué

MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie MARQUES

MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie MARQUES

MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 09 Avril 2026, Aurélie MARQUES

1ère chambre civile) en demandant à cette juridiction de notamment : «  PRONONCER la résolution de la vente intervenue le 14 janvier 2023 entre Monsieur [N] [R] et Monsieur [J] [X] du véhicule de la marque

A l’audience du 06 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Julie KHALIL, Vice-présidente, assistée de Carine DIDIER, Greffière, FAITS ET PROCEDURE Madame [A] [I] a vendu son véhicule Clio de marque

19 Mars 2026 ORDONNANCE rendue par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026 EXPOSE DU LITIGE Suivant bon de commande du 29 août 2025, madame [G] [I] a acquis un véhicule d’occasion de marque

QUALIFICATION DE L’ORDONNANCE: Réputée contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE : En date du 16 décembre 2024, Mme [L] [V] a acheté, auprès de la SAS FK AUTO, un véhicule d'occasion de marque