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108 résultats pour « Pocha »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67a67ab19324999a647ab5fd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

non couverts par les 150 € x 2 = 300 €uros versés par les parents à la jeune fille, Monsieur [X] s’engageant en outre à verser directement à celle-ci une somme de 150 €uros en sus à titre d’argent de poche

Source officielle

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TJ

Pôle Civil section 2

6a16092ecdc6046d47080728

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[M], c’est même moi en tant qu’entrepreneur général du chantier qui [ait] signé le contrat, ceci est intervenu en 2017 et depuis nous avons cherché le problème, Mme [C] a même payé de sa poche une recherche

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Homogénat : l'ensemble constitué par la partie de foie gras qui n'a pas gardé la texture de morceau après agglomération des morceaux et les fragments de masse inférieure à 20 grammes ; 12° Graisse de pochage

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TJ

Service des référés

68dec3d26af9fd1f8094ddc5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par ordonnance du 2 février 2024, le Dr [X] lui prescrivait d’autres médicaments (Dafalgan 1000 effervescent, vitamine C Upsa effervescent, Uvdeose 100 000 U.I.), ainsi qu’une Acti-Poche à placer sur l

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TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d1b3454b98788c2c11

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Homogénat : l'ensemble constitué par la partie de foie gras qui n'a pas gardé la texture de morceau après agglomération des morceaux et les fragments de masse inférieure à 20 grammes ; 12° Graisse de pochage

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4cf033cf481c39a25d4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Enfin, la société [15] justifie de la fourniture à monsieur [E] [B] [U] [T] d’équipements de protection individuelle, notamment des pantalons avec poches genouillères, à compter de l’année 2012 et la possibilité

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TJ

19eme contentieux médical

677d7e59b032d83cfd3e77b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

démontré un raccourcissement certain du col utérin et qu’il existait un signe d’entonnoir qui est un signe péjoratif puisque témoignant d’une sacculation (déformation fonctionnelle de l’utérus) de la poche

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TJ

Pôle Civil section 1

6a0cd095cdc6046d473c7b97

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du sous-sol (telle que présence de source ou résurgence d'eau, nature du terrain hétérogène aboutissant à des remblais spéciaux ou des fondations particulières, découverte de site archéologique, de poche

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TJ

Deuxième Chambre

68e40e6c681ed727f2a48489

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Si salariat, je m'aligne sur le salaire de cannelle, engagements non compris et remboursement de 800€ par mois de ma poche pendant 8 mois.

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

69cebde5cdc6046d47e658a0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

sèches sur l’étanchéité par l’intermédiaire d’un support ne la dégradant pas pour la recouvrir complètement tout en ménageant des chemins pour permettre l’évacuation de l’eau et éviter la formation de poches

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TJ

Pôle Civil section 3

697b9b82cdc6046d4725904c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’hospitalisation a été marquée par une reprise difficile du transit et la nécessité d’une transfusion sanguine (2 poches). Madame [H] a regagné son domicile le 18 juin 2016.

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TJ

2ème Chambre civile

669ab10830bd4f0c3f6b7ecc

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Des poches de froid ont été appliquées et un lavage a été réalisé par les chirurgiens plastiques. La prise en charge de la tumeur s’est poursuivie mais a été ralentie par l’événement.

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TJ

1ère Chambre civile

6786dd2adf5b5c7d10cabac7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

étant rappelé qu’elle a subi une dizaine d’interventions ou gestes médicaux invasifs, qu’elle a subi des complications ayant des répercussions importantes sur sa vie, comme la nécessité de porter une poche

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TJ

JAF

6a10a057cdc6046d479ae5bf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

partie de leur entretien habituel (s'entend de l'entretien habituel : alimentation, habillement, téléphonie, matériel scolaire, soins et hygiène courants, transport, loisirs tels que sorties, argent de poche

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

On y voit [B] [W], en pied, marchant le long d’un des murs de l’hôpital, les mains dans les poches, de trois-quarts par rapport à l’objectif du photographe. Ses yeux sont fermés.

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TJ

3ème Chambre civile

68ded4226af9fd1f8095d479

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

anastomotiques après les interventions de by-pass est très variable oscillant entre 0,3% à 16 % mais elle n’est jamais reliée à la prise d’AINS mais à d’autres facteurs que sont l’ischémie, la taille de la poche

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TJ

6ème chambre civile

69cef611cdc6046d47eaa7c9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Une récidive de la plicature transversale de la poche gastrique a alors été retrouvée et une indication de reprise a été posée.

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TJ

Chambre 1

69e67194cdc6046d47ef4b5b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

exploitation agricole » pour les années 1974 à 1982, justifie certains mouvements qui y figurent telles les sommes qui lui auraient été versées de 200, 300 et 500 francs qu’il qualifie « d’argent de poche

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TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par la société AH Fashion comme ayant été décliné sur un seul modèle de pantalon et associe le pan droit de l'imprimé Lover#890 à un imprimé léopard, au dos de ce pantalon, où figurent également deux poches

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TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa6acdc6046d47af262d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

intérieur du local commercial ; cependant, à plusieurs reprises, le livreur a rencontré un des copropriétaires qui, « aimablement », voyant le livreur chercher la clé du local commercial dans l’une de ses poches

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