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154 résultats pour « Roseline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème Chambre C

671bed3e179e3e0753260e5d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Date naissance 1] 1984 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sylvia GRECO, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne

Source officielle
TJ

Référés Civil

69dd5c5fcdc6046d4721adad

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Y] C/o son syndic, ATHEOS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Roseline EYDOUX, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : Monsieur [U] [G] né le 21 Décembre 1999 à [Localité 2] domicilié

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d6cafbcdc6046d4791f879

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEFENDEUR : Monsieur [S] [F] né le 07 Novembre 1972 5 avenue des Vergers 13440 CABANNES représenté par Me Valéry DURY, avocat au barreau d’AVIGNON COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

677da2a3b032d83cfd3ecffb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 4] représentée par Me Caroline HASSLER, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 35 - parties demanderesses - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laetitia PETER, Juge avec l’assistance de Roselyne

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef073fbb79e8fd3d33065

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

à [Localité 4] de nationalité Algérienne, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Roselyne

Source officielle
TJ

Section des Référés

6786c230df5b5c7d10ca7310

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SAYKE SPORTS Immatriculée au RCS et de PARIS sous le numéro 981 776 693 dont le siège social est 253, Rue Saint-Honoré - 75001 PARIS représentée par Maître Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

677da2a2b032d83cfd3ecfd4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

comparante en personne assistée de Me Yüksel DEMIR, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 63 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laetitia PETER, Juge avec l’assistance de Roselyne

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef068fbb79e8fd3d32f03

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

à [Localité 3] de nationalité Sénégalaise, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Roselyne

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

661041aac9ea95b316fe1e20

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [P] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Baptiste ROBELIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/10122

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6945bb0575782d5f06cf6033

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Chemin Mas Godillon à Peyras 13200 ARLES représentée par Maître Cédrine RAYBAUD de la SELARL LEXVOX AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de TARASCON COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef06bfbb79e8fd3d32f58

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Monsieur [B] [W] né le 27 Janvier 1985 à [Localité 3] de nationalité Ivoirienne Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Roselyne

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef071fbb79e8fd3d33026

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

B] [Z] né le 03 Novembre 2003 à [Localité 4] de nationalité Libyenne Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Roselyne

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69760389cdc6046d47a72e64

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

à [9] Jugement rendu le neuf janvier deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Madame Roselyne

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef074fbb79e8fd3d3307b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[X] né le 15 Juillet 1995 à [Localité 3] de nationalité Camerounaise Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Roselyne

Source officielle
TJ

J.L.D.

659d9d80aa704a07f4934447

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[B] [W] né le 01 Juin 1983 à DHAKA de nationalité Bangladaise Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Roselyne

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a10c6bbcdc6046d479dd7dd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [S] [W], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est représentée par Me Jean-michel ROSELLO

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d7daa704a07f49343ca

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AD INVEST- N° RCS PARIS 825 216 377 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #C1024 Société FIVE PIZZA ORIGINAL

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a10c6b8cdc6046d479dd7bb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [M] [V], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Jean-michel ROSELLO

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a14bac2cdc6046d47eb0e73

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [A] [S], fonctionnaire administratif assermenté ; * * * Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Jean-Michel ROSELLO

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

6686e280e74459e0c7eceaab

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

: Madame [V] [J] [Adresse 1] [Localité 2] comparante ET DÉFENDEUR: Société SEQENS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Frédéric CATTONI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Roselyne

Source officielle

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