judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L.3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L.3222-5-1, R.3211-34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L.3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L.3222-5-1, R.3211-34 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L3222-5-1, R3211-34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Il résulte de Pavis rnotivé du médecin psychiatre et des certi ticata médicaux. tnensuels que [J] MIR.K.'

d’informer le patient sur ses droits et modalités de recours; Vu l’impossibilité clinique de déterminer si le patient souhaite être entendu ; Vu l’hospitalisation psychiatrique sans consentement dont

Ainsi au regard de l'évolution clinique favorable, de l'absence d'antécédent psychiatrique lourd et du caractère thymique et réversible de la symptomatologie, l’avis motivé indique que maintien prolongé

: Monsieur [H] [D] né le 20 Février 2005 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] (MARNE) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 3] – Clinique [Etablissement 1] présent assisté de Maître

Le 30 septembre 2025, le directeur de L’EPSM de la MARNE a prononcé la décision d’admission en soins psychiatriques de Monsieur [U] [W].

Ainsi, à la vue de la fragilité clinique et de la faible conscience des troubles, le médecin psychiatre indiquait que le programme de soins était nécessaire afin de travailler le projet de réhabilitation

pris des réquisitions ; DÉBATS : A l’audience du 20 Mai 2026, l’affaire a été plaidée en suite de quoi la décision suivante a été rendue : LE JUGE : Monsieur [F] [N] fait l’objet de soins psychiatriques

Le 31 décembre 2025, le Directeur de l'EPSM a prononcé la décision de réadmission en soins psychiatriques de Madame [S] [U].

En effet, l'intéressé a été hospitalisé à la suite d'une décompensation psychotique et l'avis médical motivé du 29 décembre 2025 fait mention d'un état clinique demeurant algéré sur fond de désorganisation

suivants, L3222-5-1, R3211-34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu les pièces du dossier et notamment le renouvellement de la mesure d’isolement le 05 avril 2025 à 21h30, après évaluation clinique

La décision de renouvellement du 5 octobre 2024 à 03 heures 52 est motivée par les éléments cliniques suivants : la non prise des traitements médicamenteux et un état de décompensation psychiatrique avec

La décision la plus récente de renouvellement de la mesure d'isolement prise par le médecin psychiatre, le 12 octobre 2024 à 10 heures 13, est motivée par les éléments cliniques suivants : un traitement

définitive apparaissant inadaptée au regard de sa situation clinique et sociale.

Il regrette avoir été hospitalisé dans ce contexte et alors même qu’il aurait pu être informé par son psychiatre de cette demande.

L'avis médical motivé, joint à la saisine, établi le 09 Avril 2026 par le Docteur [S] [K] [E], psychiatre exerçant au sein de l'établissement d'accueil, confirme la nécessité de maintenir les soins psychiatriques

Les parties ont été convoquées à l’audience tenue le 08 janvier 2026 dans la salle spécialement aménagée à l’EPSM à la Clinique Henri Ey, sise [Adresse 3].

établi par un psychiatre de l'établissement d'accueil qui n'est pas le signataire du certificat des 24 heures, -un avis médical motivé du 30 mars 2026, établi par un psychiatre de l'établissement d'accueil