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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
662aa438c8a1343b8cd640ab
25 avril 2024
Elle a été prise en charge par le docteur [X] [G] qui la laisse partir de l'établissement le 5 février 2019 vers 1h du matin avec une ordonnance de PRIMPERAN pour les vomissements, de SPASFON ainsi que
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc36d0
21 décembre 2023
Or, si madame [X] indique conservet de la colère au regard de cette contamination, continue à prendre des précautions diététiques, ne prend plus de paracétamol car il est désormais mal toléré et a une
PPP Contentieux général
6977a214cdc6046d47c7c782
8 janvier 2026
[G] [D] de sa demande de délai de paiement ; - dire et juger que l'équité commande de laisser à la charge de chacune des parties la charge de ses frais irrépétibles et de ses propres dépens.
697ba251cdc6046d47265ae8
13 janvier 2026
Il soutient que les questions posées étaient suffisamment claires et précises pour ne pas laisser à Monsieur [M] aucune marge d'appréciation subjective.
Surendettement
678829fac21c0e53e790de15
14 janvier 2025
Ses problèmes de santé (obésité et diabète) sont donc un frein à son insertion malgré son jeune âge.
TECH SEC. SOC: HM
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17 avril 2024
DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN Nicolas ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET
JCP
6a04821bcdc6046d4798208a
9 avril 2026
Elle indique souffrir de diabète, ce qui génère des frais et estime être en mesure de régler la somme de 200,00 euros mensuels au titre de son désendettement.
TPX VER SUREND CTX
677c31886f491b6d2638fb20
6 janvier 2025
S'agissant de la contestation de la mesure par le créancier [12], il indique que son fils est en difficulté pour devenir indépendant au regard de son diabète, lui octroyant un statut de travailleur handicapé
GNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6686e728e74459e0c7ed1c99
2 juillet 2024
de sa demande d’expertise, Mme [L] verse aux débats une lettre du 5 août 2020 adressée par le docteur [M] [T], rhumatologue, au médecin traitant de l’assurée indiquant notamment qu’en raison « d’un diabète
1ère Ch- Civil général
6976f0a1cdc6046d47ba10e5
5 janvier 2026
indemnité forfaitaire de deux cents euros (200,00€) par jour de contravention ; le CESSIONNAIRE se réservant en outre le droit de demander à la juridiction compétente d’ordonner la cessation immédiate de ladite
PC CIVIL
6a10bbaccdc6046d479cf85b
22 mai 2026
recevable et bien fondée ; - Condamner en conséquence solidairement Monsieur [Y] [X] et Madame [U] [X], à payer au Syndicat des copropriétaires de la Résidence LES CAPUCINES, la somme de 3 500,69 euros, la dite
JCP SURENDETTEMENT-RP
6a0cdc65cdc6046d473d6657
10 avril 2026
Il conteste également la durée du plan et explique que sa femme a cessé son activité professionnelle pour s’occuper de leur fille qui est diabétique.
Serv. contentieux social
661d6ab0082b40ce99b610f2
8 avril 2024
[Z] souffre de diabète de type II depuis 2009, mal équilibré, hypothyroïdie depuis 2009, suites de fracture de la cheville gauche en 2010 avec arthrodèse mal consolidée avec douleur permanente de la cheville
RETENTION ADMINISTRATIVE
67898428428384b762e6b2df
Il est notamment soutenu que Monsieur [V] [X] n’a pas accès aux soins en lien avec son diabète.
Chambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc7171
9 janvier 2025
Mme [E] [Y] laisse pour lui succéder les quatre enfants qu'elle avait eus avec son ancien époux, M.
14CH SURENDETTEMENT
6a10d13bcdc6046d479ea348
A l'audience, Madame [N] [Z] divorcée [I] demandait à ce que les mensualités fixées par la commission soient revues, soulignant que compte tenu de diabète, ses dépenses d'alimentation avaient augmentées
JUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172db98137c174795d30
23 janvier 2024
m2 environ situés au niveau 1 du centre commercial [12], à destination d’institut de beauté et d’esthétique, pratique de soins esthétiques, vente de produits et d’articles de beauté, de produits diététiques
65b2b0c9fd6229a4e589baea
25 janvier 2024
[E] [K] était décédé des complications d’une infection colique prolongée survenue sur un terrain affaibli par un déficit psychomoteur néonatal connu, mais aussi un pré-diabète et une cardiopathie sévère
Chambre 27 / Proxi fond
669e9d8ee2a18bd08ce38b91
22 juillet 2024
Au soutien de ses prétentions, elle explique avoir été hospitalisée, car elle est épileptique et diabétique, en octobre 2022 et février 2023 pour une durée de 3 semaines.
5ème chambre 2ème section
687005d5b8daa57c7f66a955
3 juillet 2025
Elle affirme l'absence de pathologies antérieures non déclarées, tels que le diabète, la dépression et la schizophrénie.
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