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166 résultats pour « lait diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

662aa438c8a1343b8cd640ab

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle a été prise en charge par le docteur [X] [G] qui la laisse partir de l'établissement le 5 février 2019 vers 1h du matin avec une ordonnance de PRIMPERAN pour les vomissements, de SPASFON ainsi que

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc36d0

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Or, si madame [X] indique conservet de la colère au regard de cette contamination, continue à prendre des précautions diététiques, ne prend plus de paracétamol car il est désormais mal toléré et a une

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6977a214cdc6046d47c7c782

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[G] [D] de sa demande de délai de paiement ; - dire et juger que l'équité commande de laisser à la charge de chacune des parties la charge de ses frais irrépétibles et de ses propres dépens.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

697ba251cdc6046d47265ae8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il soutient que les questions posées étaient suffisamment claires et précises pour ne pas laisser à Monsieur [M] aucune marge d'appréciation subjective.

Source officielle
TJ

Surendettement

678829fac21c0e53e790de15

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ses problèmes de santé (obésité et diabète) sont donc un frein à son insertion malgré son jeune âge.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

6626a9d61329eb3db7c2557e

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN Nicolas ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET

Source officielle
TJ

JCP

6a04821bcdc6046d4798208a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle indique souffrir de diabète, ce qui génère des frais et estime être en mesure de régler la somme de 200,00 euros mensuels au titre de son désendettement.

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

677c31886f491b6d2638fb20

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

S'agissant de la contestation de la mesure par le créancier [12], il indique que son fils est en difficulté pour devenir indépendant au regard de son diabète, lui octroyant un statut de travailleur handicapé

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6686e728e74459e0c7ed1c99

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de sa demande d’expertise, Mme [L] verse aux débats une lettre du 5 août 2020 adressée par le docteur [M] [T], rhumatologue, au médecin traitant de l’assurée indiquant notamment qu’en raison « d’un diabète

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

6976f0a1cdc6046d47ba10e5

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

indemnité forfaitaire de deux cents euros (200,00€) par jour de contravention ; le CESSIONNAIRE se réservant en outre le droit de demander à la juridiction compétente d’ordonner la cessation immédiate de ladite

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a10bbaccdc6046d479cf85b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

recevable et bien fondée ; - Condamner en conséquence solidairement Monsieur [Y] [X] et Madame [U] [X], à payer au Syndicat des copropriétaires de la Résidence LES CAPUCINES, la somme de 3 500,69 euros, la dite

Source officielle
TJ

JCP SURENDETTEMENT-RP

6a0cdc65cdc6046d473d6657

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il conteste également la durée du plan et explique que sa femme a cessé son activité professionnelle pour s’occuper de leur fille qui est diabétique.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661d6ab0082b40ce99b610f2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[Z] souffre de diabète de type II depuis 2009, mal équilibré, hypothyroïdie depuis 2009, suites de fracture de la cheville gauche en 2010 avec arthrodèse mal consolidée avec douleur permanente de la cheville

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67898428428384b762e6b2df

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il est notamment soutenu que Monsieur [V] [X] n’a pas accès aux soins en lien avec son diabète.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67803c419c3ba90f51dc7171

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Mme [E] [Y] laisse pour lui succéder les quatre enfants qu'elle avait eus avec son ancien époux, M.

Source officielle
TJ

14CH SURENDETTEMENT

6a10d13bcdc6046d479ea348

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l'audience, Madame [N] [Z] divorcée [I] demandait à ce que les mensualités fixées par la commission soient revues, soulignant que compte tenu de diabète, ses dépenses d'alimentation avaient augmentées

Source officielle
TJ

JUGE LOYERS COMMERCIAUX

65b0172db98137c174795d30

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

m2 environ situés au niveau 1 du centre commercial [12], à destination d’institut de beauté et d’esthétique, pratique de soins esthétiques, vente de produits et d’articles de beauté, de produits diététiques

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[E] [K] était décédé des complications d’une infection colique prolongée survenue sur un terrain affaibli par un déficit psychomoteur néonatal connu, mais aussi un pré-diabète et une cardiopathie sévère

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

669e9d8ee2a18bd08ce38b91

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Au soutien de ses prétentions, elle explique avoir été hospitalisée, car elle est épileptique et diabétique, en octobre 2022 et février 2023 pour une durée de 3 semaines.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005d5b8daa57c7f66a955

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle affirme l'absence de pathologies antérieures non déclarées, tels que le diabète, la dépression et la schizophrénie.

Source officielle

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