CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 329 résultats pour « trap »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Annexe Rue de Crosne

6a10ac25cdc6046d479bc819

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par un courrier recommandé en ligne, Mme [A] [R] a contesté cette décision au motif que la mensualité serait trop élevée, ses revenus ayant diminué. Elle a demandé le réaménagement du plan.

Source officielle

Page 5 sur 417

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 211 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GARCZYNSKI TRAPLOIR MORBIHAN

SIREN 443976170Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE TRAPEZE

SIREN 878051820Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRAPPES VIANDES

SIREN 753331503Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX PUBLICS SO CO TRAP

SIREN 540800885Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

28/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

BALL-TRAP DU LAC, ARMURERIE DE RETZ

SIREN 105971949Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

Par acte notarié en date du 29.06.2026 de Me QUEINNEC Johann Adresse ancien propriétaire : 12 rue du Marché 44270 Machecoul Adresse nouveau propriétaire : 10 rue de la Belle Etoile 44310 Saint-Lumine-de-Coutais Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

28/07/2026

Voir →

TJ

Chambre des référés

6a0f6d6fcdc6046d477dc04b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

juge des référés du tribunal judiciaire de Nice a ordonné une expertise et nommé en qualité d'expert Monsieur [J] [B], remplacé par Monsieur [X] [H] avec mission de déterminer notamment de proposer le tracé

Source officielle
TJ

ST AVOLD SURENDETTEMENT

6a17439acdc6046d47264e37

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

société [3] a saisi le Juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de SAINT-AVOLD d'un recours contre cette décision, faisant valoir que le relevé de compte courant du débiteur porte trace

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f674e0040aa37365138

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Au travers de cette trappe nous constatons que le vide sanitaire situé en sous-sol des lots de la copropriété de la requérante est encombré de gravas qui réduisent ainsi la hauteur sous plancher, ne permettant

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

678955f6428384b762e62110

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d'humidité localisées à proximité de la bouche VMC, d'importantes traces de moisissures dans un élément de cuisine, des traces d'humidité en partie droite de la trappe, un décollement du placage de l'élément

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d8168fcdc6046d47b14f14

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il évoque l’hypothèse de l’utilisation d’une mèche inadaptée, trop grande, sans intégration de butée de perçage.

Source officielle
TJ

TPROX Surendettement

6a17344dcdc6046d47251521

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Mr [Q] [G] indique en effet qu'il considère que le montant mensuel est trop élevé au vue de sa situation avec un enfant à charge sans aide particulière de l'autre parent.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f93e90de0ebe408dab494a

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

ayant accordé une remise de dette de 1 217,95 euros à Madame [J] [F] ; - Condamner Madame [J] [F] à payer à la CARSAT Nord-Est la somme de 1 065,44 euros en remboursement du solde restant dû de son trop-perçu

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

69d9537acdc6046d47ced12a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

XXX Le 7 juin 2024, monsieur [G] [Y] a fait l’acquisition d’une moto de marque YAMAHA modèle TRACER 9 GT, immatriculée [Immatriculation 1] auprès de la SASU LG MOTOCYCLE (garage YAM 11), au prix de 16

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57252cdc6046d47728d81

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sur la prescription, les époux [M] soutiennent qu’en application de l’article 122 du code de procédure civile, la saisie attribution pratiquée le 28 mai 2019 qui comporterait un trop-perçu de 3 000,00

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d56fb4cdc6046d47725934

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[A], coloti, la mission d’établir une trame des nouveaux statuts du lotissement en vue de leur mise en conformité suite à l’ordonnance n°2004-632 du 1er juillet 2004 et au décret n°2006-504 du 3 mai 2006

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964137f5112d8edd057d55

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2015, les réserves suivantes ont été formulées à l’encontre de la société FOSSE : “- rentrer EPDM aux joints Trespa, - Parfaire vissage sous face carport, - croiser vitrage ch 1 et ch 3, - retirer traces

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69e14292cdc6046d477e5400

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Au soutien de son opposition, [F] [E] expose qu’elle conteste le trop-perçu dont il est demandé remboursement par [2] alors que durant la période de décembre 2020 à juin 2021 elle était en formation financée

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb812cdc6046d473a9c07

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Rachid LEMOUDAA, avocat au barreau de BEZIERS DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [T] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie TRAN

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17ad33109fd079b4c67

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de moisissures ; - Des traces d'humidité ; - Des traces de condensations ; - Une fuite d'eau ; - Des traces de reprises de peinture ; - Des plinthes humides qui se décollent des murs ; - Du carrelage

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af73c9d5768f5969f511

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

EXPOSE DU LITIGE Suivant acte authentique reçu en date du 21 décembre 2018 par Maître [M] [G], notaire, la SCI TRAPPES RUE JEAN MACE (ci-après la SCI TRAPPES) à consenti à Monsieur [L] [S] la vente, en

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f6766d1156dbc00af2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Les consorts [J]-[W] maintiennent leur demande et exposent que : - entre la signature du compromis de vente et celle de la vente effective, ils ont constaté la présence d'une infiltration au travers de

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

6a0d79b1cdc6046d4749adac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Pour autant, il ne ressort pas du dossier trace d’une signification de cette ordonnance par la SA FLOA ou par son mandataire Synergie à M. [J]. M.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

696aa896cdc6046d47934826

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société ENTREPRISE [F] FRERES s'est également engagée à prendre en charge le remplacement de la trappe d'accès du local technique.

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

69d8012ecdc6046d47af9cdf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A l'audience, Madame [V] [U] sollicite la mise en place d'un nouveau plan, considérant les mensualités fixées comme étant trop élevées.

Source officielle