CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

697b4764cdc6046d47188285

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

sous la forme actuelle ; Il résulte des pièces médicales et des débats que Monsieur [I] présente une trajectoire psychiatrique marquée par plusieurs épisodes de décompensation psychotique, souvent en

Source officielle
TJ

JLD

68a77126f68e27f214e71736

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il s’agit de sa première hospitalisation en psychiatrie. Lors de l’entretien du jour, le patient apparaît calme mais profondément triste.

Source officielle
TJ

JLD

6a21d6aacdc6046d472db197

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Ce patient, suivi depuis 1999 pour un trouble psychotique chronique. Cette mesure, justifiée par la gravité de son état, a conduit à une hospitalisation complète sous contrainte.

Source officielle
TJ

JLD

6a21d6bfcdc6046d472db35b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

En premier lieu, concernant l'arrêté de transfert, cette décision constitue une simple modalité d'exécution de la prise en charge psychiatrique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57df6cdc6046d47736bea

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

; Vu les réquisitions écrites de Monsieur le Procureur de la République ; Vu la Loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10ccd4cdc6046d479e538e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Selon l'avis motivé du 20 mai 2026 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [D] [T] présente une dégradation clinique progressive depuis septembre et un arrêt progressif puis complet de son traitement

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d555accdc6046d47707029

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La thymie est basse, peu d’évolution clinique pour l’instant. Les idées suicidaires sont toujours présentes.

Source officielle
TJ

JLD

68e021a474e929a9d8fb3a6e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Son parcours psychiatrique est marqué par une succession d’hospitalisations, souvent motivées par des épisodes délirants, des hallucinations auditives et visuelles, ainsi que des comportements agressifs

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d96e2a18bd08ce38ce8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Le 11 juillet 2024, le directeur du CENTRE HOSPITALIER ROBERT BALLANGER a prononcé la décision d’admission en soins psychiatriques de Monsieur [I] [C].

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6622b0b1c91e3bdd7a889bda

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Sylviane LOMBARD, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Caroline ADOMO, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

JLD

68a77126f68e27f214e7175a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ce transfert faisait suite à une décompensation psychotique grave avec comportements hétéro-agressifs.

Source officielle
TJ

JLD

68a77127f68e27f214e71784

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

sous la forme actuelle ; Sur le fond, Il résulte des pièces médicales et des débats de l’audience, et notamment de l’avis motivé que Madame [R], âgée de 39 ans, est connue du service de psychiatrie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d294f0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

MOTIFS Sur la poursuite de la mesure de soins psychiatriques Aux termes de l’article L.3212-1 du code de la santé publique, une personne atteinte de troubles mentaux ne peut faire l’objet de soins psychiatriques

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cd86ccdc6046d473d19f0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Selon l'avis motivé du 05 mai 2026 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [U] [B] [V] présente à ce jour un état clinique stabilisé, et ce depuis quelques mois.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677ecd81b01eea4cf01a38ce

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2025 à 19h10 autorisant le maintien de la mesure d’isolement ; Vu les pièces du dossier et notamment le renouvellement de la mesure d’isolement du 8 janvier 2025 à compter de 6h11, après évaluation clinique

Source officielle
TJ

J.L.D.

6776e4761c1d126b19962c8b

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

la mesure d’isolement débutée le 20 décembre 2024 à 5h15 ; Vu les pièces du dossier et notamment le renouvellement de la mesure d’isolement le 2 janvier 2025 à compter de 9h15, après évaluation clinique

Source officielle
TJ

J.L.D.

677c2a756f491b6d2638e72e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

maintenu la mesure d’isolement débutée le 18-12-2024 à 10h00 ; Vu les pièces du dossier et notamment le renouvellement de la mesure d’isolement le 06-01-2025 à compter de 09h20, après évaluation clinique

Source officielle
TJ

J.L.D.

677c2a756f491b6d2638e73f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

maintenu la mesure d’isolement débutée le 24-12-2024 à 15h15 ; Vu les pièces du dossier et notamment le renouvellement de la mesure d’isolement le 06-01-2025 à compter de 09h00, après évaluation clinique

Source officielle
TJ

J.L.D.

677c2a776f491b6d2638e76f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

maintenu la mesure d’isolement débutée le 24-12-2024 à 17h05 ; Vu les pièces du dossier et notamment le renouvellement de la mesure d’isolement le 05-01-2025 à compter de 23h25, après évaluation clinique

Source officielle
TJ

J.L.D.

677c2a786f491b6d2638e7a5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

maintenu la mesure d’isolement débutée le 13-12-2024 à 22h00 ; Vu les pièces du dossier et notamment le renouvellement de la mesure d’isolement le 05-01-2025 à compter de 23h26, après évaluation clinique

Source officielle

Page 50 sur 88

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.