] [Y] Profession : Ouvrier né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 9] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Manon MASSE

intervenu en qualité de géomètre-expert et a délivré, le 11 février 2008, une attestation relative à l’implantation planimétrique de la maison individuelle aux limites du terrain comparativement au plan de masse

MANY DEVELOPPEMENT [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Sophie DAMEZ-AÏCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0611 S.A.R.L.

La société NOVA H PROPERTIES confiait, sous la maîtrise d’œuvre de la société AI PROJECT, avec l’assistance à maîtrise d’ouvrage de Bruno MASSA et du bureau de contrôle SOCOTEC CONSTRUCTION: - Le LOT

code de procédure civile, le notaire désigné dispose d’un délai d’un an à compter de la réception de la présente décision pour dresser un état liquidatif qui établit les comptes entre copartageants, la masse

BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Madame Virginie THEUIL-DIF, Vice-Présidente, En présence de madame [B] [G], stagiaire en master

l'article 829 du code civil, RAPPELLE que le notaire désigné dispose d'un délai d'un an à compter de la présente décision pour dresser un état liquidatif qui établit les comptes entre copartageants, la masse

8] (ZAÏRE) [Adresse 12] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2023/008883 du 21/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) représentée par Me Sophie LE MASNE

lieu de rappeler qu’il entre dans la mission du notaire commis de dresser, dans le délai d’un an à compter de sa désignation, un état liquidatif qui établira les comptes entre les copartageants, la masse

au juge commis ;Dresser, dans le délai d’un an à compter de la réception de la présente décision, un état liquidatif qui fixe la date de jouissance divise, établit les comptes entre copartageants, la masse

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : ASSOCIATION DES AMIS ET DE LA COMMUNAUTE DES CHIFFONIERS BATISSEURS DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mathieu MASSE

ressort de ce rapport que Monsieur [L] présentait dans les suites des faits précités les blessures suivantes : - Douleur du sommet huméral et avant-bras droit, - Douleur modérée à la palpation des masses

excèdent le montant de la quotité disponible, cet excédent est sujet à réduction dans les conditions prévues par les articles 918 et suivants, étant précisé que la réduction se détermine en formant une masse

FAIT masse des dépens et dit qu’ils seront partagés par moitié entre les parties. LE GREFFIER LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Madame [Y] [F] Madame [M] [Z]

, les frais de logement, les charges courantes et les dépenses d'alimentation des deux enfants majeurs [K] et [G] dans une limite raisonnable, et dans la limite de 4 ans jusqu'à l'obtention de leur master

par an à compter du 29 janvier 2024 et une dernière mensualité de 1 920 euros le 29 janvier 2032, Dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, Fait masse

au juge commis ;Dresser, dans le délai d’un an à compter de la réception de la présente décision, un état liquidatif qui fixe la date de jouissance divise, établit les comptes entre copartageants, la masse

Elle explique que Monsieur [V] [R] fait masse des griefs accumulés dans le logement actuel et le précédent, qu’il se plaint d’une panne de chaudière pendant l’hiver mais ne s’est adressé qu’à la société

intermédiation par l’organisme débiteur des prestations familiales, le parent débiteur doit verser la contribution à l’entretien et l’éducation des enfants directement entre les mains du parent créancier ; FAIT MASSE

Avril 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 23/03176 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H47W AFFAIRE : [W] / [P] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL BAUDELET PINET Me Ludivine MARCON Rendu par Laurent MASSA