Par lettres recommandées du 19 juin 2024, du 18 septembre 2024 et du 18 décembre 2024, le syndicat des copropriétaires de cette résidence représenté par son syndic la Sarl [Adresse 5] a vainement mis en

Suivant courrier recommandé du 24 octobre 2025, la demanderesse a vainement mis en demeure M. [M] de lui payer la somme de 1 650, 25 euros et d’annuler la vente (pièce n°10).

République Française au nom du peuble français TRIBUNAL JUDICIAIRE de VANNES Pôle Social N° RG 25/00481 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E3CP (jonction avec N° RG 25/00678 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E44U)

Par lettres recommandées avec accusé de réception des 16 septembre 2025 et 09 octobre 2025, le conseil du syndicat des copropriétaires a vainement mis en demeure Madame [O] de payer la somme de 4 904,53

par son assureur " protection juridique ", qui a relevé les désordres, - par lettre du 4 septembre 2025, il a tenté de prendre attache avec la SAS ARJIN BAT afin de résoudre amiablement ce litige, en vain

Après une tentative de conciliation le 7 novembre 2024 qui s’est révélée vaine, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble, pris en la personne de son administrateur provisoire, la SASU FDI ICI, a,

1982 à [Localité 4] (GDL) [Adresse 4] [Localité 5] non comparante d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : THOMAS Etienne, juge du Tribunal judiciaire de VAL

[W] et a fait l’objet d’un procès-verbal de vaines recherches, conformément à l’article 659 du code de procédure civile.

partie privative, et qu’ayant déploré un manque d’entretien de la clôture qui le sépare du parking, il a mis en demeure Madame [K] d’avoir à remédier à cette situation dans un délai de 15 jours, en vain

A l’appui de ses demandes, elle expose qu’après avoir annulé le contrat, elle a sollicité en vain le remboursement de son acompte alors meme que la SARL NERS 57 s’était engagée à y procéder.

Une médiation a été vainement ordonnée.

Une médiation a été vainement ordonnée.

Une médiation a été vainement ordonnée.

Par acte de commissaire de justice du 25 juin 2025, MOSELIS a vainement fait signifier à Monsieur [X] [S] un commandement de payer la somme principale de 2.183,48 euros au titre de l’arriéré locatif dû

PHARMACIE NECKER PASTEUR une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d'avis de réception d'avoir à acquitter la somme de 112.628,56 euros au titre du rachat des stocks de marchandises, en vain

Ses démarches de régularisation auprès de l'URSSAF Ile de France s'étant avérées vaines, y compris auprès de la commission de recours amiable, M.

PREFET DU VAR notifiée le 22 mai 2026 à 08 heures 35 ; Vu la requête de l’autorité administrative en date du 25 Mai 2026 reçue et enregistrée le25 Mai 2026 à 09 heures 36 tendant à la prolongation de

Après avoir vainement saisi la commission médicale de recours amiable, Mme [K], par requête du 17 août 2024, a porté son recours devant le pôle social du tribunal judiciaire de Quimper.

La société CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES [Localité 8] VAL DE LOIRE n’a pas constitué avocat.

[J] en avril 2012 de cesser l'évacuation des eaux vannes dans l'ouvrage d'évacuation d'eaux pluviales de l'immeuble.