CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 049 résultats pour « About »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6a149667cdc6046d47e8a579

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

pas à un accord rédigé par l’avocat (décision d’aide juridictionnelle à compter du 1er juillet 2021) 8 +8 34-4 Mesure de médiation ordonnée par le juge aboutissant à un accord, même partiel, rédigé

Source officielle

Page 6 sur 153

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX Protection sociale

69ef3790cdc6046d47b2c293

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La tentative de conciliation prévue par l’article R. 142-21 du code de la sécurité sociale n’ayant pas abouti, le Tribunal a rendu la décision suivante, Prononcé publiquement par mise à disposition du

Source officielle
TJ

J.L.D.

697bf71dcdc6046d472eb09e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle présentait une franche aboulie, une perte de projection dans l’avenir et une persistance d’idées suicidaires non scénarisées.

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b2678fd90d454e62ed933d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

du conseil le 09 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [U] [J] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Abdelrahim ABBOUB

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e557df5b5c7d10cacccf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le patient est décrit comme présentant un ralentissement psychomoteur, une aboulie, une anhédonie, une tristesse et une irritabilité.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed04db848dd6814c5dc6e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [M] [G] assisté de Maître ABBOUB

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed04fb848dd6814c5dcc1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [D] [Y] assisté de Maître ABBOUB

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4238cdc6046d471fb7bf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

demeure en date du 28 octobre 2024 du conseil de Madame [A], envoyées à Madame [D] [F] et Monsieur [E] [Y] en tant qu’héritiers, de réitérer la promesse unilatérale de vente, aucune issue amiable n’a pu aboutir

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9cdbcdc6046d473dba51

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Afin de résoudre ce litige, Monsieur [X] [Q] a demandé une conciliation qui n'a pas abouti. Le conciliateur de justice a rendu un procès-verbal de carence le 6 juin 2024.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

6a0d7a6acdc6046d4749bf25

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Cette tentative n’a pas permis d’aboutir à un accord entre les parties, une attestation de carence en conciliation conventionnelle ayant été établie à cette date.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0cb51acdc6046d473a6808

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ayant conduit à l’ordonnance de référé du 27 août 2024, - considérer qu’elle n’a jamais été régulièrement appelée ni représentée en qualité de partie lors des opérations d’expertise judiciaire ayant abouti

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a17384ccdc6046d47256b98

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DAGOBERT, - la créance d’honoraires est certaine, liquide et exigible ; que la somme due au titre de la rémunération de l’architecte n’est pas sérieusement contestable lorsque la mission de conception a abouti

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a0b7137cdc6046d471e383f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les démarches amiables n’ont pas abouti.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed048b848dd6814c5dbdb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [G] [P] assisté de Maître ABBOUB

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed050b848dd6814c5dcdd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

santé de Madame [S] [M] épouse [H] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître ABBOUB

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed051b848dd6814c5dcf2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [U] [H] assisté de Maître ABBOUB

Source officielle
TJ

JLD

68657c2272b7e1b6bf1d97b8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d’aide juridictionnelle à compter du 1er janvier 2024) 12 12 34-6 Mesure de médiation ordonnée par le juge aboutissant à un accord rédigé par l’avocat et mettant fin à l’entier différend (décision d’

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc8b8daa57c7f66fa1b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[A] [C] a eu l’opportunité d’être muté à ABOU DHABI, de sorte que la famille s’y est installée pendant 4 ans. M. [A] [C] indique pour sa part que le couple s’est installé à ABOU DHABI en 2014.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb36af9fd1f80974eeb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

payer, dans le cadre de sa responsabilité professionnelle d’avocate, la somme de 306.933,49 euros en réparation d’un dommage causé au titre de sa défense dans un litige l’ayant opposé à la [3] ayant abouti

Source officielle
TJ

Jld

69dd3f51cdc6046d471f844c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

pas à un accord rédigé par l’avocat (décision d’aide juridictionnelle à compter du 1er juillet 2021) 8 +8 34-4 Mesure de médiation ordonnée par le juge aboutissant à un accord, même partiel, rédigé

Source officielle