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110 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP référé

6631373e19f939ca6242e3d1

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Ouvertures intérieures et extérieures. a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones

Source officielle
TJ

TPROX - JCP

69696023cdc6046d47729b40

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

tout comme le plafond couvert de chiures de mouches où figurent des dominos” (page 4) ; - s’agisant de l’étage : “les parois sont composées d’une fibre de verre peinte présentant des inscriptions au crayon

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66a1462ebfa4c7b1df1a9411

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

remisés dans la pièce les documents comptables de la société requérante », les clichés photographiques annexés audit procès-verbal représentant notamment une table sur laquelle est posé un pot contenant crayons

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551e6cdc6046d47702cd3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de constat d'abandon de chantier réalisé le 8 juin 2023 par Monsieur [W] [V] et Monsieur [Q] [K], architectes, qu'à cette date : - les câbles de l'interphone étaient sectionnés, - les barres de la crémone

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700c42b8daa57c7f66dc6f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

. - il ne sait pas tenir un crayon, il n'a pas de force ni de précision ; - beaucoup d'évolutions mais [C] stagne et chaque semaine, il fait et refait des activités qu'il connaît.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

697b69a6cdc6046d471da2e6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ils précisent avoir été contraints de « réaliser des travaux de fortune, en remplaçant de manière provisoire la serrure et crémone ».

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TJ

Quatrième Chambre

6696413bf5112d8edd057deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

des “menuiseries à l’ancienne MA 19, mouton et gueule de loup, modération extérieure en simple pente imitant le solin de mastic, jet d’eau à doucines, appui arrondi, ferrage sur paumelle de 140 mm, crémone

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83447251e2b2424bc18

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

moyennes à fortes des ouvrants, nulles à fortes des dormants, des phénomènes de compression faible à forte ainsi que des particularités isolées telles qu’un appui coupé, un jet d’eau abîmé et le jeu d’une crémone

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ainsi :- s’agissant de l’étude effectuée à la demande de la société Biolitec (sa pièce n°19), l’angle d’étalement a été déterminé par une première méthode dite “papier-crayon” et par une deuxième méthode

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caf91cdc6046d473a003c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de l’oeuvre attribuée à [S] et un détail de la signature », lui a adressé plusieurs clichés de ces éléments précis de l’oeuvre, précisant en outre à cette occasion qu’elle consiste en un « dessin au crayon

Source officielle

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