CodexAI
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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP référé
6631373e19f939ca6242e3d1
26 avril 2024
Ouvertures intérieures et extérieures. a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones
TPROX - JCP
69696023cdc6046d47729b40
2 janvier 2026
tout comme le plafond couvert de chiures de mouches où figurent des dominos” (page 4) ; - s’agisant de l’étage : “les parois sont composées d’une fibre de verre peinte présentant des inscriptions au crayon
18° chambre 2ème section
66a1462ebfa4c7b1df1a9411
24 juillet 2024
remisés dans la pièce les documents comptables de la société requérante », les clichés photographiques annexés audit procès-verbal représentant notamment une table sur laquelle est posé un pot contenant crayons
6ème chambre 1ère section
69d551e6cdc6046d47702cd3
7 avril 2026
de constat d'abandon de chantier réalisé le 8 juin 2023 par Monsieur [W] [V] et Monsieur [Q] [K], architectes, qu'à cette date : - les câbles de l'interphone étaient sectionnés, - les barres de la crémone
CTX PROTECTION SOCIALE
68700c42b8daa57c7f66dc6f
7 juillet 2025
. - il ne sait pas tenir un crayon, il n'a pas de force ni de précision ; - beaucoup d'évolutions mais [C] stagne et chaque semaine, il fait et refait des activités qu'il connaît.
Chambre 1 Section 1
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13 janvier 2026
Ils précisent avoir été contraints de « réaliser des travaux de fortune, en remplaçant de manière provisoire la serrure et crémone ».
Quatrième Chambre
6696413bf5112d8edd057deb
11 juillet 2024
des “menuiseries à l’ancienne MA 19, mouton et gueule de loup, modération extérieure en simple pente imitant le solin de mastic, jet d’eau à doucines, appui arrondi, ferrage sur paumelle de 140 mm, crémone
65a6d83447251e2b2424bc18
16 janvier 2024
moyennes à fortes des ouvrants, nulles à fortes des dormants, des phénomènes de compression faible à forte ainsi que des particularités isolées telles qu’un appui coupé, un jet d’eau abîmé et le jeu d’une crémone
3ème chambre 3ème section
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31 janvier 2024
Ainsi :- s’agissant de l’étude effectuée à la demande de la société Biolitec (sa pièce n°19), l’angle d’étalement a été déterminé par une première méthode dite “papier-crayon” et par une deuxième méthode
4ème chambre 1ère section
6a0caf91cdc6046d473a003c
19 mai 2026
de l’oeuvre attribuée à [S] et un détail de la signature », lui a adressé plusieurs clichés de ces éléments précis de l’oeuvre, précisant en outre à cette occasion qu’elle consiste en un « dessin au crayon
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