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242 résultats pour « Denully »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD Hospitalisation

6973e4b5cdc6046d477c531d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Nous, Hakima CHAOUCHI, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Florine DEMILLY, greffier, avons rendu la présente ordonnance.

Source officielle

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TJ

JLD Hospitalisation

697b5b89cdc6046d471b10d1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Nous, Hakima CHAOUCHI, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Florine DEMILLY, greffier, avons rendu la présente ordonnance.

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

6a0cbaeecdc6046d473acf1c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 5] absent à l’audience Nous, Catherine MORIN-GONZALEZ, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Florine DEMILLY

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d38cdc6046d477dbb9b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans ses conclusions visées à l’audience précitée, la compagnie d’assurances la MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES conclut aux fins de voir : dire que Monsieur [R] [P] dénué d’intérêt et de motif légitime à

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a8eecdc6046d479b8cff

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

* * * * * * DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 16 MARS 2026 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e954483ea43407b91091c1

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 19 Juin 2025, Madame CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

67896968428384b762e6654e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Madame [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel VAUTIER, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CART Magalie, Juge Greffier : Mme DEMILLY

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68f28afbe97b8c182995861d

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LE DEBUSSY sis [Adresse 2] Représenté par son Syndic en exercice la Société D4 IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c903223107

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur le Docteur [W] [F], domicilié CENTRE DENTILYS

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

69e92491cdc6046d472d9c9a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Adresse 3] [Localité 3] représentés par Me Paulette AULIBE-ISTIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame DE TALHOUËT Jeanne, Greffier : Madame DEMILLY

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e579100e2901d10fa539fa

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

sera procédé à la vente au mardi 20 janvier 2026 (10 heures) ; - DIT que la visite des biens immobiliers saisis sera effectuée la 1ère semaine de janvier 2026 (semaine 1) avec le concours de la SCP DEMULLIER

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

6800035902ef4af38960ec8e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DÉFENDERESSE : Madame [S] [U] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CART Magalie, Juge Greffier : Mme DEMILLY

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f09cdc6046d4720a32b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

PAR CONSEQUENT - DEBOUTER la demande formulée à l'encontre de la concluante pour être dénuée d'intérêt légitime, aucune action ne pouvant prospérer au fond, - JUGER que la compagnie VHV sera mise hors

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TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69de9be0cdc6046d473da610

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il relève ainsi que la SAS [Localité 4] est fautive puisque les deux premiers remplacements du turbocompresseur ont été dénués de tout résultat ayant rendu indispensable le changement du turbocompresseur

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TJ

1ère chambre - Référés

68ded18c6af9fd1f8095ad19

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

parties en ayant été préalablement avisées, a été rendue, le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, par Mme Isabelle FLORENTIN-DOMBRE, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de MEAUX, assistée de Madame Florine DEMILLY

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TJ

JLD

6800048502ef4af38960efbf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative Ordonnance du 10 Avril 2025 Dossier N° RG 25/01374 Nous, Virginie BARRAUD, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Florine DEMILLY

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67a51a32e6367a63fbf3fdb0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Madame [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Aurélie GHAZAL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CART Magalie, Juge Greffier : Mme DEMILLY

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9bcc432ce7d11a6fb50

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7D-CPHDO N° MINUTE : Déclaration écrite formée au greffe de la juridiction 06 Mars 2015 JUGEMENT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société BECHET 33 AVENUE CLAUDE DEBUSSY

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d57885cdc6046d47730981

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sur le fond de : « De manière générale, déclarer irrecevables les demandes présentées par Madame [T], la demanderesse étant dénuée de qualité à agir ; Condamner Madame [T] à payer à la société MCH une

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TJ

Troisième Chambre

69d800e2cdc6046d47af970f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 03 Février 2026, après le rapport de Madame CELIER-DENNERY, Vice-Présidente désignée par le Président de la Chambre, l’affaire a été mise en délibéré au 09 Avril

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