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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des libertés détent
67004e24c34eb4cc857d8c6a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
J’ai soif là; les médecins estiment qu’avec un traitement de plus en place ca irait, mais avec des doses de bébé de médicaments, je suis pas bien j’ai des allergies.
Source officielleJCP REFERES
670edf091c3411ff3460baa4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Y] [T] Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Jeudi 10 Octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
68e4364f681ed727f2a69e1b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La carte VAC en vigueur au moment de l’accident mentionne « Privilégier LDG RWY cause pente de piste. Proscrire « Toucher Décoller » RWY 07 ».
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
686d7e5ca2273490db10de5f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La SASU TILLY ARCHITECTURE a déposé plainte le 18 novembre 2022 du chef d'usurpation de l'identité d'un tiers ou usage de données permettant de l'identifier, en raison de l'intervention d'un piratage de
Source officielleJCP REFERES
677efc58b01eea4cf01ac9d0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
PROMOLOGIS, Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Vendredi 03 Janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT, juge au Tribunal
Source officielleJCP REFERES
67f839c2cf40727a004486d6
2 avril 2025
2 avril 2025
REDON-REY Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le mercredi 02 avril 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT
Source officielle1ère Chambre Cab2
65bc61c84fb290a346074104
1 février 2024
1 février 2024
Indiquant avoir découvert sa photographie en page 5 de l’édition [Localité 4] du journalLa Provence du 12 janvier 2023 et sur le site internet de ce journal, le représentant circulant à vélo sur une piste
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d72416523b9957ff16
1 octobre 2024
1 octobre 2024
mars 2021 : la SARL TOP GUN a cédé à la SARL TOP GUN EVASION un fonds de commerce de location de karts, séminaires, location de circuit, buvette et petite restauration,la société LOISIRS KARTING a donné
Source officielleContrôle HSC/IC
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE PREFET DE MAINE ET [Localité 2] Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Monsieur [U] [V] Comparant, assisté de Maître Percy COAGUILA PITA
Source officielle3ème chambre 1ère section
67f80d40cf40727a0043baf8
10 avril 2025
10 avril 2025
Avis a été donnée aux parties que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.
Source officielle4ème chambre
670587431296b51ba2b69772
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, procédure et prétentions des parties Le 23 juillet 2018, à [Localité 5], sur la route Saint-Joseph, Monsieur [J] [C] [N] qui conduisait un scooter non assuré, a doublé un bus par la droite sur la piste
Source officielle6ème chambre 1ère section
66294e06204c0caeeb991eaf
23 avril 2024
23 avril 2024
par des pistes en acier.
Source officielleCH1 Contentieux Général
68e58aa50e2901d10fa62af9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le 22 mai 2023, Madame [W] [K] a donné mandat à la société PATRIMOINE CONSEIL de procéder au rachat partiel pour un montant de 28000 € placé sur un contrat d’assurance vie n° 2 20 406 976 conclu auprès
Source officielleJCP REFERES
670edf0e1c3411ff3460bb51
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PROMOLOGIS Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Jeudi 10 Octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT
Source officielle9ème chambre 2ème section
668596d41d2b47a9d8cc0df9
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[W] a fait l’objet d’une escroquerie au moyen de la technique dite de « Phishing » qui a pour but de soutirer aux victimes des données personnelles telles que leur données de sécurité personnalisées en
Source officielleJCP REFERES
670edf0f1c3411ff3460bb8a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BAYSSET Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Jeudi 10 Octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT
Source officielleJCP REFERES
670edf0f1c3411ff3460bb9a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
HABITAT Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Jeudi 10 Octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Ariane PIAT
Source officielleSection des Référés
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
BOUYGUES BATIMENT IDF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Sophie NICOLET, Vice-présidente LE GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40767681ed727f2a42218
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Avner GREFFIER : CESARI Carol ENTRE : DEMANDERESSE Société SOCIETE ADOMA, dont le siège social est sis 33 avenue Pierre Mendès France - 75013 PARIS représentée par Maître Nelly MACHADO de la SELARL PIOT-MOUNY
Source officielleSection des Référés
69655568cdc6046d471098ae
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SFB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE
Source officiellePage 6 sur 22