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163 résultats pour « Guéda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

686842b04965b5d9df32768b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[A] [D] [C] épouse [E] c/ [H] [G] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 24/01771 N° Portalis DBWQ-W-B7I-P6G5 Après débats à l'audience publique des référés tenue le 28 Mai 2025 Nous, Madame Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6616d91563271232b2e4c3f1

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

. + C.C.C. délivrées le : à Me HENNEQUIN (P0483) Me GUETTA (C1184) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/01965 N° Portalis 352J-W-B7G-CV5YB N° MINUTE : 2 Assignation du : 25 Janvier 2022

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef073fbb79e8fd3d33050

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

SOCIETE GALERIE LAURENT GODIN [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Michelle GUEDE BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1976 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb16f443b56fb92ae86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

24/00037 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-PUP5 A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb16f443b56fb92aea3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

23/00158 - N° Portalis DBWQ-W-B7H-PQ2E A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0f7b98cdc6046d477ee5bc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [A] [K] soient convoqués par les soins du greffe, conformément aux dispositions de l'article 1532-2 du code de procédure civile, à l’audience de règlement amiable, présidée par Madame Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a08b032d83cfd3e93e0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 6 décembre 2024 et de Alexandre EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : Madame [ZJ] [LK] demeurant [Adresse 15] représentée par Maître Emmanuelle GUEDJ

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a1613c0cdc6046d4708e704

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GUEDJ, chargées du rapport, tenant seules l’audience en application de l’article 805 du Code de procédure civile, les avocats ne s’y étant pas opposés, V. GUEDJ et D.

Source officielle
TJ

JEX

69d98e60cdc6046d47d35282

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de la procédure à la charge de Monsieur [H] [L] ; Rejette tous autres chefs de demandes ; Ordonne, l'envoi d'une copie de la décision au commissaire de justice instrumentaire, la SCP Médard Berton Guedj

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68ed6a0d0da7cb996dcb4e52

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le neuf Octobre deux mil vingt cinq, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

69944916cdc6046d47ac5b8c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GUEDJ, Vice-Présidente assistées de V. AUGIS, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb16f443b56fb92ae9d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

24/00120 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-P24J A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb26f443b56fb92aeb7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

25/00019 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QDRF A l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le trois Juillet deux mil vingt cinq, par Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e025a274e929a9d8fb877c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

GAN ASSURANCES Grosse délivrée à Me Guillaume GUERRA Expédition délivrée à Me Constance DRUJON D’ASTROS Me Benoît VERIGNON EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS OCTOBRE

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec62cdc6046d47ae29e8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Romain CHERFILS, Me Paul GUEDJ

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69d8219bcdc6046d47b23585

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

par Maître David JACQUEMIN de la SELARL DAVID JACQUEMIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : COLLÉGIALE A SIMPLE RAPPORTEUR Président : Madame GUEMAS

Source officielle
TJ

Référés Civil

686842ae4965b5d9df327642

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

5], Compagnie d’assurance MMA IARD DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00780 N° Portalis DBWQ-W-B7J-QG4Z Après débats à l'audience publique des référés tenue le 28 Mai 2025 Nous, Madame Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

Référés Civil

686842af4965b5d9df327663

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[L] PERE ET FILS, [I] [L] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 24/00513 N° Portalis DBWQ-W-B7I-PUIG Après débats à l'audience publique des référés tenue le 02 Juillet 2025 Nous, Madame Marie-Laure GUEMAS, Première

Source officielle
TJ

Référés Civil

686842af4965b5d9df327667

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00344 N° Portalis DBWQ-W-B7J-QD4G Après débats à l'audience publique des référés tenue le 28 Mai 2025 Nous, Madame Marie-Laure GUEMAS

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e231bcdc6046d475c4f41

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1] (83), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] toutes deux représentées par Me Frédéric PEYSSON, avocat au barreau de TOULON Madame [Q] [G], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ

Source officielle

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