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319 résultats pour « Pornon-Weidknnett »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0ef9cdc6046d475abfa6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Contradictoire DU 19 Mai 2026 INCOMPETENCE DEMANDEUR(S) : Monsieur [C] [B] demeurant 92 rue de la République - 28200 CHÂTEAUDUN représenté par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67f83551cf40727a00447d2e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

- le linoléum : L’état des lieux de sortie fait état notamment d’un « sol jauni » avec déchirures et poinçonnements, plus généralement d’un « très mauvais état ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd7049e85d0474bddbace5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

papeterie) ; que cette mobilité a entraîné une cadence et un rythme de travail accentués ; que cette situation nouvelle, dans un rayon qui lui était inconnu alors qu'il était responsable du rayon poissonnerie

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

69de8fd1cdc6046d473cd5a4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L'examen post-mortem a mis en évidence une nécrose hépatique massive avec un aspect histologique d'œdème aigu du poumon avec une congestion alvéolaire massive.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a997cdc6046d479b991a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

comparante en personne, contestait la décision de la CPAM de la Meuse et considérait que le décès de son époux était principalement imputable à sa maladie professionnelle, à savoir deux cancers du poumon

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

697725e8cdc6046d47bdd4ef

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

copies délivrées le / / 2026 à CCC + CE Me Pénélope AMIOT CCC + CE Me Amélie POISSON dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES N° Dossier : N° RG 23/00837 - N° Portalis DBW6

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69de9900cdc6046d473d7407

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, demeurant [Adresse 10] LYON MILLER POIRSON - 54000 [Adresse 11], avocat plaidant inscrit au barreau de NANCY et par Maître Théo HEL de la SELARL CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS, demeurant [Adresse 12],

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19cc63cd64a75c52d36

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

SEDEF, exerçant sous l’enseigne CSF (RCS EVRY n°B 331 320 028) dont le siège social est 3 Rue du Commandant Cousteau, 91300 MASSY, représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson - 28000

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5ec9a603a692913d725

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Je me mets des gouttes 5 fois par jour dans les yeux, je mange beaucoup de poisson car c’est excellent pour les yeux. Ce matin, j’avais 15.5 de tension.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0571

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

La marque semi-figurative française “De Clercq les ROIS de la FRITE” n°4803666 a été déposée le 28 septembre 2021 et vise en classe 29 : viande, poisson, volaille, fruits congelés, fruits secs, légumes

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a4d4033cf481c39a2744

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Basch - 91300 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68dd8175548223b2c7ac1859

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il considère ainsi être la victime des médecins qui l’obligent à prendre un traitement, qu’il nomme poison, et ajoute que Dieu parle à travers lui pour les dénoncer. Le conseil de M.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d42

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d4b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d54

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19fc63cd64a75c52dac

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JLD

67f82250cf40727a004425ac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

J’ai présenté les pochons de cannabis c’était ma consommation. Je vis ici, j’ai un enfant, je travaille. J’ai un diplôme.

Source officielle
TJ

J.L.D.

695c0e2775782d5f06e3be18

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il faut qu’elle me donne du pognon et après je rentre” ; Que l’arrêté de placement en rétention n’est donc entaché d’aucune erreur manifeste d’appréciation sur les points contestés ; Attendu qu’au regard

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69967b6dcdc6046d47e5ee0c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il ressort des pièces versées par Mme [X] [J] que, parmi tous ces travaux, elle a fait procéder à une dératisation le 11 janvier 2025 par la pose de boîtes de poison, à une reprise de solin sur la cheminée

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TJ

Chambre 1/Section 2

69d93ca7cdc6046d47cd3f2b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

. - fixer en conséquence la créance de Madame [Z] [G] à l'encontre de l'indivision à un montant de 6.064,35 euros soit 3.335,39 euros pour la part et portion de Monsieur [T] [O], au titre de l'entretien

Source officielle

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