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1 019 résultats pour « Segard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

6a0df7abcdc6046d475915f9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En conséquence, la SELARL [Adresse 2] sera condamnée à payer à la SAS ALLOGA FRANCE la somme de 49.579,09 euros TTC à titre de provision.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Segard, Adrien

SIREN 107870966Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

31/07/2026

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Dépôts des comptes

BOYER SEGARD INFORMATIQUE LIMOGES SARL

SIREN 420737587Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

21/07/2026

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Radiations

SEGARD, Alexis

SIREN 978579969Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

10/07/2026

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Radiations

SEGARD, Maurice, Jackie, Michel

SIREN 931979025Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

25/06/2026

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Dépôts des comptes

SEGARD AGENCEMENT

SIREN 834781288Greffe du Tribunal de Commerce de romans

21/06/2026

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TJ

Chambre des référés

6a0e1a9acdc6046d475ba411

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[W] [C] [H], le syndicat des copropriétaires [Adresse 3] représenté par la SELARL BG & ASSOCIES et la SELARL BG & ASSOCIES en la personne de Maître [I] [F] en sa qualité d’administrateur provisoire du

Source officielle
TJ

Référés

68e96fe83ea43407b9123a12

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 3] représenté par Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSES LA POLYCLINIQUE DE [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-françois SEGARD

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740aecdc6046d47261465

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

février 2026 devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Créteil au syndicat des copropriétaires 15d boulevard de la Marne à Nogent -sur- Marne (94130 ), la SAS Spie batignolles outarex et la SELARL

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37bfcdc6046d47b2c71e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Et le présent jugement a été signé par Madame MALAROCHE, présidente du pôle social du tribunal judiciaire et par Madame SEGONDS, greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d54fd4cdc6046d47700a20

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/00366 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2FKH Notifiée le : Expédition à : la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 la SELARL

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a205a65cdc6046d47f7fd6e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 16 avril 2025, la SAS Croci Océan Indien a déclaré sa créance d’un montant total de 32 263,98 euros TTC auprès de la SELARL [Q] [W].

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 4

65809c853ea7c8c11210130c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Localité 2] / VICTORIA / AUSTRAL Représenté par Me Valérie CHARIOT, Avocat, #B0952 DÉFENDERESSE : Madame [S] [D] [K] [P] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Muriel CADIOU de la SELARL

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

6a18b2c6cdc6046d474a5f50

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Par jugement du 4 février 2020, le tribunal de commerce de COUTANCES a prononcé la liquidation judiciaire de la SASU MANCHE ENERGIE RENOUVELABLE et a désigné la SELARL SBCMJ, prise en la personne de Maître

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6a189c1acdc6046d47488539

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

En l'espèce, il convient par conséquent de retenir une zone de chalandise de 200 mètres, comme sollicité par la SELARL Pharmacie les quatre chemins.

Source officielle
TJ

JEX cab 3

69b1fceacdc6046d4758532a

T. Judiciaire

10 mars 2026

10 mars 2026

de la société RECYLEX, entre les mains de la SELARL ASTEREN, pour la somme de 8 898,81€, sur le fondement de l’arrêt rendu par la cour d’appel d’[Localité 6] le 10 octobre 2024.

Source officielle
TJ

Référés

679a94c4e9a46d1f5a766fbc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, avocat membre de la SELARL SHBK AVOCATS, avocats au barreau de LILLE, La CPAM DU HAINAUT, dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6a10c738cdc6046d479de1fa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] & ASSOCIES de l'ensemble de ses demandes ; - CONDAMNER la société SELARL [H] & ASSOCIES aux entiers dépens ; - CONDAMNER la société SELARL [H] & ASSOCIES au paiement de la somme de 5 000 euros au

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a18a505cdc6046d47493fea

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ANTONELLE MANAGEMENT HOLDING Copies électroniques : - la SELARL DIAJURIS Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le VINGT SIX MAI DEUX

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c0cc4dd7001754d61acf3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

KISORO [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Adeline SEGAUD, avocate au barreau des ARDENNES EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 18 mars 2011, Monsieur [U] [S] et son

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d9563bcdc6046d47ceff01

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) [Y] a été désigné en qualité de liquidateur judiciaire (pièce n°16).

Source officielle
TJ

TPX Thann

69dd5a99cdc6046d472188aa

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

conclusions présentées pour le compte de la SAS H2R ENERGIES ainsi que de ses administrateur judiciaire et mandataire judiciaire, respectivement les SELARL EL BAZE [Z] ainsi que la SELARL [H] [G], entrées

Source officielle
TJ

JCP

6a15ea1bcdc6046d4705c6a6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Selon procès-verbal de constat du 26 février 2025, la SELARL [H] ET ASSOCIES, commissaires de justice à [Localité 2], a fait procéder à l’ouverture du logement occupé par [P] [X] par un serrurier, [M]

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c63cdc6046d473c9794

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Florence BARDOUX, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE SCPI SOCIÉTÉ IMMORENTE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37e3cdc6046d47b2ca28

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Composition du tribunal : Présidente : Madame Catherine MALAROCHE, Vice-Présidente Assesseur : Madame Sylvie DELADRIERE Assesseur : Madame Virginie SUDRE Greffière : Madame Catherine SEGONDS EXPOSE

Source officielle