Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
670d729664f81b1bb310fdd9
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Nous, Président , après avoir entendu les parties présentes ou leurs conseils, à l’audience du05 septembre 2024, avons mis l'affaire en délibéré à ce jour : EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 mars 2020, Madame
Source officiellePCP JTJ proxi fond
677ecfe6b01eea4cf01a42b5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
#D0502 DÉFENDEURS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 5] Madame [N] [W], demeurant [Adresse 5] représentés par Me Nawel FERHAT, avocat au barreau de LYON, [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6682ef2ad7288dcb2a015ac3
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Au vu de ce rapport et de l'ensemble des éléments produits aux débats, le préjudice subi par M.
Source officiellePPP Contentieux général
697f21a2cdc6046d47808aa8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Du 08 janvier 2026 53B PPP Contentieux général N° RG 25/00894 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2G3U Société CREATIS C/ [B] [Y], [S] [G] - Expéditions délivrées à Maître Jacques-brice MOMNOUGUI
Source officielleChambre des référés
686828744965b5d9df31c14e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
installée sur la partie non clôturée de deux mètres environ ;la terre de la propriété des défendeurs continuent à s’accumuler le long de la clôture et à se déverser sur son terrain à hauteur de la brèche
Source officielleRéférés Cabinet 2
672134a4d174fb458d869c42
9 octobre 2024
9 octobre 2024
barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 17 juin 2019, la SCI BEAU RIVAGE a donné à bail commercial à la société LV 13600 exploitant sous l’enseigne La Broche
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b770e2901d10fa474de
6 octobre 2025
6 octobre 2025
L’ordonnance de clôture a été rendue le 28 avril 2025 avec effet à la même date et l’affaire fixée à l’audience du 10 mars 2026, avancée au 08 septembre 2025 et mise en délibéré par mise à disposition
Source officielleJCP
69d6ca59cdc6046d4791eadc
2 avril 2026
2 avril 2026
L'affaire a été mise en délibéré au 2 avril 2026.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d557c1cdc6046d47709355
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE SECTION A1 ********* ORDONNANCE D’INCIDENT audience du 03 mars 2026 délibéré et mise à disposition le 07 avril 2026 N° RG 25/01479 - N°
Source officielleService des référés
677c2cd76f491b6d2638ee3d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
La date de délibéré a été fixée au 6 janvier 2025.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6786c5efdf5b5c7d10ca7eb8
6 janvier 2025
6 janvier 2025
procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 22/01222 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCRVG ; PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR Monsieur [E] [D] [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Brice
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66901e03af84b0bef080cbee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
HEXAGONE GROUPE PROMOTION Grosses délivrées le à Avocats : Me Brice CHOLLON l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE
Source officielle7ème chambre 1ère section
69600a1ccdc6046d47ab18c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
F] [V] de ses demandes ou à tout le moins de les ramener à de plus justes proportions ; -le condamner à lui payer la somme de 5000 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile en sus
Source officielle1ère chambre
69457bb675782d5f06c2aec7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AFFAIRE mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 07 Octobre 2025 QUALIFICATION DU JUGEMENT : jugement contradictoire RESSORT : premier ressort Ce jour a été rendu par Madame GALLOT-LE GRAND
Source officielleTJ - CIVIL2
6865822c72b7e1b6bf1dc58d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
substituée par Me Marion MEHEUST, demeurant 30 boulevard Chasles - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [T] [I], demeurant 16 rue Saint Brice
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b87c240cd0f0b3d004784
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le délibéré a été fixé au 17 octobre 2024, par mise à disposition au greffe.
Source officiellePôle social
67fea13a7a459da3dcde9e6f
1 avril 2025
1 avril 2025
Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.
Source officielleQuatrième Chambre
662aa434c8a1343b8cd64057
25 avril 2024
25 avril 2024
DÉBATS : A l'audience publique tenue le 29 Février 2024, après le rapport de Monsieur BRIDIER, Juge désigné par le Président de la Chambre, l’affaire a été mise en délibéré au 25 Avril 2024.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697ade5ccdc6046d470cf57f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La décision a été mise en délibéré au 8 janvier 2026.
Source officielle1ERE CHAMBRE
678ffb8a51b02779572a3a22
6 janvier 2025
6 janvier 2025
A titre subsidiaire, ils demandent une expertise comptable aux fins de voir chiffrer le coût des détournements et du préjudice subi par les héritiers.
Source officiellePage 7 sur 9