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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6866f1e7d33109fd079b78ec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il dit ne pas se sentir bien à l’hôpital et vouloir regagner son logement. Il relate à nouveau ses difficultés de cohabitation avec ses voisins.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec564add062d9f810e93ce

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il indique se sentir mieux depuis qu’il est hospitalisé, et n’avoir aucune difficulté avec l’équipe médicale.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec564add062d9f810e93d5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il dit se sentir bien à l’hôpital mais souhaiterait pouvoir être logé à proximité de sa mère, dans un appartement qu’il occuperait seul.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f8076bcf40727a00439c51

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle indique se sentir beaucoup mieux depuis qu’elle est à l’hôpital, et que les médicaments lui permettent d’être plus apaisée. Ses parents sont venus lui rendre visite.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68644ee40bb2f8a66ca67d17

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle confirme se sentir nettement mieux depuis le début de l’hospitalisation et l’adaptation de son traitement (diminution du nombre de cachets pris selon elle).

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccceb848dd6814c5cdbe

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

entendre le poursuivre à l’extérieur, s’opposant à la poursuite de l’hospitalisation en arguant de diverses démarches administratives et de recherche d’emploi qu’il doit nécessairement mener, précisant se sentir

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

679aa1a1e9a46d1f5a76911f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle déclare se sentir vide, sans évolution depuis son arrivée à l’hôpital. Interrogée sur son souhait de voir lever ou non la mesure d’hospitalisation, elle répond qu’elle ne sait pas.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

679aa1a6e9a46d1f5a7691e7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il dit se sentir mieux, et pense pouvoir sortir de l’hôpital immédiatement, précisant qu’il continuera son traitement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f4902ff1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il expose qu’il aurait souhaité pouvoir être hospitalisé à sa demande et non de manière contrainte, mais dit ne pas se sentir tout à fait prêt à quitter l’hôpital.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61c14fb290a346074062

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

A l’audience de ce jour, cette patiente a déclaré se sentir « beaucoup mieux », être « re [R] », expliquant - à notre demande - les circonstances qui ont conduit à son hospitalisation, disant avoir « trop

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61c64fb290a3460740cd

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

A l’audience de ce jour, ce patient a déclaré qu’il n’arrêtait pas” d’embêter les autres”, n’étant “sympa avec les filles”, et par ailelurs se sentir “fatigué”.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824bb4e82250580d1f962

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

A l’examen psychiatrique, l’intéressé présentait un délire de persécution interprétatif et intuitif, affirmant être suivi et surveillé, « sentir des gens » autour de lui.

Source officielle
TJ

JLD

6a16109bcdc6046d4708a47d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [L] [M] [V] a indiqué se sentir actuellement mieux et précise avoir arrêté son traitement car celui-ci provoquait chez lui des vomissements et une perte d’appétit perturbant sa pratique de la

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c385882b39b2e73a04d

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

l'intéressé ont été avisés dès réception de la requête, de la date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [E] [P] né le 10 Août 2002 à SOUK SEBT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109cafcdc6046d479a9fa1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il ne s’est pas senti bien. Il n’a pas perdu connaissance. [Localité 4] l’ont transporté à [Localité 5] ». Cette déclaration était assortie d’un courrier de réserve de l’employeur.

Source officielle
TJ

JLD

69dd602ccdc6046d4721fde0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle ne conteste pas l’hospitalisation mais dit se sentir mieux, ne plus avoir d’idée suicidaire et vouloir sortir.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e581bd0e2901d10fa5b079

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle dit ne pas se sentir très bien à l'hôpital, elle déplore ne pas pouvoir avoir accès à son téléphone autant qu'elle le voudrait.

Source officielle
TJ

Chambre Famille CAB 3

68e7a50f033cf481c39a3a4c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEURS Madame [X] [Z] [Y] épouse [G] [P] née le 26 Septembre 1961 à FRIBOURG (SUISSE) de nationalité Italienne et suisse 64 Sentier

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cb74e929a9d8fd5196

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il explique se sentir en insécurité à son domicile. L'adhésion aux idées délirantes de persécution est totale.

Source officielle
TJ

J.L.D.

695c3caa75782d5f06e6fa5a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Tout en indiquant ne pas se sentir beaucoup mieux depuis, elle sollicite la levée de la mesure.

Source officielle

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