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130 résultats pour « Gesbert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd62

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

une facture n° FA00000711 de l’entreprise EI [V] [Z] du 25 juin 2023 au nom de la société TRI TECH LAB concernant des travaux de plomberie (fourniture pose et raccordement d’un bâti-support de type Geberit

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829c7cdc6046d47b2ee20

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T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

température de consigne fournie au boîtier de commande de la chaudière par celle-ci 11) Absence de fonctionnement de la VMC 12) Absence de notice de fonctionnement de la VMC 13) Absence de 3 plaques de gébérit

Source officielle
TJ

Contentieux

68769cbbe74401da7f357b8a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AUDIENCE DU 04 Juillet 2025 DEMANDEUR : Société COOPERATIVE POUR LA RENOVATION ET L’EQUIPEMENT DU COMMERCE RCS de [Localité 7] B652048562 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Thierry GESSET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696804f1cdc6046d47517976

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RG 25/00062 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76EEE Jugement du 09 Janvier 2026 IT/MB AFFAIRE : Société [4]/[9] DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 15] [Adresse 16] [Localité 3] représentée par Me Benjamin GEVAERT

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TJ

PEC sociétés civiles

6626ab0a1329eb3db7c27c6b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

représentée par Me Benjamin HONIG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1032 DÉFENDERESSE Madame [P] [G] épouse [L] 10, avenue Victor Hugo 75016 PARIS représentée par Me Christophe GERBET

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TJ

Contentieux

697b6d4ccdc6046d471e605d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

GROOF [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Christophe GALAND de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND substitué par Me Victoria GESSET, avocat au barreau de CUSSET/

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TJ

2ème Chambre civile

67057a5b1296b51ba2b31fbe

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Sur le cinquième, si l’on retrouve le motif pivoine, l’on distingue également nettement des marguerites et des gerberas qui donnent un tout autre effet d’ensemble.

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TJ

Quatrième Chambre

668c32e1894f7f4d2e0bbd5a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Localité 16] [Adresse 14] [Localité 2] représentée par Maître Laurent PIERRE de l’ASSOCIATION ASSOCIATION JARNOUX-DAVALON & PIERRE, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Thierry GESSET

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TJ

Quatrième Chambre

65a04529ea2f9efae4312d6f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

le troisième indique comme faite la prestation « prévoir pose la faïence du WC suspendu suite au choix fait par le client » et il mentionne en page 3 « modèle faïence apposée sur façade chasse d’eau Gébérit

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TJ

Chambre 6/Section 4

69654752cdc6046d470fa9e3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de ventilation en haut des canalisations d’évacuation au RdC et au R+1 : à mettre en œuvre si cela n’est pas fait Appareil sanitaire : - Plaque de commande non mise en œuvre (SIGMA70 OU SIGMA01 chez GEBERIT

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