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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Section 1
68e7a4eb033cf481c39a2ea2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La clôture est intervenue le 27 mai 2025 par ordonnance du même jour, et la décision a été mise en délibéré au 7 octobre 2025.
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a53f033cf481c39a49f0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. : Service des Expertises COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414c0bb2f8a66ca65aca
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Madame Caroline OLLITRAULT et Monsieur Patrick ROSSI Magistrat rédacteur : Monsieur Patrick ROSSI
Source officielle2ème chambre 2ème section
6705780e1296b51ba2b273a5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SOCIETE D’INVESTISSEMENT MES DEMOISELLES [Adresse 5] [Localité 6] non représentée Maître [Y] [V] membre de la SCP LETULLE DELOISON DRILHON-JOURDAIN, notaires associés [Adresse 3] [Localité 7] non représenté
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a4f3033cf481c39a3154
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JOURDAIN Greffier : Madame Angélique LALOYER DEBATS : A l'audience du 02 Septembre 2025, tenue publiquement devant Madame JOURDAIN, magistrat chargé du rapport, qui, sans opposition des avocats, a
Source officielleJEX MOBILIER
67f6e87ea9d5adc26062821e
9 avril 2025
9 avril 2025
LC ASSET 2 NAC: 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience
Source officielleJEX MOBILIER
6865a63f72b7e1b6bf1e3447
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleJAF Cabinet 9
65a196b40ddb7789269630cd
12 janvier 2024
12 janvier 2024
barreau de PARIS, vestiaire : C 1696 (plaidant) DEFENDEUR : Madame [M] [J] [S] épouse [G] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 10] - RDC [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Nathalie JOURDE-LAROZE
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe556af9fd1f809488a8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- 2 h par jour durant le déficit fonctionnel temporaire de 50% soit 4 semaines ou 31 jours.
Source officielleService des référés
65a04089ea2f9efae430e9ff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEMANDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice le Cabinet JOURDAN [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL
Source officielleJLD
686d7f87a2273490db10e1b2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
AINSI JUGE ET PUBLIQUEMENT PRONONCE LES JOUR MOIS ET AN QUE DESSUS ET ONT SIGNE A LA MINUTE LE PRÉSIDENT ET LE GREFFIER.
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c0fcdc6046d4772113b
7 avril 2026
7 avril 2026
Greffier : Madame Angélique LALOYER DEBATS : A l'audience du 03 Février 2026, tenue publiquement devant Madame JOURDAIN, magistrat chargé du rapport, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule
Source officielleChambre 1 Section 1
68e88b343ea43407b9fba031
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AUTO-MOBILE [Adresse 4] [Localité 1] Non constituée Expédition et Formule exécutoire le : à Me Elisabeth LEONARD LE PIVERT COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène JOURDAIN, magistrat chargé du
Source officielleJEX MOBILIER
69cd9296cdc6046d47ca7f22
1 avril 2026
1 avril 2026
] sous le numéro 429 912 249 / [W] [H] NAC: 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleJEX MOBILIER
6865a64072b7e1b6bf1e348a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma JOUCLA
Source officielleTPX SGL JCP FOND
6a21d0e6cdc6046d472d4150
18 mai 2026
18 mai 2026
: Monsieur [U], [A] [Y], né le 03 Avril 1942 à SAINT GERMAIN EN LAYE (YVELINES), demeurant [Adresse 3], représenté par Maître Hélène ROBERT, avocat au barreau de VERSAILLES, substituée par Maître JOURDE-LAROZE
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030dac34eb4cc857883b8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Z] [B] (Me Amandine JOURDAN) C/ Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD (la SCP GOBERT & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Source officielleJAF Cabinet 9
662fea2cb89538338ece02e4
26 avril 2024
26 avril 2024
[F] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 7] Ayant comme avocat plaidant Me Maguy BIZOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 941, et comme postulant Me Nathalie JOURDE-LAROZE
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66bcf34fdd1496533f52ded5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [I] [C] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 14] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Geneviève SEGUIN-JOURDAN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6706c98ff1d01e3c86f0836b
29 avril 2024
29 avril 2024
justice en date du 24 janvier 2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], [Localité 4], représenté par son syndic le Cabinet ROUMILHAC (exerçant sous le nom commercial Cabinet JOURDAN
Source officiellePage 7 sur 272
EURL JOURDAA
24/07/2026
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JOURDAA, Christophe
18/02/2026
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CABINET JULIEN JOURDAA
18/09/2025
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EURL JOURDAA
31/07/2025
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LABORDE JOURDAA, Morgane
25/04/2025
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