Après une nouvelle réunion d'expertise, il est apparu que l'écoulement des eaux pluviales en pied de maçonnerie pouvait être une cause des désordres. La société Allianz a attrait en 2020 M.

[W] à payer les travaux de maçonnerie suivants : devis [Y] du 23 novembre 2020 pour 4 134, 27 euros avec réactualisation selon l’indice BT01 ; - condamner M.

RENCONTRE c/ [X] [E], [B] [L] [F] [Q], [L] [N] [U] [Q] épouse [H], [A] [Q] copie certifiée conforme délivrée le 09/04/2026 à - Me Pascal DURY, avocat au barreau de MACON

la loi, le Tribunal a rendu le jugement suivant : Le 13 septembre 2019, Monsieur et Madame [H] ont signé avec la société COMPAGNIE DE CONSTRUCTION DE LA MANCHE, exerçant sous l'enseigne MAISONS LE MASSON

Copie exécutoire + 1 copie délivrées le à Me Géraldine GRAS-COMTET Me Lucilia LOISIER + 1 copie au dossier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MÂCON

RHONES ALPES ASCENSEURS, la fourniture et l’installation d’une plateforme élévatrice, type « élévateur privatif OPEN dans une gaine maçonnée », dans une villa détenue par la S.C.I.

le plan professionnel, il explique subir une restriction substantielle et durable d'accès à l'emploi, alors qu’il était intérimaire et a toujours travaillé dans le BTP avec une formation initiale de maçon

fait d’une fuite sur l’évacuation d’eau pluviale située côté Ouest de la noue Nord dont le tuyau n’était pas correctement emboité sur le moignon de la noue mais aussi d’infiltrations au travers des maçonneries

que le technicien du service risques urbains et habitat avait constaté le mauvais état de la cage d’escalier de l’immeuble, du plancher haut du logement situé au premier étage, et de la casquette maçonnée

cahier des charges d’un lotissement ont une valeur contractuelle qui engage les colotis entre eux pour toutes les indications qu’il contient sans limitation de durée ; que l’interdiction des murets maçonnés

[N] a été chargée du lot maçonnerie et gros oeuvre pour un montant total de 99 000,31 € TTC, la S.A.R.L.

GREFFIER : Isabelle MASSON, présente lors des débats et du prononcé du jugement Débats tenus à l’audience publique du : 13 Janvier 2026 Date de délibéré par mise à disposition des parties au greffe

Expertises 1 Copie Régie Copie Dossier Monsieur [P] [K], entrepreneur individuel de travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment, SIRET 509 940 896 [Adresse 5] [Localité 6] Non comparant

10/24, et de missives encore du 25/10 et du 14/11/24 la SCI obtenait de voir M [G] produire notamment le nom des entreprises intervenues et leur attestation d’assurance, ce dont il résulterait que le maçon

a notamment ordonné de « remettre en état le mur extérieur donnant sur la terrasse de gauche, à savoir la dépose de la porte fenêtre et la remise en place de la fenêtre d'origine avec reprise de maçonnerie

Monsieur et Madame [X] ont aussi confié à la société [Adresse 1], en charge des lots maçonnerie et menuiseries extérieures, la réalisation des travaux de terrassement, de déblaiement et de réalisation

Aux termes des stipulations de l’avant-contrat il avait été relevé que des travaux de maçonnerie relatif au mur séparant le garage et la cour et la création d’un caniveau étaient en cours de réalisation

préjudice esthétique, la somme de 7.756,74 euros à titre de dommages et intérêts en ce qui concerne les caissons de volets, les fenêtres et portes fenêtres s’agissant du montant de la plus-value pour le maçon

isolation thermique par l'extérieur, ravalement ITE, - la SMAPTP, en sa qualité d'assureur de la société Ascensus rénovation, - la société Legendre Ile-de-France, titulaire du lot terrassement gros-œuvre maçonnerie

Pour la réalisation des travaux de rénovation, il a été régularisé les marchés d’entreprise suivants : - Lot maçonnerie confié à la Sarl Cecopa Mcp Bâtiment, - Lot charpente et couverture confié à la