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379 résultats pour « extension à l'un des membres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160e5bcdc6046d47087630

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il convient de relever que le médecin consultant a détaillé les examens réalisés et qu’il en ressort que les membres inférieurs de Monsieur [B] présentent une problématique de pied en équin mais également

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Une nouvelle IRM du genou droit est réalisée le 10/11/2022 concluant à une fissure méniscale horizontale et radiaire de la corne postérieure du ménisque interne sans fragment méniscal déplacé avec extrusion

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2f46af9fd1f8095c1b4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AXA FRANCE IARD selon acte de commissaire de justice du 28 août 2025 afin de solliciter l’extension des opérations d’expertise à son égard (25/948). Les procédures ont été jointes. La S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697f171fcdc6046d477fd583

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il présentait par ailleurs un flessum du coude gauche d’environ 30 degrés donc avec une difficulté d’extension. L’examen clinique montrait à cette époque-là, une faiblesse du membre inférieur.

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc1172da17169eb34c4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

leur accord pour confier à l'expert amiable la mission d'évaluer les préjudices et de faire les comptes entre les parties ou subsidiairement de désigner Monsieur [K] pour ces chefs de mission avec extension

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

669805d6b60c111a421ad2bb

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Dans l'affaire entre : Madame [S] [R] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 15] (ALGÉRIE) [Adresse 7] [Localité 10] demanderesse : Ayant pour avocat plaidant : Me Aude LAPALU membre de la SCP

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d749df5b5c7d10caab39

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Selon le barème indicatif d’invalidité d’accident du travail, le chapitre 1.1.2 relatif aux atteintes des fonctions articulaires du poignet, le barème dispose pour le membre dominant : Blocage du poignet

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14c6

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 28 juin 2019 par le Docteur [O] mentionne : « douleurs des deux membres supérieurs au rapport avec épicondylites bilatérales dont le tendon droit présente une fracturation

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 8

65b168aab9f94e9846514314

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Monsieur [K] [H] accueillera ses enfants selon les modalités suivantes : en période scolaire : les fins des semaines paires, du vendredi sortie des classes au lundi matin rentrée de classes, avec extension

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686c37e4dd7001754d6242f9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il ressort en effet du rapport que « les dommages constatés concernent l’extension du garage ».

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb33acdc6046d473a4510

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les séquelles de l’accident, telles que décrites par le docteur [T] dans son rapport d’expertise, englobent : - un syndrome algo fonctionnel du coude droit dominant avec un défaut d’extension du coude

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dedd816af9fd1f80966224

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

évolution a été favorable jusqu’en décembre 2017 où elle dit avoir été agressée par strangulation qui a fait réapparaitre des douleurs cervicales et des paresthésies de l’hémicorps gauche au niveau du membre

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

670576d81296b51ba2b225cb

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Préjudice d’agrément : L’état séquellaire constaté ce jour ne permet pas à Monsieur [I] d’effectuer les activités sportives mettant en fonction les membres inférieurs les mouvements de flexion extension

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e1a3cdc6046d47051e90

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

2021), les rapports de la médecin conseil et de la CMRA, la docteure [C] [T] a relevé que le requérant se plaignait de : douleurs permanentes avec sensation de brûlure à la cheville irradiant dans le membre

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f81ed5cf40727a00441618

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[J] a convoqué les membres pour la tenue de l’assemblée générale ordinaire d’approbation du projet de budget 2024 le 1er décembre 2023. A cette date, M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a81d2b47a9d8cc0a64

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de l'AFUL ou serait prise au détriment des autres membres ou dans le but de leur nuire.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d04051cdc6046d470955c6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Représentée par Me Jean-Michel EUDE, membre de la SCP DOUCERAIN EUDE SEBIRE, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me François-Xavier WIBAULT, membre de la SELAS WIBAULT AVOCAT (avocat

Source officielle
TJ

Référés

695d736075782d5f060158cb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Les 6 novembre et 30 décembre 2024, les Docteur [J] [U], médecin-traitant et [L] [Z], neurochirurgien, ont constaté la persistance d’une parésie à 3/5 du membre inférieur gauche.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d04026cdc6046d47095201

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

plaidant) DÉFENDEUR : Monsieur [N], [I], [J] [K] né le 04 Juin 1952 à [Localité 3], De nationalité française, demeurant : [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Maître Valérie LEMAITRE-NICOLAS, membre

Source officielle
TJ

Chambre de la Famille

69856177cdc6046d47211566

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

barreau des HAUTES-ALPES DEMANDERESSE ET : Monsieur [G] [T] né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 8] (RUSSIE) de nationalité Russe demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Guillaume PIALOUX, membre

Source officielle

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