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1 442 résultats pour « Hong-Rocca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

662bf101e266e89ef1189661

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

existe une divergence dans la solution du litige, mais encore faut-il que cette divergence s’inscrive dans le cadre d’une même situation de fait et de droit (voir, notamment, arrêts du 13 juillet 2006, Roche

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

662bf146e266e89ef1189e07

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

existe une divergence dans la solution du litige, mais encore faut-il que cette divergence s’inscrive dans le cadre d’une même situation de fait et de droit (voir, notamment, arrêts du 13 juillet 2006, Roche

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69dd392fcdc6046d471f16a1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

562 039 958) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Sorin MARGULIS de l'ASSOCIATION MARGULIS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1850, et assistée de Maître Roda

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c573

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

la société BUREAU VERITAS au mois d’août 2022 ; désordres liés à l'isolation des façades : un manque d'isolant thermique a été constaté entre la dalle béton et des éléments de la façade Sud (laine de roche

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e58

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[P] [W], pour réaliser des photographies des membres du groupe de musique pop-rock Superbus composé de Mme [G] [V], M. [L] [F], M. [A] [I] et M. [O] [D].

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

661041aec9ea95b316fe1e92

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

existe une divergence dans la solution du litige, mais encore faut-il que cette divergence s’inscrive dans le cadre d’une même situation de fait et de droit (voir, notamment, arrêts du 13 juillet 2006, Roche

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69776a48cdc6046d47c3a04c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

majoritairement orientées vers l’équipement de la personne avec en présence de grandes enseignes de prêt-à-porter, vers les commerces de services en présence également de grandes enseignes comme Free, Yves Rocher

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662bf106e266e89ef11896df

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

existe une divergence dans la solution du litige, mais encore faut-il que cette divergence s’inscrive dans le cadre d’une même situation de fait et de droit (voir, notamment, arrêts du 13 juillet 2006, Roche

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f035ba02fc178212f829b6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MACIF [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Myriam HOUFANI de la SELARL CHAUVIN DE LA ROCHE-HOUFANI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0089, Me Yves AMBLARD, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6716a287b098d256e1feb439

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Me Jean-Philippe BELVILLE avocat au barreau de Lyon et DEFENDERESSE POLE EMPLOI AUVERGNES RHONE ALPES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7874d2a7414c2240b079

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

FO SOMME 26 rue Frédéric Petit BP 90723 80007 AMIENS CEDEX 1 Représentant : Maître Mohamed TRIAKI de la SCP BRIHI-KOSKAS & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Syndicat SNRTC CFE-CGC 59-63 Rue du Rocher

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66197c131b7735881a7c1b9c

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

DOVIMA, mais à Maître Roda FERARU, avocate plaidante chargée d'assister celle-ci. Afin d'éviter tout renvoi de l'affaire à une date ultérieure, le conseil de la S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

686c113add7001754d61bd21

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

postulant) DEFENDERESSES Madame [W] [R] [Adresse 6] [Localité 13] La MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT) [Adresse 8] [Localité 12] représentées par Maître Mathilde CHAUVIN DE LA ROCHE

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 4 (contentieux)

677ee73cb01eea4cf01a8b54

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

deux visuels photographiques sur lesquels un véhicule de marque Jeep modèle Nouveau Cherokee évolue sur le sable d’une plage et un véhicule de marque Jeep modèle Wrangler Unlimited se déplace sur des rochers

Source officielle
TJ

Contentieux 1ère

681294b8d554c55098ec9fc9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [M] [V] née le 29 Juin 1976 à [Localité 7] (VENDEE) de nationalité française, dessinatrice en bureau d’étude, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Anne-Sophie SARDAY, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

678ea91cbfd75b73b3e40775

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Christelle RICORDEAU, avocat au barreau de l’Ain (T. 67), avocat postulant, Me Renaud ROCHE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718d3ea43407b912556b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ventriculaire droite. 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans) Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment : - extraction, manipulation et traitement de minerais et roches

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TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69497d6f75782d5f0643dc50

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cave : la pose d’un revêtement de sol en pierre dure avec cabochons sur chape fraîche au mortier de chaud NHL 5 pour un montant de 2.474,64 euros hors taxes, ainsi que le décaissement de 15cm dans le rocher

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6985ec6ccdc6046d473199c8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

] un permis de construire puis un permis de construire modificatif portant sur la construction et la modification par surélévation et ouvertures, de deux maisons individuelles, sises 25 impasse des Roches

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TJ

4ème chambre

677d8d8bb032d83cfd3e9b72

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- Des vibrations : Les engins utilisés sur le chantier, tels que le Brise Roche Hydraulique (B.R.H.), la foreuse à tarière creuse, le marteau piqueur, ainsi que les engins manoeuvrant en dehors de l

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