mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge rapporteur du Jeudi 23 Janvier 2025 à 14 H 15, en salle

définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience collégiale du Lundi 27 Mai 2024 à 14 H 30, au Tribunal de Paris, [Adresse 1] [Localité 2] Vous serez informé du numéro de la salle

Présidente AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience collégiale du Lundi 11 Mars 2024 à 16 H 30, pour 15min, salle

Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience collégiale du Jeudi 13 Mars 2025 à 14 H 15, en salle

mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge rapporteur du Jeudi 04 Septembre 2025 à 14 H 15, en salle

MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction ; Fixons l’affaire pour être plaidée (ou dépôt de dossier) à l’audience en formation collégiale du Lundi 25 Mars 2024 à 09 H 30, à l’immeuble L’Européen, salle

PAR CES MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction, Fixons l’affaire pour dépôt des dossiers ou plaidoirie à l’audience à juge unique du Lundi 22 Avril 2024 à 12 H 00, Salle 12 - Pôle famille - RDC

PAR CES MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction, Fixons l’affaire pour dépôt des dossiers ou plaidoirie à l’audience à juge unique du Jeudi 16 Mai 2024 à 12 H 00, Salle 12 - Pôle famille - RDC

de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi 14 Mai 2025 à 14 H 15, en salle

de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi 14 Mai 2025 à 14 H 15, en salle

définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Vendredi 22 Mars 2024 à 10 H 30, au Tribunal de Paris, [Adresse 1], [Localité 2] Vous serez informé du numéro de la salle

Juge de la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience collégiale du Jeudi 13 Mars 2025 à 14 H 15, en salle

la mise en état AVIS Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge rapporteur du Jeudi 22 Mai 2025 à 14 H 15, en salle

Maître, Je vous informe que cette affaire est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience du Jeudi 15 Février 2024 à 10 H 00, qui se tiendra en juge rapporteur, en salle

PAR CES MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction ; Fixons l’affaire pour être plaidée (ou dépôt de dossier) à l’audience à juge unique du Jeudi 04 Avril 2024 à 09 H 30 ( immeuble européen, salle

PAR CES MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction ; Fixons l’affaire pour être plaidée (ou dépôt de dossier) à l’audience à juge unique du Jeudi 04 Avril 2024 à 09 H 30 ( immeuble européen, salle

PAR CES MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction, Fixons l’affaire pour dépôt des dossiers ou plaidoirie à l’audience à juge unique du Jeudi 01 Février 2024 à 12 H 00, Salle 12 - Pôle famille -

est définitivement fixée pour être plaidée ou radiée par jugement à l’audience juge unique du Mercredi 15 Avril 2026 à 13 H 35, au tribunal de Paris, [Adresse 2] Vous serez informé du numéro de la salle

POCQUEREAU, Représentants des non salariés Assesseur : D. VAILLANT, Représentant des salariés Greffier : N.

L'affection déclarée par le salarié correspond à des lombalgies chroniques, conflit disco-radiculaire en L5.