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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
668596db1d2b47a9d8cc0eee
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Grégoire DUCONSEIL Copie conforme délivrée le : au : syndic du Cabinet STEIN LA COPROPRIÉTÉ Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f6b708a9d5adc26061e13e
8 avril 2025
8 avril 2025
/ Mutuelle UNEO, Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE, CPAM DU PUY DE DOME Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES la SELARL CABINET
Source officielleCABINET JAF 1
668c2983894f7f4d2e095f23
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 1 N° RG 23/05348 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X5SR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT
Source officielleJAF Cabinet 1
679a866de9a46d1f5a76430e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
. : N° RG 23/00038 - N° Portalis DBZ2-W-B7G-HSL2 Minute n° : - JAF Cabinet 1 Du : 10 Janvier 2025 Affaire : [L] / [Y] EXTRAIT DES MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE ______________
Source officielleJAF Cabinet 1
679a866fe9a46d1f5a764332
10 janvier 2025
10 janvier 2025
. : N° RG 23/03825 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H5HF Minute n° : - JAF Cabinet 1 Du : 10 Janvier 2025 Affaire : [Y] / [E] EXTRAIT DES MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE ______________
Source officielle2ème Chambre civile
66902545766d1156dbbef686
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cet immeuble est actuellement géré par le syndic en exercice CABINET LECOMTE dont le siège social est sis [Adresse 1] à [Localité 4].
Source officielleService des référés
67856761aaacbea0fe680fba
10 janvier 2025
10 janvier 2025
L’Assemblée Générale du 26 avril 2023 a voté des travaux de réfection dans les parties communes pour un montant de 4488 euros et le cabinet Canopée Gestion en sa qualité de syndic a missionné l’entreprise
Source officielleRéférés Cabinet 3
671be099cda2201c0982a00c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 11 Octobre 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier
Source officielleJEX cab 2
68e88bb93ea43407b9fbcdef
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ N° RG 25/81316 - N° Portalis 352J-W-B7J-DANQU N° MINUTE : CE à la SARL PLAISANCE HOTEL par LRAR CE à Me CAILLET par la toque CCC à la SNC [Adresse 1] par
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d96cc432ce7d11a6f0bf
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manuel RAISON Me Anne CAILLET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23
Source officielle7ème Chambre
68e88bc13ea43407b9fbd050
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 3 juillet 2018, le cabinet IXI PENEL a déposé son rapport préliminaire.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
69859ddacdc6046d47289086
5 janvier 2026
5 janvier 2026
mai 2025 auquel il est expressément renvoyé pour un plus ample exposé des moyens le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 3] sis [Adresse 5] , représenté par son syndic en exercice le cabinet
Source officielleCABINET JAF 3
6631324d19f939ca6242c0bb
11 avril 2024
11 avril 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 21/03742 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VPDJ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [9] JUGEMENT
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb28f1c3411ff34535ad1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MMA IARD - ès qualité du Cabinet STEBAT 17 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES - ès qualité du Cabinet STEBAT 14 Boulevard Marie
Source officielleContentieux général Proxi
679aa441e9a46d1f5a769aad
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DBYB-W-B7I-PDD2 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 11] JUGEMENT DU 13 Janvier 2025 DEMANDEUR: Synd. de copropriétaires -LES [Localité 6], AYANT POUR SYNDIC SARL [B]-RIPOLL, ENSEIGNE CABINET
Source officielle8ème chambre 2ème section
68ed44500da7cb996dc943a3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par lettre recommandée du 16 avril 2018, le cabinet OLT a relancé le cabinet NEXITY, en lui rappelant notamment que suite au passage de l’expert du 25 février 2018, une demande lui avait été faite de :
Source officielleChambre 6/Section 3
677c26f56f491b6d2638dd4d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Par actes des 26 mars 2021, Mme [D] a fait assigner la SAS Sogeprom, le syndicat des copropriétaires, la SA Allianz IARD, le cabinet Racine, la SARL SEURA et Mme [G].
Source officielle6ème chambre 2ème section
6647a0acd9abb6262fe01be8
25 avril 2024
25 avril 2024
[I] [F] Mme [C] [U] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Pascal WINTER de la SELARL CABINET MONTMARTRE - #J0009 représentée par Maître Pascal WINTER de la SELARL CABINET MONTMARTRE - #J0009 DEFENDERESSES
Source officielle8ème Chambre
6786c488df5b5c7d10ca7b1c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AFFAIRE N° RG 24/06905 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QM7V NAC : 72I CCC délivrées le : JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 3], représenté par son syndic, le CABINET
Source officielleCABINET JAF 5
6a19d7a5cdc6046d4768406b
26 mai 2026
26 mai 2026
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 5 N° RG 26/01314 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3IHT N° RG 26/01314 N° Portalis DBX6-W-B7K-3IHT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité
Source officiellePage 79 sur 1013
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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