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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Loyers commerciaux
658096ed3ea7c8c1120de309
15 décembre 2023
15 décembre 2023
PHARMACIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Géraldine ALLARD-KOHN, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #E2176 DEFENDEURS Madame [U] [M] [Adresse 3]
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
de vendeur affecté au rayon brun-gris et électroménager, il est amené à réceptionner au dépôt tous les accessoires, effectuer le pointage sur bon de livraison, mettre une étiquette code-barre et une alarme
Source officielle3ème chambre 3ème section
66294e00204c0caeeb991d5b
24 avril 2024
24 avril 2024
différentes (traduction libre de “Der Digitale Zeitschalter ist unabhängig von der Analogen Uhr mit 8 verschiedenen Alarm Zeiten einstellbar”) (pièce Kompernaß n°17).
Source officielleSUCC/INDIV/FISC/DOUANIER
67898150428384b762e6aa8b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
; - 173,25 € au titre de l’entretien de l’alarme ; - 1.051,06 € au titre de l’entretien de la chaudière ; - 7.774,58 € au titre du gaz ; - 1.048,67 € au titre de l’eau ; - 4.410 € au titre de la location
Source officielleJ.E.X
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
[O] [X] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Thibaut DE BERNON de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de
Source officielleService des référés
69cee551cdc6046d47e9431c
2 avril 2026
2 avril 2026
VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [V] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Maître Maxime BERTHAUD de la SELARL ALAGY
Source officielleQuatrième Chambre
668d7d9853e3bdd07785c5ae
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Quatrième Chambre N° RG 22/07911 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDAM Jugement du 09 Juillet 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Maxime BERTHAUD de la SELARL ALAGY
Source officielleCHAMBRE 5 JEX
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
troubles du voisinage causés par le comportement de Madame [J], évoquant des nuisances sonores tant nocturnes que diurnes, ainsi qu’une nouvelle intervention des pompiers en raison du déclenchement de l’alarme
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697d9f3bcdc6046d475bd216
18 janvier 2024
18 janvier 2024
: L’ensemble des extincteurs est en bon état de fonctionnement ;L’ensemble du parc des portes coupe-feu est en bon état de fonctionnement ;Les plans, les bacs à sable, les blocs de secours et les alarmes
Source officielleService des référés
6627fd1242439575e2f7e1da
23 avril 2024
23 avril 2024
ALONSO de la SELEURL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS - #D1922 La Société LINDNER GROUP KG [Adresse 21] [Localité 20] (ALLEMAGNE) représentée par Maître David HARTMANN de la SELEURL ALARIS
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413102fc178212f84e07
4 avril 2025
4 avril 2025
induisant la dépose et repose des éléments de cuisine, des installations d’électricité impactées au rez de cour, dans la cuisine et dans le séjour, y compris la dépose et repose de l’installation d’alarme
Source officielleLoyers Commerciaux
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
Que la société COBA INDUSTRIE ayant installé son propre système d'alarme, elle n'est que peu concernée par la mise en place d'un système de vidéosurveillance commun aux locataires du site.
Source officiellePôle Civil section 3
672a93334d85e644a97604b6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Elle estime que sa mère a payé les crédits afférents au bien immobilier acquis par monsieur [L] [A], madame [H] [D] ayant également payé l’installation d’une alarme dans la maison en 1984 et l’isolation
Source officielleService des référés
658096f23ea7c8c1120de93c
15 décembre 2023
15 décembre 2023
normes de son installation gaz en produisant un rapport sans défaut de conformité,justifier l'ensemble des travaux prescrits par la préfecture de [Localité 3] à savoir :- l'installation d'un système d'alarme
Source officiellePPP Contentieux général
6801430870f05fda0a9550bf
8 avril 2025
8 avril 2025
LARNAUDIE, Vice Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE DEMANDERESSE : Société CLAIRSIENNE - 223 avenue Emile Counord - CS 30089 - 33070 BORDEAUX CEDEX Représentée par Monsieur [Y] [Z], aalarié
Source officielleChambre 10 cab 10 H
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21 mai 2026
21 mai 2026
il faisait état de la dégradation d’un miroir, d’une tablette, d’un meuble de salle de bains et vasque (notamment par de la peinture), d’un joint de toilettes, de la trappe du garage, d’un boîtier d’alarme
Source officielleREFERES
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2 avril 2026
2 avril 2026
le 29 Novembre 1989 à [Localité 2] demeurant ensemble [Adresse 1] représentés par Maître Nicolas MARGUERIE de la SCP DOREL-LECOMTE-MARGUERIE, avocat au barreau de CAEN, substitué par Maître Julie D'ALLARD
Source officielleREFERES
69d55d80cdc6046d4770f789
7 avril 2026
7 avril 2026
FRANCE [W] CAPRICORNES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Clémence VIGNERES, avocat postulant au barreau de TARBES et Me Pascale SADOUX-ALLARD, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX Appelée
Source officielleREFERES
69739c31cdc6046d477009c4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
le 13 Février 1960 à [Localité 6] demeurant ensemble [Adresse 4] représentés par Maître Nicolas MARGUERIE de la SCP DOREL-LECOMTE-MARGUERIE, avocat au barreau de CAEN, substitué par Maître Julie D'ALLARD
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
697591fccdc6046d479f781c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
vertical du portillon et la présence de nombreux encombrants ;concernant le séjour : des fissures sur le carrelage et la faïence sont constatées ainsi que des taches sombres sur les murs et des trous ; l’alarme
Source officiellePage 8 sur 14