supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.

MPCS, [L] Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphane GIANQUINTO Expédition(s) délivrée(s) à Me Angélique GALLUCCI à Madame [M] [L] le Président : Madame Corinne GILIS, Vice-Présidente

ce mur, au droit de ce même angle, sur plusieurs niveaux.

ANGEL AVOCAT DEFENDEUR non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elyda MEY, Juge, Assistée de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile, Attendu que la procédure

L’expert compte tenu de la cohérence du positionnement, de la longue possession paisible a validé l’angle du poteau comme point de limite, ce qui n’a pas été contesté.

. : N° RG 23/00080 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YMY6 Le Grosse et copie certifiée conforme à : Me Emmanuelle BRET - 915 Me Angélique FACCHINI - 2687 SELEURL MUSE AVOCATS - 2760 SAS SPE SOUS

qualité de représentante de sa fille mineure [D] [H] ([10]) SA [15] ([9]) [12] ([10]) - avocats par LS et Case palais Me Emmanuelle RIVEZ-DOMONT (CCC) par LS Me Charlotte BIENABE (CCC) par LS Me Angélique

MJ MARTIN et autres ASSOCIES Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE

[W] [M] GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies : - Expert (ccc) -

Le document intitulé « AVENANT N°1 AU CONTRAT D’AGENT COMMERCIAL : BUSINESS ANGEL » est quant à lui daté du 1er mars 2017, soit avant le contrat principal daté du 1e juillet 2018.

Par jugement modifié rendu le 4 octobre 2022 dans l'affaire n° 22STPT01319, le tribunal de grande instance du comté de Los Angeles dans l'Etat de Californie (Etats-Unis d'Amérique) a déclaré que Monsieur

Il a indiqué que « les traces d'humidité sont encore visibles sur la maçonnerie du mur de façade en angle du plafond (sur la gauche) où nous avons relevé des taux de 100% d'humidité dans l'angle de la

[D] [L] La CPAM DU VAL DE MARNE AVOCATS DEFENDEURS représenté par Me Angélique WENGER - #R123 représentée par Me Stéphane FERTIER - #L0075 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine BOYER, Vice-Présidente Assistée

BELAHCENE JUGEMENT DE DIVORCE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [Q] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Angélique

JUGEMENT DU 03 Avril 2026 Minute n° Code NAC 78F Samira GOURINE, Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES assurant les fonctions de Juge de l’exécution, assistée de Angélique

FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique

de mobilité favorable (15 ° de part et d'autre de l'angle droit) 5%.

supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.