Suivant certificat médical du jour de l’accident, Madame [C] [I] a présenté une œdème de la face dorsale de la main droite, une palpation du poignet droit douloureuse avec mobilité conservé, une douleur

Selon certificat médical établi le jour de l'accident, la mineure [Z] [D] a présenté une contracture paravertébrale du rachis dorsal et des trapèzes, une rectitude cervicale et des céphalées.

d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance à 2 reprises ; qu'elle suit des séances d'ostéopathie ; qu'elle continue à ce jour à ressentir des céphalées occipitales, des vertiges en position dorsale

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [R] [T] s’est plainte de douleurs cervico dorsales et lombaires, de céphalées, de vomissement et présente un état de stress post traumatique

Par décision rendue le 13 mars 2026, le premier président de la Cour d’appel de DOUAI a ordonné la prolongation de la rétention administrative de M.

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n°776 983 546, dont le siège social est

Par décision rendue le 12 mars 2026, le premier président de la Cour d’appel de DOUAI a ordonné la prolongation de la rétention administrative de M.

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, [Y] [C] a présenté des douleurs cervicales et dorsales.

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant subrogé S.A CREDIT LOGEMENT immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° B 302 493 275 dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée

éléments objectifs déduits de circonstances extérieures à la personne même de l'intéressé sont de nature à faire apparaître sa qualité d'étranger ; 3° En application de l'article 67 quater du code des douanes

Selon certificat médical initial établi par le docteur [O] en date du 27 octobre 2025, Madame [R] [X] a présenté une contracture musculaire paravertébrale cervicale, dorsale et lombaire gauche sans sciatique

individuellement désignés et spécialement habilités soit par les directeurs régionaux des douanes, soit par le chef du service national de douane judiciaire ou, le cas échéant, par le directeur général

individuellement désignés et spécialement habilités soit par les directeurs régionaux des douanes, soit par le chef du service national de douane judiciaire ou, le cas échéant, par le directeur général

W-B7J-UJAI AFFAIRE : [F] [G] / [N] [K] NAC: 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY

seront apposées au grand mât ou sur la partie la plus apparente du « bâtiment » saisi, au tribunal judiciaire de NICE, sur le quai du port de [7], à la chambre de commerce et d'industrie, au bureau des douanes

éléments objectifs déduits de circonstances extérieures à la personne même de l'intéressé sont de nature à faire apparaître sa qualité d'étranger ; 3° En application de l'article 67 quater du code des douanes

Le certificat médical initial de la victime fait état d'un traumatisme cervical et dorsal ainsi que d'un traumatisme de l'épaule droite.

médical initial de la victime fait état des blessures suivantes: - Traumatisme du rachis cervical - Traumatisme dorso-lombaire - Pression douloureuse de C2-C7, D4 et L4-L5 - Douleurs cervicales, dorsales

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Madame [V] [A] a présenté une contracture des muscles sternocléidomastoïdiens, ainsi qu’une contracture des muscles dorsaux.

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [P] [A] a présenté une grosse contracture paravertébrale droite, cervicale et dorsale ainsi qu’une contracture lombaire gauche moindre