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584 résultats pour « Solean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

67f80d5ccf40727a0043be24

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu l’article 82-1 du code de procédure

Source officielle

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TJ

5ème chambre 2ème section

68efe73ac07170de10e45ef9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Président de formation, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assesseurs, assistés de Madame Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe740c07170de10e460db

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe748c07170de10e46303

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Décision du 09 octobre 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 25/02965 N° Portalis 352J-W-B7J-C7IMJ MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe754c07170de10e4664b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Décision du 09 octobre 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 25/04037 N° Portalis 352J-W-B7J-C7MTE MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe758c07170de10e4677e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de procédure civile

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

697bb903cdc6046d472a3169

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a3c52714c33ca5bd39

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

PERSONNES HANDICAPEES Dossier : N° RG 23/00213 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GKFF Décision n° Notifié le à - Mme [W] [D] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES Copie le à - Me Solène

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

6870080eb8daa57c7f66bcca

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

représenté par Me Anne TREMOUREUX, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [M] [G] [V] épouse [K] née le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 10] demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Solène

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TJ

Référés civils

681268ecd554c55098ec29ef

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

COQUARD PERE ET FILS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4be7a459da3dcdeaa03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 24/04640 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4OVT Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6a0e1259cdc6046d475af99a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

] représenté par Me Jean-marc COHEN, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, le CABINET CITYA MER ET SOLEIL

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TJ

Référés civils

668d7d9653e3bdd07785c574

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

et que la répartition des parts est la suivante : [H] [Z] : 3.000 parts / [R] [Z] : 3.000 parts et [G] [W] : 1.500 parts, soit au total 7.500 parts - selon bail professionnel du 4 juin 1997, la SCI SOLDAN

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TJ

5ème chambre 2ème section

68e7a4d6033cf481c39a27e8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PIERRE ET GESTION AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Marilina DE ARAUJO - #E963 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN,

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TJ

5ème chambre 2ème section

68e7a516033cf481c39a3c9a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DEFENDERESSES représentée par Me Christophe SIZAIRE - #P0154 représentée par Me Christophe SIZAIRE - #P0154 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène

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TJ

5ème chambre 2ème section

69d95033cdc6046d47ce9a2a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE AFER AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Françoise CHAROUX - #C0174 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène

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TJ

5ème chambre 2ème section

68dd7249548223b2c7ab3978

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

GIE INFOGREFFE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Nicolas SENESI - #R0005 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière

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TJ

5ème chambre 2ème section

68dd7256548223b2c7ab3d41

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[W] [B] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code

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TJ

5ème chambre 2ème section

68dd723f548223b2c7ab3679

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentée par Me Théodore JEAN-BAPTISTE - #C1393 DEFENDERESSE Mme [W] [T] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène

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TJ

5ème chambre 2ème section

67f0242302fc178212f7e292

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

OPEJ AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [C] [O] de l’AARPI [O] ZERHAT Cabinet d’Avocats - #C1050 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène

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