CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

964 résultats pour « parfums »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ERE CHAMBRE

678ffb8a51b02779572a3a22

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il reproche également aux demandeurs de décrire leur mère comme parfois incontrôlable, mais lui-même a pu écrire au juge des tutelles qu'elle avait « un caractère difficile à gérer, de plus très agressive

Source officielle

Page 8 sur 49

← PrécédentSuivant →
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d55828cdc6046d47709a50

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [U] mentionne « entorse sévère poignet et pouce droits % une droitière : portage pot de peinture 15 kg à préciser / DLR Eva 8/9, œdème bord externe main et poignet D faces dorsale et face ant = paume

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

68700399b8daa57c7f669201

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Concernant les horaires de travail, il ressort des bulletins de paie un changement du volume horaire de Monsieur [I] et l’accomplissement d’heures supplémentaires rémunérées, dépassant parfois le plafond

Source officielle
TJ

Contentieux social

6946555175782d5f06ebafca

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Des rétractions tendineuses et aponévrotiques tendent à les fléchir ; on peut parfois percevoir des indurations de la paume ou de la plante.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69cd7948cdc6046d47c88090

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

famille pour des troubles du comportement, que son discours était alors accéléré, aisément diffluent, avec de nombreux propos de persécution, le patient parlant de complot, outre qu’il devenait même parfois

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb29e266e89ef118266c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

J’ai des douleurs lombaires gauches, j’ai des douleurs à l’arrière de la cuisse tous les jours, j’ai parfois des enraidissements à la face antérieure de la jambe gauche, j’ai parfois des blocages au dos

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

une ancienne rupture partielle Doléances de l’assuré le jour de son examen = douleurs presque continues évaluées à 8/10, difficultés à la marche, sensation de cheville qui lâche, jambe qui tremble, parfois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821674965b5d9df318648

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

(Aime avoir des responsabilités, aide à ranger la classe etc) participe également beaucoup en grand groupe; [B] a encore parfois du mal à attendre son tour de parole mais travaille là dessus et fait des

Source officielle
TJ

CHM JCP CTX GENERAL

686c0cc5dd7001754d61ad1c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

disputes sous fond d’alcool ; - une sommation interpellative pour troubles du voisinage datée du 28 avril 2025 aux termes de laquelle les six voisins expliquent que Monsieur [M] [D] est invivable, parfois

Source officielle
TJ

JLD

69d96720cdc6046d47d05590

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il ne formule aucun projet concret à long terme et reste centré sur des demandes parfois irréalistes.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d92e2a18bd08ce38c43

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Elle déclare se sentir mal à l’hôpital, que c’est sale et que parfois elle ne mange pas.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6626ab011329eb3db7c27aef

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

J’ai réussi parfois d’arrêter 18 mois et après je reprends. Mon ex femme est partie. Le CPIP m’a trouvé un SCAO pour le logement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6622b0abc91e3bdd7a889ac4

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Il a indiqué vivre seul dans son appartement, son frère passe parfois le voir. Ses parents habitent à proximité. Il a précisé qu’il va avoir une injection dans l’après-midi.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d57637cdc6046d4772dc7d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

termes de ce certificat ce médecin constate “Ce jour, le contact avec le patient est de qualité médiocre en raison d’une anxiété de fond alimentée par des angoisses abandonniques et des phénomènes parfois

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66964194f5112d8edd0591eb

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

L’avis motivé en date du 12 juillet 2024 mentionne des attitudes bizarres avec un maniérisme dans sa façon de parler, une inspiration longue et bruyante, un discours abondant, parfois difficile à suivre

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6685a28d1d2b47a9d8cd75c1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

le comportement du patient, étayé par les certificats médicaux produits, relevant que le patient, délirant et halluciné présente un comportement impulsif et imprévisible, avec des passages à l'acte parfois

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1253e3bdd0778472b9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A l’audience de ce jour, cette patiente est revenue, de manière parfois confuse, sur plusieurs conflits familiaux, en déclarant vouloir « trouver la paix chez [elle] ».

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdbaf84b0bef080ad0c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’avis motivé en date du 08 juillet 2024 mentionne que le patient est très délirant, désorganisé, se mettant parfois en danger auprès d’autres patients.

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce254a24c6addadba765

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ses relations avec les autres patients demeurent tendues et parfois conflictuelles. Ainsi, les conditions restent réunies et la poursuite de l’hospitalisation complète sous contrainte sera ordonnée.

Source officielle
TJ

JLD

67f574c5bbf04ef7857bd69d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Attendu que, lors de l’audience tenue ce jour, Monsieur [D] [H] a sollicité la mainlevée de son hospitalisation contrainte en précisant : - ne pas avoir besoin d’un suivi psychiatrique, - consommer parfois

Source officielle