CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 9] représentée par Maître Sonia BERNIER de la SARL ILIRIO LEGAL, Avocate au barreau d’ANGERS, Avocate postulante et par Maître Renan BUDET

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbac5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

Bulles d'emphysème".

Source officielle

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d31

T. Judiciaire

8 janvier 2025

il subit une dégradation de son quotidien en raison notamment de : - brûlures au niveau de l’œil ; - une hypersensibilité à la lumière ; - corps flottants qui traversent son champ visuel ; - une bulle

Source officielle

PCP JTJ proxi fond

69d94ce7cdc6046d47ce62f1

T. Judiciaire

9 avril 2026

En effet, les photographies figurant au procès-verbal du commissaire du justice, produites en noir et blanc, sans précisions sur les mensurations par l’emploi d’un niveau à bulle, ne sont pas en mesure

Source officielle

REFERES 2ème Section

6682ef28d7288dcb2a015a8f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

mentionnés au procès-verbal de réception mais apparus et signalés dans la première année suivant la réception: - taches noires sur toutes les façades en murs banchés - revêtements des murs banchés (cloques, bulles

Source officielle

Quatrième Chambre

670036b9c34eb4cc85796ae5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

VERSAILLES sous le N° 599 803 632 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Natacha MAREST-CHAVENON de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Renan BUDET

Source officielle

2ème Chambre Cab1

68e0158574e929a9d8fa44ea

T. Judiciaire

3 octobre 2025

fait état du bilan lésionnel suivant : “un traumatisme crânio-facial avec des fractures des parois latérales des sinus sphénoïdes, du plancher et du dos de la selle turcique avec brèche duremérienne et bulle

Source officielle

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d2c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

saurait se déduire de l’attestation de la directrice générale adjointe de la société NEODYME selon laquelle en attendant les toilettes, elle a vu les consignes de sécurité affichées entre un porte et la buvette

Source officielle

1ère Chambre

67eeeb3db848dd6814c63e21

T. Judiciaire

1 avril 2025

au barreau d’ANGERS SOCIÉTÉ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en qualité d’assureur de la société DIRECT CONSTRUCTION, intervenante volontaire [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Maître Christophe BUFFET

Source officielle

19eme contentieux médical

67f418c54e0040aa3735d45c

T. Judiciaire

7 avril 2025

Le 2 octobre 2018, un scanner abdomino-pelvien a révélé la découverte de bulle d’air dans la vessie, des micros-kystes infracentimétriques spléniques et une pneumaturie isolée a été suspectée et a écarté

Source officielle

Page 9 sur 9

← Précédent