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172 résultats pour « Jenzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

65b0127eb98137c17478d311

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HOTEL D’AGUESSEAU [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Maître Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0811 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

69760683cdc6046d47a75e5b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a15f75bcdc6046d4706b1e6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

/ [E] [D] entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne SJ RENOV DECO Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [I] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Matthieu JESSEL

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67eefdfeb848dd6814c67696

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

EM HAIR LOUNGE BY [G] [B] et sous l’enseigne commerciale EM HAR LOUNGE ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Me Julie CARNEIRO, avocat plaidant au barreau d’AIN, substitué par Me Fabrice JEHEL

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

67f04f8702fc178212f87b97

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

par Maître Fanny PONT, substituant Maître Audrey PALLUCCI, avocats au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 27 PARTIE REQUISE : Madame [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Fabrice JEHEL

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

696e87c6cdc6046d47e9fc2a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me HANOUNE Copies certifiées conformes délivrées le : à Me JESSEL, Me LACAN, Me TAGZIRT, Me GABRIEL et Me BERGER ■ 8ème chambre

Source officielle
TJ

Service des référés

677c2cce6f491b6d2638ec7d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

barreau de PARIS - #R0054 DEFENDERESSE La société GROUPE ECLORE S.N.C. dont le siège est [Adresse 4] [Localité 7] locataire de locaux commerciaux [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Olivier JESSEL

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SODEL [Adresse 15] [Localité 11] représentée par Maître Séverine VALENT de la SELARL ADEONE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0308, Maître Denis JEANNEL, avocat au barreau d’EPINAL Société ETL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

687e866a41388e7853abede5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'étude de Jensen et al.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da37c0d3e3fe99d177e9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

barreau de PARIS, vestiaire #C1249 Décision du 30 Avril 2024 19ème chambre civile RG 14/05633 La CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE VIEILLESSE (CNAV) [Adresse 2] [Localité 14] Représentée par Maître Olivier JESSEL

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0b6cabcdc6046d471de6d8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La SCI Jenial produit un unique courrier officiel du conseil de la société Parajoy Market en date du 28 novembre 2023 indiquant l’accord de celle-ci pour une indemnité de 40.000 euros en solde de tout

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

69d7ebf1cdc6046d47ae21d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CONTENTIEUX DU 09 AVRIL 2026 Chambre 6/Section 3 AFFAIRE: N° RG 23/01304 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XH4L N° de MINUTE : 26/00251 Madame [P] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Olivier JESSEL

Source officielle

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